03 Avril 1991

JORFTEXT000000718763 (source JORF)

De:	Jean-Paul Cano
Objet:	au cabinet du ministre délégué à la santé Conseiller technique professeur d'université-praticien hospitalier

cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

a_sa_demande
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Bruno Varet professeur d'université-praticien hospitalier
Objet:	conseiller technique

JORFTEXT000000718763 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000718614 (source JORF)

De:	Pierre Begault
Objet:	conseiller auprès du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000717581 (source JORF)

De:	Le Roy (Alain) sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Avallon
Objet:	dans le corps des sous-préfets

date_debut="1991-01-15"
corps="Sous-préfets"

titularisation

JORFTEXT000000717546 (source JORF)

De:	Dohet (Frédéric)
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:	Préfecture de Guyane

sous-prefet
cabinet="Préfet"

nomination

JORFTEXT000000717546 (source JORF)

De:	Schneider (Jacques)
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Isère

sous-prefet
cabinet="Préfet"

nomination

JORFTEXT000000717546 (source JORF)

De:	Vught (Thierry)
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain

sous-prefet
cabinet="Préfet"

nomination

huissier
huissier_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"

De:	Mathonnet (Jean-Claude, Yves, Désiré, Marie)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Bouleau (François, Xavier)

JORFTEXT000000717545 (source JORF)

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais"

De:	Lobit (François) administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, détaché
Objet:	secrétaire général adjoint de la préfecture du Nord sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:	Préfecture du Nord Préfecture du Pas-de-Calais

JORFTEXT000000717543 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000717543 (source JORF)

De:	Dyevre (Yann) sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Objet:	directeur du cabinet du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:	Préfecture du Pas-de-Calais

cabinet="Préfet du Pas-de-Calais"
grade="Directeur"

nomination

JORFTEXT000000717542 (source JORF)

De:	Papeete (Tahiti) en utilisant les voies les plus rapides
Objet:	à voter par correspondance Art. 6. - Le vote par correspondance s'effectue dans les conditions suivantes 1o Les agents appelés à user de cette faculté doivent figurer sur la liste électorale
Groupe:	4 mars 1991 instituant trois commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels appartenant au corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française

admission

JORFTEXT000000717539 (source JORF)

De:	Villers (Sophie) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux agent contractuel
Groupe:	Ministère de la culture, de la communication et des grands travaux

date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000536659 (source JORF)

De:	Laquieze (François) administrateur de la ville de Paris
Objet:	chancellerie du Sénat de Berlin au titre de la mobilité

date_debut="1988-11-01"
duree="deux ans"

mise à disposition

De:	Claude Roy écrivain
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome 2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Académie de France à Rome

nomination

De:	Gérard Regnier conservateur général du patrimoine
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome 2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Académie de France à Rome

nomination

De:	Massimiliano Fuksas architecte
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome 2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Académie de France à Rome

nomination

De:	Alain Fleischer artiste plasticien
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome 2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Académie de France à Rome

nomination

De:	Pascal Dusapin musicien
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome 2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Académie de France à Rome

nomination

De:	Jean Choussat inspecteur général des finances, ou
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome 2. Le directeur de la recherche et des études doctorales ou le directeur adjoint de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Académie de France à Rome

nomination

De:	Michel Pocheron
Objet:	dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Christian Lancelle
Objet:	dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	François Lamontagne
Objet:	dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Claude Jardin
Objet:	dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Franck Coquet
Objet:	dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	William Baranes
Objet:	dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Bénédicte Folscheid
Objet:	dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Isabelle Brotons
Objet:	dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1989-1991)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"

De:	Dominique Laurent directeur du cabinet
Objet:	au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

JORFTEXT000000536655 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000536654 (source JORF)

De:	Walter (Jean-Claude) administrateur de la ville de Paris, détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 2e classe

sous-prefet

réintégration

JORFTEXT000000536654 (source JORF)

De:	Briseul (Jean-Paul) conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:	sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Redon
Groupe:	Sous-préfecture de Redon

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Redon"
sous-prefecture_departement_code="35"

nomination

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Altkirch"
sous-prefecture_departement_code="68"

De:	Walter (Jean-Claude) administrateur de la ville de Paris, détaché
Objet:	sous-préfet d'Altkirch (non installé) sous-préfet de 2e classe
Groupe:	Sous-préfecture d'Altkirch

JORFTEXT000000536654 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000535346 (source JORF)

De:	Riou (Yves) ingénieur du génie rural, des eaux et des forts
Objet:	auprès du ministre délégué à la mer chargé de mission
Groupe:	Ministre délégué à la mer

date_debut="1990-03-01"
duree="trois ans"

détachement

De:	Valentini (Camille, P., A.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Papet (John-Charles, V.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Dovin (Dominique, R.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	R.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Zamolo (Stéphan, F.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Wachala (Vincent, J.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Vanacker (Arnauld, M., M)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Seigneur (Jean-Christophe, F.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Sacchi (Christophe)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Roux (Stéphane, X.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Richard (Eric, P.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Quiniou (Ronan, M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Quentin (David, M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Queipo (Emmanuel, G.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Pérard (Lilian)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Puillet (Philippe)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Poupard (Jean-François, M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Plassart (Yann, G.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Plantevin (Pascal, G., C.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Peccoux (Jean-Michel, R.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Nevers-Meignaud (Vincent)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Navis (Eddie, S., A.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Muller (Fabrice)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Morand (Laurent, M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Montez (Jean-Marc, A., C.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Minet (Gérard, J.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Milan (Thierry, G., N.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Merour (Franck)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Mazhoud (Lionel, L.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Mathieu (Florent, H.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Marrocq (Philippe)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Madiou (Vincent, M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Machlein (Bernard, A.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Louis (Sébastien, M., J.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Lecoultre (Pascal)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Le Roux (Julien)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Le Page (Christophe, L., B., M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Laulhe (Alain)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Lardet (David, M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Lamy (Thierry, P.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Lagny (Emmanuel, J., R.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Laborie (Franck)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Laborde-Lagrave (Gilles)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Kieffer (Olivier, A., M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Jaillet (Christophe, M., J.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Jacquet (Jérôme, M., M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Homs (Eric, R.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Holder (Philippe, R.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Herisse (Emmanuel, P., P.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Gusse (Christian, P.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Guillet (Franck, R., M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Guidez (Romuald, P., L.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Grimmonprez (Pierre, C.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Gerrier (Guillaume, P., F.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Gaulé (Jérôme, D., M., S.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Gastelu (Guillaume, A., E., T.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Franconie (Michaël, M., P.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Fleury (Damien, M., I., F.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Felgines (Nicolas, R., L.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Felce (François, J., A., L.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Dubost (Alban, J.-M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Dru (Florent, P., M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Delpit (Renaud, M., D.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Crouzet (Jean, C., G.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Cotton (Gilles, E., H.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Costa (Frédéric)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Corredor (Wilfrid, R., J.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Cellier (Charles-Henry, B.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Carchidi (Gianni)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Burggraf (Stéphane, F., R., L.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Bros (Edouard, R., H.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Bouchiere (Frédéric, Y., R.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Bonnel (Jean-Henri, F., D.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Boileau (John, J.-P., Y.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Bibey (Thierry, D.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Berthau (Franck)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Bernard (Christophe, A.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Benichou (Michaël, M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Bellot (Damien, M., J)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Bazin (Ronald, G., P.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Azemar (Bruno, M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

De:	Anne (Olivier, A., M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

admission

JORFTEXT000000353848 (source JORF)

De:	Bouchez (Aurélia) administrateur de la ville de Paris
Objet:	dans un emploi de secrétaire des affaires étrangères au titre de la mobilité

date_debut="1989-04-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000353507 (source JORF)

De:	Gevart (Pierre) administrateur de la ville de Paris
Objet:	sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vervins
Groupe:	Sous-préfecture de Vervins

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vervins"
sous-prefecture_departement_code="02"

nomination

JORFTEXT000000353507 (source JORF)

De:	Neraud Le Mouton de Boisdeffre (Christian) administrateur civil de 1re classe en service détaché
Objet:	sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Etampes
Groupe:	Sous-préfecture d'Étampes

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Etampes"
sous-prefecture_departement_code="91"

nomination

JORFTEXT000000353505 (source JORF)

De:	Jean-François Gautier
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

date_debut="1991-07-23"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000353504 (source JORF)

De:	Claude Hossard
Objet:	conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Jean Chausserie-Laprée
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en fonctions procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

date_debut="1991-06-02"
date_fin="1991-06-30"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Georges Zennaro
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en fonctions conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

date_debut="1991-04-29"
date_fin="1991-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Marcel Bonnardeau
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en fonctions premier président de la cour d'appel d'Agen
Groupe:	Cour d'appel d'Agen

date_debut="1991-04-19"
date_fin="1991-06-30"
cour_appel="Agen"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Suzanne Bruneau, épouse Challe
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en fonctions premier président de la cour d'appel de Nîmes
Groupe:	Cour d'appel de Nîmes

date_debut="1991-03-14"
date_fin="1991-06-30"
cour_appel="Nîmes"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Gustave Theurey
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en fonctions premier président de la cour d'appel de Besançon
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

date_debut="1991-03-06"
date_fin="1991-06-30"
cour_appel="Besançon"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Bernard Aubry
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite maintenus en fonctions premier président de la cour d'appel de Bastia
Groupe:	Cour d'appel de Bastia

date_debut="1991-02-12"
date_fin="1991-06-30"
cour_appel="Bastia"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique

De:	Jacques Le Chartier de Sédouy ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur, chef de la délégation permanente de la France auprès de l'Organisation de coopération et de développement économique
Remplace:	M. Bernard Bochet
Groupe:	Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

JORFTEXT000000353502 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000353465 (source JORF)

De:	Randoin (Bernard)
Objet:	membre du conseil scientifique du Centre national d'archéologie urbaine
Groupe:	Conseil scientifique du Centre national d'archéologie urbaine

nomination

JORFTEXT000000353462 (source JORF)

De:	Stephan (Francis) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de la Société française de réalisation d'études et de conseil directeur du département Agriculture et développement rural
Groupe:	Société française de réalisation d'études et de Conseil

date_debut="1989-12-16"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000171834 (source JORF)

De:	Abate (Bernard) administrateur de la ville de Paris
Objet:	agent contractuel auprès de la Réunion des musées nationaux au titre de la mobilité
Groupe:	Réunion des musées nationaux

date_debut="1988-07-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000171832 (source JORF)

De:	Martin de la Moutte (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Toulouse-I
Groupe:	Université Toulouse-I

date_debut="1991-03-20"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

date_debut="1989-03-15"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Christian Lambert officier
Objet:	conseiller de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000170619 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000170582 (source JORF)

De:	Paul Bernard préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:	préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:	Préfecture du Rhône

conseil_des_ministres
prefet_region="Rhône-Alpes"
prefet_departement="Rhône"
prefet_departement_code="69"
prefet

nomination

conseil_des_ministres
prefet

De:	Jacques Monestier préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Objet:	préfet hors cadre, hors classe
Groupe:	Prefecture hors cadre, hors classe

JORFTEXT000000170582 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000170580 (source JORF)

De:	Pallez (Stéphane) administrateur civil en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et du budget

date_debut="1990-08-31"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Carme (Dominique)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Cantel (Dominique)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Alexandre (Dider)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Acquier (Dominique)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Coquelin (Daniel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Concheri (Eddie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Combet (Daniel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Collin (Patrick)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Collet (Roger)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Colatrella (Thierry)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Coignard (Patrick)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Cocquebert (Antoine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Cochet (Jacques)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Cochelin (Hervé)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Citerne (Alain)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Citerin (Rolland)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Christophe (Philippe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Chriqui (Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Choucha (Lionel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Cherel (Antoine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Chavinier (Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Chauveau (Christian)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Charmoille (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Chapon (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Chapellan (Patrick)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Chaboseau (Philippe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Cauchois (Xavier)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Catimel (Olivier)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Cathala (Philippe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Castel (Daniel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Casse (Hervé)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Carrillo (José-Manuel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Carrere (Guy)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Carre (Patrice)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Camus (Ludovic)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Cambray (Olivier)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Cambon (Francis)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Caizergues (Christophe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Caignol (Didier)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Cadalbert (Jacques)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bughin (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Brun (Didier)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Brossard (Jean-Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Brezault (Bernard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Brescon (Jean)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Boutillat (Christian)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bousseau (Yannick)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bourie (Christian)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bourgoin (François)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bourgeois (Patrick)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bourdot (Bernard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bouquet (Jean-Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Boulon-Lefèvre (Gilles)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Boucher (Joël)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bouchart (Bernard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Botbol (Alain)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Boorte (Jean-Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bonnisseau (Denis)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bonnet (Jean-Louis)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bonnet (Jacques)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bonnegent (Franck)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bonnefoy (Guy)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bonfils (Christian)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Boisson (Christian)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bois (Georges)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Boher (Marc)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bloquet (Thierry)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bleuez (Eric)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Blanchet (Patrick)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Blanchelande (Eric)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bisson (Jean-Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bigand (Xavier)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bietrix (Olivier)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bieth (Jean-Jacques)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bezault (Didier)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Beylard (Laurent)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bessonnet (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Berthon (Gilles)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Berthet-Pilon (Christian)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Berthelemy (Georges)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Berrada (Mohamed)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bernier (Joël)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Berlanger (Didier)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bergier (Jean-Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bensa (François)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Benmimoun (Bachir)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Beniluz (Benjamin)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Benhamou (Joseph)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bengio (Samuel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Benda (Antoine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Benand (Denis)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Benainous (Jacob)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Beloqui (Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Belmonte (Alfred)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Belliot (Jean)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Behra (Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Beguerie (Patrick)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Beggiora (Marc)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bec (Patrick)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Beau (Jean)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Barthe (Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Barriol (Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Barre (Daniel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Baroen (Bernard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bardet (Philippe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bardet (Christian)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Baldassari (Patrice)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Baka (Allaoua)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bahanguedila (Philippe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Baduel (Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bacholle (Marc)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Azan (Serge)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Autie (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Auchabie (Marc)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Aubrun (Thierry)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Aubert (Bernard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Atchrimi (Koffi)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Assayah (Joël)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Armengaud (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Ardouin (Denis)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Appietto (Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Anxionnaz (Hervé)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Amsellem (Samy)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Allegre (Alain)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Allegre Alonso (Luis)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Allec (Fernand)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Allardet-Servent (Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Allard (Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Allal (Guy)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Albertini (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Ako Amaffe (Roger)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Aknine (Jean-Paul)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Aknin (Yves)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Abid (Mohamed)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Abenhaim (Marc)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Coesnon (Françoise)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Chauvet (Marie-Claire) épouse Roques
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Charmet (Christine) épouse Nicolas
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Chapet (Viviane) épouse Quer
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Champion (Chantal)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Castera (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Carra (Cécile) épouse Canetos
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Cadieu (Brigitte)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Buissonnière (Catherine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bourguignon (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bourgeois (Véronique) épouse Darricau
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bourdil (Christine) épouse Figuères
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bouraima (Djima) épouse Manou
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bouquet (Christine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Borson (Florence) épouse Paour
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Boiteux (Martine) épouse Thoumyre
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Boisvert (Françoise)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Boisseau (Catherine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bodros (Christine) épouse Heulin
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Belis (Yvette) épouse Le Bon
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Begon (Geneviève)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bavozat (Michèle)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Baudounet (Roseline) épouse Dimon
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Bandiera (Josette)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Babka (Denise)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Arribert (Mylène)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Arquetout (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	Arnoux (Monique) épouse Pinatel
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

De:	André (Lysiane)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable aux candidats ci-dessous désignés qui ont satisfait à l'épreuve de soutenance de mémoire au cours de la deuxième session de 1990

diplome

date_debut="1991-03-31"
a_sa_demande
ambassadeur
ambassadeur_thematique
depart_retraite

De:	Christian Graeff
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ambassadeur de France

JORFTEXT000000170578 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000170576 (source JORF)

De:	Monge (Patrick) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de la région Guadeloupe directeur des services techniques
Groupe:	Région Guadeloupe

date_debut="1989-09-01"
duree="trois ans"

détachement