Comité de bassin Loire-Bretagne

De:	Raynaud (Guy)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Pour représenter les départements Indre-et-Loire Titulaire
Remplace:	M. Dufour (Jacky)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

JORFTEXT000000358879 (source JORF)

nomination

27 Juin 1992 27/06/1992

De:	Guillou (André)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Pour représenter les départements Ille-et-Vilaine Titulaire
Remplace:	M. David (André)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

27 Juin 1992 27/06/1992

De:	Coz (Louis)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Pour représenter les départements Finistère Titulaire
Remplace:	M. Guellec (Ambroise)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

27 Juin 1992 27/06/1992

De:	Vella (Guy)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Pour représenter les départements Eure-et-Loir Titulaire
Remplace:	M. Gillot (André)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

27 Juin 1992 27/06/1992

De:	Gonnord (Guy)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Pour représenter les départements Deux-Sèvres Titulaire
Remplace:	M. Clert (André)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

27 Juin 1992 27/06/1992

De:	Guyomarc'h (Raymond)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Pour représenter les départements Côtes-d'Armor Titulaire
Remplace:	M. Hamon (Fernand)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

27 Juin 1992 27/06/1992

De:	Bouchereau (Bernard)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Pour représenter les départements Charente-Maritime Titulaire
Remplace:	M. Tessier (André)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

27 Juin 1992 27/06/1992

De:	Levoyer (Alain)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Pour représenter les communes Au titre des communes de moins de 10000 habitants Titulaire
Remplace:	M. de Fromont (Yves)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

27 Juin 1992 27/06/1992

De:	Jacob (François)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Pays de la Loire Titulaire
Remplace:	M. Reynouard (Jean-Claude)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

27 Juin 1992 27/06/1992

De:	Lamaud (Jacques)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Limousin Titulaire
Remplace:	M. Leycure (André)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

27 Juin 1992 27/06/1992

De:	Guellec (Ambroise)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Bretagne Titulaire
Remplace:	M. Blevin (Célestin)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

27 Juin 1992 27/06/1992

De:	Clerin (Jean)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers au titre des sociétés d'aménagement régional membre suppléant
Remplace:	M. Ducat (Jean-Marie)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

JORFTEXT000000539315 (source JORF)

nomination

08 Février 1992 08/02/1992

De:	Ducat (Jean-Marie)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers au titre des sociétés d'aménagement régional membre titulaire
Remplace:	M. Perol (Georges)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

JORFTEXT000000539315 (source JORF)

nomination

08 Février 1992 08/02/1992

De:	L'Helgoualch (Jean-François)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les coopératives agro-alimentaires industrielles ou les sociétés d'intérêts collectifs agricoles membre suppléant
Remplace:	M. Perramant (Michel)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

21 Janvier 1992 21/01/1992

De:	Pecherat (René)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Centre membre suppléant
Remplace:	M. Baillard (Dominique)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

JORFTEXT000000710409 (source JORF)

nomination

25 Octobre 1991 25/10/1991

De:	Germonneau (Philippe) ingénieur sanitaire à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Centre
Objet:	pour représenter le ministre des affaires sociales et de l'intégration au titre de la santé Au Comité de bassin Loire-Bretagne membre suppléant
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

JORFTEXT000000527419 (source JORF)

nomination

05 Octobre 1991 05/10/1991

De:	Vacher (Jean-Marc)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre d'Electricité de France membre suppléant
Remplace:	M. Deumie (Jean-Pierre)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

JORFTEXT000000721351 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1991 11/07/1991

De:	Bessonneau (Julien)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture membre titulaire
Remplace:	M. Dufay (Gaston)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

JORFTEXT000000536944 (source JORF)

nomination

29 Mai 1991 29/05/1991

De:	Galerneau (Gérard)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers au titre des industries diverses membres suppléants
Remplace:	M. Beguerie (Yves)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

JORFTEXT000000525624 (source JORF)

nomination

28 Juin 1990 28/06/1990

De:	Cussat Legras (Claude)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les usagers au titre des industries diverses membres suppléants
Remplace:	M. Catillon (Robert)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

JORFTEXT000000525624 (source JORF)

nomination

28 Juin 1990 28/06/1990

De:	de Terves (Gilles)
Objet:	membre suppléant au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Pays de la Loire
Remplace:	M. Duceux (Alain)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

JORFTEXT000000166686 (source JORF)

nomination

23 Février 1990 23/02/1990

De:	Dekeyne (Claude)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département du Morbihan membre suppléant
Remplace:	M. Clement (Henri)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

JORFTEXT000000348923 (source JORF)

nomination

21 Février 1990 21/02/1990

De:	Briend (Joseph)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département du Morbihan membre suppléant
Remplace:	M. Cavaille (Jean-Charles)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

JORFTEXT000000348923 (source JORF)

nomination

21 Février 1990 21/02/1990