29 Décembre 1994


De: Boisleux (Henri-Luc, Augustin, Francis, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Rolin et Jean Degroote, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Omer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000733879(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Rolin (Henri, Albéric, Emile, Désiré, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Rolin et Jean Degroote, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Omer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000733879(source JORF)
cessation de fonction
29 Décembre 199429/12/1994
De: Sazy (Ginette, Madeleine, Antoinette), épouse Sanselme
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Ginette Sanselme et Jean-Pierre Reynaud, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brioude (Haute-Loire)"
huissier_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000000733878(source JORF)
cessation de fonction
29 Décembre 199429/12/1994
De: Chevigné (de) (Pierre, Gabriel, Adhéaume)
colonel. Commandeur du 30 décembre 1948
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de sa réception, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1948-12-30"
JORFTEXT000000733690(source JORF)
élévation
29 Décembre 199429/12/1994
De: Max Vidot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1995-04-15"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000733300(source JORF)
admission
29 Décembre 199429/12/1994
De: Alain Walmetz
chef de l'inspection générale de la police nationale
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Nord, préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Groupe:
Préfecture du Nord
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000733299(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Jean-Michel Roulet
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Nord, préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000733299(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Deleuze-Dordron (Gérard, Marcel, Jules)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe
date_debut="1995-01-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000733257(source JORF)
admission
29 Décembre 199429/12/1994
De: Ganiage (Jean)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1994-12-15"
JORFTEXT000000733119(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Darmon (Georget)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, inspection générale
Groupe:
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, inspection générale
date_debut="1995-01-27"
inspecteur_general="Postes et télécommunications, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, inspection générale"
depart_retraite
JORFTEXT000000733118(source JORF)
admission
29 Décembre 199429/12/1994
De: Sansovini (Jean-Marc)
ingénieur en chef de l'aviation civile, conseiller chargé des questions de sécurité et de réglementation technique, du service de la formation aéronautique et du contrôle technique
Objet:
président du groupement pour la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
date_debut="1994-10-01"
president
JORFTEXT000000732946(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Rouet (Stéphane)
Docteur
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000551720(source JORF)
admission
29 Décembre 199429/12/1994
De: Gaubert (Philippe)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000551720(source JORF)
admission
29 Décembre 199429/12/1994
De: Bismuth (Pierre)
Docteur
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000551720(source JORF)
admission
29 Décembre 199429/12/1994
De: Regnard (Isabelle)
Docteur
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000551720(source JORF)
admission
29 Décembre 199429/12/1994
De: Dupere (Anne-Marie)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000551720(source JORF)
admission
29 Décembre 199429/12/1994
De: Allier (Perrette)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1994
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000551720(source JORF)
admission
29 Décembre 199429/12/1994
De: Choquet (Benoît)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de la région Champagne-Ardenne
date_debut="1994-10-15"
JORFTEXT000000551719(source JORF)
cessation de fonction
29 Décembre 199429/12/1994
De: Fragnaud (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 10e échelon
date_debut="1995-02-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000551718(source JORF)
admission
29 Décembre 199429/12/1994
De: Abate (Bernard)
chef du bureau 1 B à la direction du budget
Objet:
membre suppléant du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Remplace:M. Schnabele (Philippe)
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
suppleant
JORFTEXT000000551586(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Woronoff (Denis)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Toubert (Pierre)
membre de l'Institut, professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Salet (Francis)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Ramière de Fortanier (Arnaud)
inspecteur général des Archives de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Poussou (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Pallier (Denis)
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Nora (Pierre)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Lecoy (Félix)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Imbert (Jean)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Guenee (Bernard)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Fumaroli (Marc)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Daviet (Jean-Pierre)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Caron (François)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Samoyault (Colombe)
inspecteur général des musées
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Lemaitre (Nicole)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000368666(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Zampa (Anne-Marie)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 4e échelon, avec une ancienneté conservée du
1er juillet 1992
JORFTEXT000000368665(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Passemard (Philippe)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les trois candidats suivants
JORFTEXT000000368664(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: Blet (Jacques)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les trois candidats suivants
JORFTEXT000000368664(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: Belzunce (Bastoul)
(Muriel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les trois candidats suivants
JORFTEXT000000368664(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: Lacoste (André-Claude)
Objet:
président du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
Groupe:
Comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000368663(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Chicha (Bruno, Daniel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Beauvineau (Vincent, Louis, Paul, Marie)
huissier
huissier_residence="Briançon (Hautes-Alpes)"
huissier_residence_departement_code="05"
JORFTEXT000000368631(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Gérard Pourchet
professeur certifié de l'enseignement agricole hors classe
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000367562(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Houdard (Jacques, Louis, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Houdard et Loïc Picard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Epernay (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000367560(source JORF)
cessation de fonction
29 Décembre 199429/12/1994
De: Triandafyllides (Jean-Luc)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires (C.L.O.U.S.) de Tours
Groupe:
Direction du Centre local des oeuvres universitaires et scolaires (C.L.O.U.S.) de Tours
date_debut="1994-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000367521(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Lepine (Jacques)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1994-12-20"
JORFTEXT000000367431(source JORF)
promotion
29 Décembre 199429/12/1994
De: Sansovini (Jean-Marc)
ingénieur en chef de l'aviation civile, conseiller chargé des questions de sécurité et de réglementation technique du service de la formation aéronautique et du contrôle technique
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration du groupement pour la sécurité de l'aviation civile
Remplace:
M. Frantzen
Groupe:
Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
conseil_administration
JORFTEXT000000367360(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Serge Arnaud
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000367358(source JORF)
cessation de fonction
29 Décembre 199429/12/1994
De: Serge Arnaud
Objet:
délégué au développement et aux formations
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367357(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Vincendon (Jean-Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Mongason (Christophe)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Beucher (Florent)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Plaut (Antoine)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Duret (Frédéric)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Connat (Ludovic)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Latorre (Nathalie)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Fabas (Anne)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours interne
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Baverez (Aline)
Objet:
élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Après concours externe
date_debut="1994-10-03"
JORFTEXT000000186100(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Woimant (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Weill (Georges)
inspecteur général des Archives de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Vezin (Jean)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Richard (Jean)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Rapp (François)
membre de l'Institut
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Miroudot (Michel)
sénateur de la Haute-Saône, vice-président de la commission des affaires culturelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Holtz (Louis)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Contamine (Philippe)
membre de l'Institut, professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Boishue (Jean de)
député de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Belaval (Philippe)
directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Paul-Renard (Xavier)
président de la Fédération nationale de l'industrie laitière
Objet:
membre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
au titre de représentant de la transformation des produits agricoles
Remplace:
M. Guilmain
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
JORFTEXT000000185956(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Martelli (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Vigouroux (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Traini (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Soude (René)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Siohan (Noël)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Rioult (Serge)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Pavret de La Rochefordière (Régis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Pailheret (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Marseguerra (Guy)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Mansuy (Didier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Leduc (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Laigle (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Kerdreux (Jean-Yves)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Janthial (Gilbert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Durand (Henri)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Douarre (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Delahaye (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.De Moliner (Yves)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Coupez (Daniel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Cossart (Didier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Cavenel (Charles)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Bommelaer (Olivier)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Boisson (Jean-Pascal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Besnard (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: M.Bertrand (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000185955(source JORF)
inscription
29 Décembre 199429/12/1994
De: Delorme (Robert)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="1994-12-20"
JORFTEXT000000185847(source JORF)
promotion
29 Décembre 199429/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.