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Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chicard (Christian)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
Force ouvrière
suppleant
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nomination
12 Février 1991
12/02/1991
De:
Danve (André)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:
M. Bourgeois (Fabrice)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
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nomination
12 Février 1991
12/02/1991
De:
Peyre (Jean-Jacques)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
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nomination
12 Février 1991
12/02/1991
De:
Dubois (Georges)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
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nomination
12 Février 1991
12/02/1991
De:
Montrelay (Yann)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des employeurs pour l'Union professionnelle artisanale (U.P.A.)
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
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nomination
12 Février 1991
12/02/1991
De:
Besnier (Dominique)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des employeurs pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
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nomination
12 Février 1991
12/02/1991
De:
Moureu (Michel)
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Objet:
représentant des employeurs pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
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nomination
12 Février 1991
12/02/1991
De:
Rebiere (André)
ingénieur général des mines
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
personne désignée
en raison de sa compétence
Remplace:
M. Laville (Antoine)
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
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nomination
12 Février 1991
12/02/1991
De:
Rebiere (André)
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
president
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nomination
12 Février 1991
12/02/1991