Alain Brousse

De: BROUSSE (Alain)
chirurgie dentaire
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2022-02-01"
JORFTEXT000047624444(source JORF)
inscription
03 Juin 202303/06/2023
De: Alain Brousse
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1900101A(source BOEN)
désignation
04 Avril 201904/04/2019
De: Alain Brousse
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
suppléants
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1500102A(source BOEN)
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: BROUSSE (Alain)
Objet:
en classe L1 sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, valable
1° Jusqu'au
31 décembre 2018
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, valable
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030056180(source JORF)
inscription
07 Janvier 201507/01/2015
De: Alain BROUSSE
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Titulaires
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
JORFTEXT000029813573(source JORF)
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: BROUSSE (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018501917(source JORF)
nomination
30 Mars 200830/03/2008
De: Brousse (Alain)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale pour le logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000423872(source JORF)
nomination
27 Septembre 200627/09/2006
De: Brousse (Alain)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
c) Au titre des représentants des associés collecteurs de l'Union d'économie sociale du logement (UESL) désignés par elle
membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
Union d'économie sociale du logement
date_debut="2006-04-07"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000814428(source JORF)
nomination
23 Avril 200623/04/2006
De: Brousse (Alain)
major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999