Alain Mousset
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain MOUSSET
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000021509013
(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 2009
23/12/2009
De:
Alain MOUSSET
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000020158280
(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 2009
28/01/2009
De:
Mousset (Alain)
SNC Nicol's Yacht, construction et location de vedettes fluviales
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bâteaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0770032S
(source BODD)
composition
25 Novembre 2007
25/11/2007
De:
Alain Mousset
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
JORFTEXT000000824089
(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 2007
05/07/2007
De:
Alain Mousset
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
JORFTEXT000000273546
(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 2006
28/12/2006
De:
Mousset (Alain)
SNC Nicol's Yacht, construction et location de vedettes fluviales
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612397S
(source BODD)
composition
25 Décembre 2006
25/12/2006
De:
Mousset (Alain)
SNC Nicol's Yacht, construction et location de vedettes fluviales
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0611759S
(source BODD)
composition
25 Septembre 2006
25/09/2006
De:
Alain Mousset
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
JORFTEXT000000816469
(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 2006
01/03/2006
De:
Mousset (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut
=
"
2005-11-19
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000257057
(source JORF)
admission
20 Mai 2005
20/05/2005
De:
Mousset (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
date_debut
=
"
1990-11-11
"
corps
=
"
Ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
"
JORFTEXT000000170730
(source JORF)
intégration
08 Janvier 1991
08/01/1991
De:
Mousset (Alain)
Objet:
aux dates suivantes
date_debut
=
"
1989-01-01
"
JORFTEXT000000715177
(source JORF)
titularisation
24 Mars 1990
24/03/1990
De:
Mousset (Alain)
Objet:
officiers contrôleurs en chef de la circulation aérienne stagiaires aux dates suivantes
Groupe:
Circulation aérienne stagiaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000715177
(source JORF)
nomination
24 Mars 1990
24/03/1990
