Antoine Rufenacht

De: Antoine RUFENACHT
Objet:
commissaire général pour le développement de la vallée de la Seine
Groupe:
Commissariat général pour le développement de la vallée de la Seine
JORFTEXT000024044004(source JORF)
nomination
22 Mai 201122/05/2011
De: Rufenacht (Antoine, Guy)
ancien ministre, ancien député, maire du Havre. Officier du 8 juin 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-06-08"
JORFTEXT000020849230(source JORF)
promotion
14 Juillet 200914/07/2009
De: Rufenacht (Antoine, Guy)
ancien ministre, maire du Havre. Chevalier du 5 mars 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-05"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
promotion
11 Avril 200411/04/2004
De: Rufenacht (Antoine)
président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation du ministre délégué au logement
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000752410(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Rufenacht (Antoine)
Objet:
au Conseil national de la création d'entreprises
Groupe:
Conseil national de la création d'entreprises
JORFTEXT000000383581(source JORF)
nomination
25 Mai 199725/05/1997
De: Rufenacht (Antoine)
président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation du ministre délégué au logement
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000565123(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Rufenacht (Antoine)
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires pour la période restant à courir des mandats de leurs prédécesseurs
Au titre des collectivités locales
Remplace:M. Muselet (Jean)
Groupe:
Conseil national des communautés portuaires
JORFTEXT000000748532(source JORF)
nomination
11 Mars 199711/03/1997
De: Rufenacht (Antoine)
ancien ministre, ancien député de la Seine-Maritime, président du conseil régional de Haute-Normandie ; 31 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rufenacht (Antoine)
député, président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Elus
représentants des conseils régionaux
Titulaires
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000367931(source JORF)
nomination
04 Novembre 199404/11/1994
De: Antoine Rufenacht
président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Elus
représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000712799(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Rufenacht (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
HAUTE-NORMANDIE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993