Bernard Aubry

De: Bernard Aubry
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de"
president
JORFTEXT000030981450(source JORF)
renouvellement
07 Août 201507/08/2015
De: Bernard Aubry
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de"
president
JORFTEXT000026229720(source JORF)
renouvellement
28 Juillet 201228/07/2012
De: Bernard Aubry
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
JORFTEXT000020910872(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 200929/07/2009
De: Aubry (Bernard, Jean, Eugène)
lieutenant. Médaillé militaire du 31 décembre 1964
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000821053(source JORF)
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Bernard Aubry
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
JORFTEXT000000241395(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Bernard Aubry
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille"
president
JORFTEXT000000781535(source JORF)
nomination
12 Septembre 200312/09/2003
De: Aubry (Bernard)
Objet:
comité d'organisation du 121e Congrès national des sociétés historiques et scientifiques, qui se déroulera à Nice en 1996
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000559709(source JORF)
composition
24 Février 199624/02/1996
De: Bernard Aubry
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="1991-02-12"
date_fin="1991-06-30"
cour_appel="Bastia"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000353503(source JORF)
admission
03 Avril 199103/04/1991