Bernard Chénaie
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chénaie (Bernard, Jean, Guillaume)
président d'un groupe de mutuelles ; 55 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires sociales et santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
55
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000029225121
(source JORF)
nomination
13 Juillet 2014
13/07/2014
De:
Chenaie (Bernard)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de l'Association Force ouvrière consommateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation
suppleant
JORFTEXT000000461169
(source JORF)
nomination
16 Mai 2007
16/05/2007
De:
Chenaie (Bernard)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000233212
(source JORF)
nomination
03 Juin 2004
03/06/2004
De:
Chenaie (Bernard)
capitaine de la police nationale, responsable syndical
Objet:
comme anciens auditeurs de la 151e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Limoges
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut
=
"
2002-11-18
"
date_fin
=
"
2003-01-16
"
JORFTEXT000000777401
(source JORF)
admission
11 Avril 2003
11/04/2003
De:
Bernard Chenaie
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Chenaie (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000581022
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2001
15/12/2001
De:
Chénaie (Bernard, Jean)
assistant confédéral d'un syndicat en faveur de l'outre-mer ; 41 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
41
"
annees_activite_professionelle
=
"
41
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000589332
(source JORF)
nomination
15 Mai 2001
15/05/2001
De:
Chenaie (Bernard)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000000221275
(source JORF)
nomination
09 Mars 2001
09/03/2001
De:
Bernard Chenaie
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du travail
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
2000-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000401206
(source JORF)
nomination
20 Octobre 2000
20/10/2000