André Samitier


De: Samitier (André)
conseiller général des Yvelines
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 7 du décret no 84-346 du
10 mai 1984
modifié relatif au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale et à l'article 2 de l'arrêté du
15 avril 1998
fixant la date et les modalités d'élection des représentants des départements et des régions au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Samitier (André)
conseiller général des Yvelines
Objet:
membres de la Commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret no 87-811 du
5 octobre 1987
modifié relatif au Centre national de la fonction publique territoriale et à l'article 2 de l'arrêté du
30 mars 1998
fixant les modalités d'organisation des élections des représentants des départements et des régions au conseil d'administration du Centre national de la fonction publique territoriale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Samitier (André, Joseph)
lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Samitier (André)
représentant les communes
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Samitier (André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Samitier (André)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
27 Novembre 199227/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.