membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
5° Au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
d)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
5° Au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
c)
Sur proposition du Conseil national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
5° Au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
b)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
5° Au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
5° Au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
d)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
5° Au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
c)
Sur proposition du Conseil national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
5° Au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
b)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
5° Au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français