29 Septembre 2014

De: Michel Werner
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 21 - « Organisation, expression, évolution des génomes. Bioinformatique et biologie des systèmes »
Remplace:Mme Anne Peyroche
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
MENR1401176D(source BOESR)
nomination
29 Septembre 201429/09/2014
De: Pascal Poizat
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 06 - « Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations »
Remplace:Mme Marie-Odile Cordier
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
MENR1401176D(source BOESR)
nomination
29 Septembre 201429/09/2014
De: François Bodin
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 06 - « Sciences de l'information : fondements de l'informatique, calculs, algorithmes, représentations, exploitations »
Remplace:M. Frédéric Gardi
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
MENR1401176D(source BOESR)
nomination
29 Septembre 201429/09/2014
De: Dominique CHABOT
notaire assistant retraité
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
Remplace:M. Cédric ROCHEREAU
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JUSC1422340A(source BOMJ)
nomination
29 Septembre 201429/09/2014
De: Nadine ORAWIEC
(BECQUERELLE)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Béthune
Groupe:
Tribunal d'instance de Béthune
tribunal
tribunal_instance="Béthune"
JUSB1423229A(source BOMJ)
nomination
29 Septembre 201429/09/2014
De: Sylvie MALENGROS
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Béthune
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1423229A(source BOMJ)
cessation de fonction
29 Septembre 201429/09/2014
De: Mohamed ZAITOR
adjoint administratif principal de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Perpignan
Groupe:
Tribunal d'instance de Perpignan
tribunal
tribunal_instance="Perpignan"
suppleant
JUSB1423226A(source BOMJ)
nomination
29 Septembre 201429/09/2014
De: Céline LEVAVASSEUR
greffière stagiaire du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Perpignan
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1423226A(source BOMJ)
cessation de fonction
29 Septembre 201429/09/2014
De: Rose FLAMBARD
(CHAVENTRE)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire à la cour d'appel de Cayenne
Groupe:
Cour d'appel de Cayenne
cour_appel="Cayenne"
JUSB1423224A(source BOMJ)
nomination
29 Septembre 201429/09/2014
De: Cécile BINARD
(RAZAFINDRAZARA)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Cayenne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1423224A(source BOMJ)
cessation de fonction
29 Septembre 201429/09/2014
De: Jean-Louis GAULIN
professeur des universités à Lyon 2
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-08-01"
DEC142396INSHS(source BOCNRS)
nomination
29 Septembre 201429/09/2014
De: Laurent Schmitt [Professeur
Objet:
Université de
DEC142357DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Estelle Baehrel [TCE- Université de Strasbourg]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC142357DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Laurent Schmitt [Professeur
Objet:
Université de Strasbourg] et à
Groupe:
Université de Strasbourg
DEC142341DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Estelle Baehrel [TCE- Université de Strasbourg]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1 er et dans la limite de 20 K€ HT
DEC142341DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Dominique Badariotti
directeur de l'UMR7362
Objet:
au nom du(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC142341DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: François BOUGARD
Objet:
directeur par intérim de l'unité
DEC142330DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Alexandra VRECQ
Objet:
Assistante Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC142330DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Sandra LABOURE
Objet:
Technicienne de classe supérieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er et dans la limite de 2 000 €uros
DEC142330DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Sandra LABOURE
Objet:
Technicienne de classe supérieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision et dans la limite de 2 000 €uros
DEC142330DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Nathalie LONG
Objet:
Chargée de recherche et à
DEC142330DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Lucia PICARD
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC142330DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Marianne GRABER
Objet:
Professeur des Universités, à
professeur
DEC142330DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Olivier DE VIRON
Directeur de l'unité UMR7266
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC142330DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Catherine CHEVRIER
SAENES, secrétaire générale de la MSHVL
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1 et dans la limite de 5 000 €uros
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC142330DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: François JEROME
Directeur-adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC142330DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Alexandra VRECQ
Assistante Ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC142330DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014
De: Virginie Bonnaillie-Noël
directrice de recherche
Objet:
directrice adjointe scientifique de l'INSMI en charge de la politique de site
Groupe:
Direction scientifique de l'INSMI en charge de la politique de site
date_debut="2014-10-01"
DEC142268DAJ(source BOCNRS)
nomination
29 Septembre 201429/09/2014
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord
Objet:
au nom du président du CNRS, l'acte authentique définitif portant sur l'acquisition auprès de l'Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP) de la parcelle cadastrée H n°156 de la commune de Palaiseau intégrée dans la zone d'activités Concertées
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
autorite_delegation="Président du CNRS, l'acte authentique définitif portant sur l'acquisition auprès de l'Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP) de la parcelle cadastrée H n°156 de la commune de Palaiseau intégrée dans la zone d'activités Concertées"
DEC142251DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
29 Septembre 201429/09/2014