Antoinette Lepeltier - JORFSearch

Antoinette Lepeltier

Autre nom possible de la personne recherchée:

Antoinette Lepeltier-Durel

De:	Antoinette LEPELTIER, épouse DUREL magistrate du premier grade
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères et européennes expert technique international, chef de projet justice à l'école de la magistrature haïtienne à Port-au-Prince (Haïti)
Groupe:	Ministère des affaires étrangères et européennes

date_debut="2011-09-15"
duree="deux ans"
ecole="École de la magistrature haïtienne à Port-au-Prince"

JORFTEXT000024537664 (source JORF)

détachement

07 Septembre 2011 07/09/2011

De:	Antoinette Lepeltier, épouse Durel vice-présidente au tribunal de grande instance de Caen
Objet:	auprès de la mission EULEX Kosovo menée par l'Union européenne au Kosovo juge de première instance de la chambre spéciale de la Cour suprême du Kosovo chargée des affaires en relation avec l'Agence de privatisation du Kosovo
Groupe:	Mission EULEX Kosovo menée par l'Union européenne au Kosovo

date_debut="2009-04-06"
date_fin="2010-06-14"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000021012192 (source JORF)

détachement

02 Septembre 2009 02/09/2009

De:	Antoinette Lepeltier, épouse Durel vice-présidente au tribunal de grande instance de Caen
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000019031269 (source JORF)

nomination

21 Juin 2008 21/06/2008

De:	Lepeltier (Antoinette), épouse Durel vice-présidente au tribunal de grande instance de Caen
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000645065 (source JORF)

nomination

15 Mai 2007 15/05/2007

De:	Antoinette Lepeltier, épouse Durel vice-présidente au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:	Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance de Caen Vice-présidents
Groupe:	Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance de Caen

cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"

JORFTEXT000000807543 (source JORF)

nomination

14 Août 2004 14/08/2004

De:	Lepeltier (Antoinette), épouse Durel vice-présidente au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:	examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000787753 (source JORF)

nomination

29 Juin 2003 29/06/2003

De:	Antoinette Lepeltier, épouse Durel vice-présidente au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance d'Evreux

cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"

JORFTEXT000000773259 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2002 02/07/2002

De:	Antoinette Lepeltier, épouse Durel juge des enfants au tribunal de grande instance de Caen
Objet:	Cour d'appel de Fort-de-France Tribunal de grande instance de Cayenne Vice-présidente du second grade
Groupe:	Cour d'appel de Fort-de-France Tribunal de grande instance de Cayenne

cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"

JORFTEXT000000583554 (source JORF)

nomination

28 Juillet 2000 28/07/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.