21 Janvier 1992

De:	Leclerc (Jean-Claude) inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du Pas-de-Calais
Groupe:	Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs du Pas-de-Calais

JORFTEXT000000709198 (source JORF)

détachement

De:	Dorival (Gérard) inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Hérault
Groupe:	Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Hérault

JORFTEXT000000709197 (source JORF)

détachement

De:	Dispagne (Maurice) adjoint administratif d'administration centrale
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord régisseurs d'avances et de recettes District aéronautique Pays de la Loire
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Suignard (Raymond) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord régisseurs d'avances et de recettes District aéronautique Bretagne
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Cocquempot (Jean) adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord Centre régional de la navigation aérienne Est
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Cotelle (André) ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord Centre de maintenance de Châteauroux
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Solti (Denise) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord régisseurs de recettes District aéronautique Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Paillard (Bernadette) agent administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord régisseurs de recettes District aéronautique Champagne-Ardenne
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Léger (Yolande) adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord régisseurs d'avances et de recettes District aéronautique Picardie
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Kielinski (Véronique) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord régisseurs d'avances et de recettes District aéronautique Nord-Pas-de-Calais
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Claude (Lydie) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord régisseurs d'avances et de recettes District aéronautique Lorraine
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Gillard (Annick) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord régisseurs d'avances et de recettes District aéronautique Centre
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Tarditi (Martine) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord régisseurs d'avances et de recettes District aéronautique Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Fosse (Jacqueline) adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord régisseurs d'avances et de recettes District aéronautique Basse-Normandie
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Staerk (Carmen) agent administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord régisseurs d'avances et de recettes District aéronautique Alsace
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Ferrer (Noëlle) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord Direction régionale de l'aviation civile Nord
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Renouf (Sylvie) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Nord Centre régional de la navigation aérienne Ouest
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Nord

nomination

De:	Vérité (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Vidal (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Vernizeau (Benoît)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Téti (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Tréca (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Tridon (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Tapissier (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Taddéi (Pascal)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Sohier (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Smaine (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Samama (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Réal del Sarte (Maxime)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Rouget (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Roque (Jean-Michel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Rolland (Julien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Robert (Xavier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Rivière (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Rinaldo (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Raffy (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Profinet (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Poullier (Bernard)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Portal (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Piot (David)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Phetdara (Vira)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Phan Cao (Tuyen)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Payard (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Noyel (Jean-Philippe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Novotny (Guillaume)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Nicolas (Régis)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Morère (Bruce)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Miroux (Alexis)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Michaudon (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Messiaen (Jean-Pierre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Martinez (Michaël)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Malet (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Maisse (Eric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Magné (Patrice)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Lebraud (Alain)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Hénon (Frantz)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Hilselberger (Jérôme)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Herry (Manuel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Guiboud-Ribaud (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Gravé (Michaël)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Gobrecht (Cyril)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Gladkoff (Nicolas)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Gillet (Emmanuel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Fédou (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Fristot (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Fouchet (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Fondrevelle (Judicaël)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Duperron (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Diakhaté (Fabien)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Deycard (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Desgranges (Hervé)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Delaborde (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Debusschere (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	De Raffin Dourny (Gilles)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	De Charentenay (Xavier)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Dang (Phung)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Dang Ngoc Chan (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Dal Moro (Eric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Dabancourt (Christophe)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Chémouni (Louis)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Chermant (Loïc)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Casals (Gilles)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Blanc (Ludovic)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Bilik (Bruno)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Beulque (Hervé)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Bassompierre (Marc)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Aubourg (Emmanuel)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Verdier (Sophie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Tournayre (Carole)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Rigaud (Sandrine)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Poncet (Nathalie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Nakamura (Iroko)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Maillet (Caroline)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Lebouc (Carole)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Guillon (Delphine)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Chéron (Pascale)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Chevreau (Gaëlle)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Brun (Catherine)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Brun (Anne-Marie)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Boulin (Véronique)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Bodénan (Véronique)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Aboulfath (Fouzia)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991 par ordre de mérite
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

JORFTEXT000000709148 (source JORF)

De:	Barsacq (Gilles) commissaire de l'air
Objet:	chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la Réunion
Groupe:	Préfecture de la Réunion

date_debut="1991-09-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000527767 (source JORF)

De:	Michèle Cascales
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000527767 (source JORF)

De:	Michel Le Clainche
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire

cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000527766 (source JORF)

De:	Isabelle Costa de Beauregard secrétaire adjoint des affaires étrangères, en mission à l'administration centrale
Objet:	consul de France à Melbourne
Remplace:	M. Joseph Géara

consul="Melbourne"

nomination

JORFTEXT000000527480 (source JORF)

De:	Robert Pommies administrateur civil hors classe
Objet:	préfet

date_debut="1991-10-22"
a_sa_demande
prefet

titularisation

JORFTEXT000000527321 (source JORF)

De:	L'Helgoualch (Jean-François)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les coopératives agro-alimentaires industrielles ou les sociétés d'intérêts collectifs agricoles membre suppléant
Remplace:	M. Perramant (Michel)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

nomination

JORFTEXT000000527320 (source JORF)

De:	Torregano (Georges) inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de Seine-et-Marne
Groupe:	Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Seine-et-Marne

date_debut="1991-10-01"
duree="cinq ans"

détachement

De:	Lepers (Bernard) inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Amiens
Groupe:	Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Amiens

JORFTEXT000000527283 (source JORF)

détachement

De:	Scherer (Robert) inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Besançon
Groupe:	Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Besançon

JORFTEXT000000527281 (source JORF)

détachement

De:	Garrec (Pierre) inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du Puy-de-Dôme
Groupe:	Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs du Puy-de-Dôme

JORFTEXT000000527280 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000527279 (source JORF)

De:	Galicier (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne (6e échelon)

date_debut="1992-02-25"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Taranger (Jacques) sous-directeur du personnel à la direction générale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	membres de la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre suppléant
Remplace:	M. Dieval (Daniel)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

De:	Taranger (Jacques) sous-directeur du personnel à la direction générale du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	membres de la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat Membre suppléant
Remplace:	M. Dieval (Daniel)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

De:	Prieur (Denis) directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	membres de la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre titulaire
Remplace:	M. Barbaroux (André)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Prieur (Denis) directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	membres de la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat Membre titulaire
Remplace:	M. Barbaroux (André)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

JORFTEXT000000344819 (source JORF)

De:	Raffalli (Joël) inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Corse-du-Sud
Groupe:	Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Corse-du-Sud

date_debut="1991-10-01"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000344818 (source JORF)

De:	Thiolat (Jacques) inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur de l'Ecole nationale de voile
Groupe:	Direction de l'École nationale de voile

date_debut="1991-08-16"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale de voile"

détachement

De:	Siblot (Alain) inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
Groupe:	Direction du Centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre

JORFTEXT000000343958 (source JORF)

détachement

De:	Rigaud (Claude) inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
Groupe:	Direction du Centre d'éducation populaire et de sport de Vichy

JORFTEXT000000343957 (source JORF)

détachement

De:	Gautier (Alain) inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur du centre d'éducation populaire et de sport de la Réunion
Groupe:	centre d'éducation populaire et de sport de La Réunion

JORFTEXT000000343956 (source JORF)

détachement

De:	Lavail (Alain) inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Corse
Groupe:	Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Corse

JORFTEXT000000343955 (source JORF)

détachement

De:	Tetaz (Georges) inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lille
Groupe:	Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lille

JORFTEXT000000343954 (source JORF)

détachement

De:	Georges (Claude) inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Eure-et-Loir
Groupe:	Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Eure-et-Loir

JORFTEXT000000343953 (source JORF)

détachement

De:	Jouve (Raymond) adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Est Délégation régionale Rhône-Alpes
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Est

nomination

De:	Moulin (Christophe) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Est Délégation régionale Languedoc-Roussillon
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Est

nomination

De:	Flori (Isabelle) secrétaire administratif des services extérieurs, chef de section
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Est régisseurs de recettes Délégation régionale Rhône-Alpes
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Est

nomination

De:	Yabar (Anne-Marie) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Est régisseurs de recettes Délégation régionale Languedoc-Roussillon
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Est

nomination

De:	Brescia (Marie-Joseph) secrétaire administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Est régisseurs de recettes Délégation régionale Corse
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Est

nomination

De:	Heurtaux (Giovanna) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Est régisseurs de recettes Délégation régionale Auvergne
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Est

nomination

De:	Raymond (Dominique) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Est régisseurs d'avances et de recettes District aéronautique Nice-Côte d'Azur
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Est

nomination

De:	Merle (Mireille) adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Est régisseurs d'avances et de recettes Aéroport principal de Marseille-Marignane
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Est

nomination

De:	Guerin (Annick) secrétaire administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Est Délégation régionale Auvergne
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Est

nomination

De:	Collot (Odile) secrétaire administratif des services extérieurs, chef de section
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Est Direction régionale de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Est

nomination

JORFTEXT000000343946 (source JORF)

De:	Nativel (Michel)
Objet:	délégué régional à la formation professionnelle de la région Réunion

date_debut="1992-01-01"

nomination

JORFTEXT000000343904 (source JORF)

De:	Couilleau (André) avocat général près cette cour d'appel titulaire
Objet:	commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel De Rennes
Remplace:	M. Abrial (Michel)
Groupe:	Chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000000343904 (source JORF)

De:	Stellmach (Philippe) substitut du procureur général près cette cour d'appel suppléant
Objet:	commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel D'Orléans
Remplace:	M. Michaut (Humbert)
Groupe:	Chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel

commissaire_gouvernement

nomination

date_debut="1991-09-15"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"

De:	Henocq (Michel) administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:	des corps des administrateurs civils date de son installation inspecteur général de l'administration des affaires culturelles

JORFTEXT000000343903 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000343900 (source JORF)

De:	Alain Rondepierre administrateur civil hors classe
Objet:	préfet

date_debut="1991-10-08"
a_sa_demande
prefet

titularisation

De:	Balavoine (Joël) inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Strasbourg
Groupe:	Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Strasbourg

JORFTEXT000000161649 (source JORF)

détachement

De:	Royer (Gaston) agent contractuel 2e catégorie
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes auprès des services et centres nationaux de formation aéronautique Centre national de la formation aéronautique de Muret
Groupe:	Formation aéronautique

nomination

De:	Dubrulle (Jacqueline) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes auprès des services et centres nationaux de formation aéronautique Service du matériel de la formation aéronautique
Groupe:	Formation aéronautique

nomination

De:	Laustriat (Mireille) secrétaire administratif des services extérieurs
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes auprès des services et centres nationaux de formation aéronautique Centre national de la formation aéronautique de Saint-Yan
Groupe:	Formation aéronautique

nomination

De:	Di-Vona (Rose-Marie) agent administratif des services extérieurs
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes auprès des services et centres nationaux de formation aéronautique Centre national de la formation aéronautique de Saint-Auban
Groupe:	Formation aéronautique

nomination

De:	Bouet (Francine) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes auprès des services et centres nationaux de formation aéronautique Centre national de la formation aéronautique de Montpellier
Groupe:	Formation aéronautique

nomination

De:	Raiguinot (Monique) adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes auprès des services et centres nationaux de formation aéronautique Centre national de la formation aéronautique de Melun
Groupe:	Formation aéronautique

nomination

De:	Gruter (Jacqueline) adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes auprès des services et centres nationaux de formation aéronautique Centre national de la formation aéronautique de Grenoble
Groupe:	Formation aéronautique

nomination

De:	Gelci (Marie-Claude) secrétaire administratif des services extérieurs, chef de section
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes auprès des services et centres nationaux de formation aéronautique Centre national de la formation aéronautique de Carcassonne
Groupe:	Formation aéronautique

nomination

De:	Dureau (Martine) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes auprès des services et centres nationaux de formation aéronautique Centre national de la formation aéronautique de Biscarrosse
Groupe:	Formation aéronautique

nomination

De:	Buigues (Christiane) adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:	régisseurs d'avances et de recettes auprès des services et centres nationaux de formation aéronautique Centre d'entretien et de révisions de Castelnaudary
Groupe:	Formation aéronautique

nomination

JORFTEXT000000161290 (source JORF)

De:	André (Yves-Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne (6e échelon)

date_debut="1992-04-11"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000161282 (source JORF)

De:	Berthou (Jean-Marie) maître de conférences
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne

date_debut="1991-11-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000161241 (source JORF)

De:	Sans (Jacques) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:	au ministère de l'intérieur

date_debut="1991-01-02"

affectation

JORFTEXT000000161240 (source JORF)

De:	Hassan (Jean-Claude) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	pour convenances personnelles
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1992-01-01"
duree="quatre mois"
a_sa_demande

disponibilité

De:	Guyot (Pierre) inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
Groupe:	Direction du Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies

JORFTEXT000000160685 (source JORF)

détachement

De:	Lamouliatte (Jean-Charles) inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Gironde
Groupe:	Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Gironde

JORFTEXT000000160684 (source JORF)

détachement

De:	Fuss (Bernard) inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:	directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Ardennes
Groupe:	Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs des Ardennes

JORFTEXT000000160682 (source JORF)

détachement

De:	Xavier (Rolai) technicien supérieur de l'aviation civile
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest Aérodrome de Bordeaux-Saucats
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest

nomination

De:	Terrasson (Mireille) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest régisseurs d'avances et de recettes District aéronautique Poitou-Charentes
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest

nomination

De:	Lamberdière (Nicole) agent administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest régisseurs d'avances et de recettes District aéronautique Limousin
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest

nomination

De:	Montoya (Marie-Paz) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest District aéronautique Midi-Pyrénées
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest

nomination

De:	Gradot (Odile) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest District aéronautique Midi-Pyrénées
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest

nomination

De:	Conte (Catherine) adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest Direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest

nomination

De:	Duprat (Paulette) adjoint administratif principal des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest Centre régional de la navigation aérienne Sud-Ouest
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest

nomination

De:	Monier (Anne-Marie) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest Aéroport principal de Bordeaux-Mérignac
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest

nomination

De:	Laffont (Jacqueline) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	auprès des services de la direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest Aéroport principal de Bordeaux-Mérignac
Groupe:	Direction régionale de l'aviation civile Sud-Ouest

nomination