15 Décembre 2001 - JORFSearch

15 Décembre 2001

De:	Cuinat (Caroline) attachée d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:	dans ce corps attachée d'administration centrale

date_debut="2001-06-12"

JORFTEXT000000772057 (source JORF)

intégration

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Hervé Mecheri
Objet:	inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

JORFTEXT000000772056 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean Guillot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

date_debut="2002-05-08"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000771916 (source JORF)

admission

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	François Velly
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

date_debut="2002-05-24"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000771915 (source JORF)

admission

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Joseph Chauvel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

date_debut="2002-05-02"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000771914 (source JORF)

admission

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Alain Lavanchy
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="2002-05-05"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000771913 (source JORF)

admission

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean-Philippe Piquemal
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Tarn
Remplace:	M. Alain Escafre
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn

JORFTEXT000000763630 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean-Philippe Piquemal ingénieur en chef d'agronomie
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Indre
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Indre

date_debut="2002-01-03"

JORFTEXT000000763630 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	René Jacquet trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville Stains - Saint-Denis - Pierrefitte
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville Stains - Saint-Denis - Pierrefitte

JORFTEXT000000763629 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jacques Thuillier professeur au Collège de France
Objet:	membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:	Haut Comité des commémorations nationales

duree="trois ans"

JORFTEXT000000763627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Emmanuel Poulle membre de l'Institut
Objet:	membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:	Haut Comité des commémorations nationales

duree="trois ans"

JORFTEXT000000763627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Pascal Ory professeur à l'Ecole pratique des hautes études en sciences sociales
Objet:	membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:	Haut Comité des commémorations nationales

duree="trois ans"

JORFTEXT000000763627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Pierre Nora membre de l'Académie française, directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études en sciences sociales
Objet:	membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:	Haut Comité des commémorations nationales

duree="trois ans"

JORFTEXT000000763627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean-Noël Jeanneney président du conseil scientifique de l'Institut d'histoire du temps présent
Objet:	membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:	Haut Comité des commémorations nationales

duree="trois ans"

JORFTEXT000000763627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Marc Fumaroli membre de l'Académie française, professeur au Collège de France
Objet:	membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:	Haut Comité des commémorations nationales

duree="trois ans"

JORFTEXT000000763627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean Favier membre de l'Institut, président de la commission française pour l'UNESCO
Objet:	membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:	Haut Comité des commémorations nationales

duree="trois ans"

JORFTEXT000000763627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean Delumeau membre de l'Institut, professeur au Collège de France
Objet:	membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:	Haut Comité des commémorations nationales

duree="trois ans"

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nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Gilles Cantagrel musicologue
Objet:	membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:	Haut Comité des commémorations nationales

duree="trois ans"

JORFTEXT000000763627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Maurice Agulhon professeur au Collège de France
Objet:	membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:	Haut Comité des commémorations nationales

duree="trois ans"

JORFTEXT000000763627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Claire Salomon-Bayet professeure à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:	membres du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:	Haut Comité des commémorations nationales

duree="trois ans"

JORFTEXT000000763627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean Leclant membre de l'Institut, secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	président du Haut Comité des célébrations nationales
Groupe:	Haut Comité des commémorations nationales

duree="trois ans"
president

JORFTEXT000000763627 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Rachid Temal
Objet:	conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000589750 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Ndour (Nguissaly)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Etroukang Ndame (Samuel Junior)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Cohen (Ayal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Ba (Brelotte)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Perez (Lior)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	N'diaye (Sambacor)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Zerbib (Fabien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Weil (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Traoré (Karim)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Toulemonde (Romain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Tcheng (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Sarrazin (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Roquier (Grégory)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Richard (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Richard (Rémy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Puyou (Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Proulx (Jocelyn)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Potin (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Planteau du Maroussem (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Pfadler (Andreas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Penot (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Patenay (Cédric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Oubah (Hicham)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Nossin (Kiwan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Morizet (Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Michel (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Mery de Montigny (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Mercie (Denis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Mathieu (Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Maréchal (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Marion (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Marie (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Mancino (Alessio)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Mainguy (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Longuet (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Lebouleur (Cédric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Lasbats (Benoit)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Landrin (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Lahaye (Pierre-Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jottras (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jellouli (Moez)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jehl (Matthieu)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Humez (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Hallez (Louis-Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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ecole

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Gélard (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Goudemand (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Goldberg (Jonathan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Gautier (Aymeric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Garcin (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Ducrocq (Benjamin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Dubos (Yannick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Deney (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	De Lauzon (Aimery)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Davroux (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Danno (Ronan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Couder (Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Cioni (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Christin (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Cherifi (Tarik)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Celli (Martin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Carli (Adrien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Bugnon (Jean-Charles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Brossard (Mickaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Bioche (Alexis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Betz (Thorsten)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Bennani (Ahmed)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Battez (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Albin (Geoffrey)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Abergel (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Occis (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Neveu (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Le Bris (Erwan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Imberty (Florent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Cursente (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Chevalier (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Barthélémy (Jean-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Spire (Emeline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Rolinet (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Richard (Bénédicte)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Murr (Simone)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Morel (Virginie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Le Téno (Hélène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Le Boucher d'Hérouville (Magali)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Florence (Céline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Esquerre (Laetitia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Capiez (Evangéline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Brun (Julie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Azemard (Sandrine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Ouvrard (Anne-Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Leroy (Virginie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

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15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Legrand (Roseline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Grandjean (Caroline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2001-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589749 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Billaud D'Enneulin (Charles-Josserand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589748 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Rahmani (Karim)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589748 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Pérard (Cyrille)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589748 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Palanque (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589748 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Hiesse (Clément)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589748 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	De Chantérac (Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589748 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Berend (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589748 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Baraduc (Bertrand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589748 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Duguet (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589748 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jameton (Katy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="2000-10-01"
ecole

JORFTEXT000000589748 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Pierre Laugeay chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
Objet:	comme suppléant
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

JORFTEXT000000588599 (source JORF)

désignation

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Patrick Lasserre chef du bureau de l'urbanisme et du logement à la direction générale des collectivités locales
Objet:	pour représenter titulaire, le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000588599 (source JORF)

désignation

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Labia (Patrick) administrateur civil hors classe, sous-directeur des transports collectifs à la direction des transports terrestres au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:	M. Orizet (François-Régis)
Groupe:	Établissement public Grand Paris Aménagement

conseil_administration

JORFTEXT000000588565 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Guy Coissard
Objet:	inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

JORFTEXT000000588564 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Bucquet (Alain) commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Corrèze sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Dole
Groupe:	Sous-préfecture de Dole Préfecture de Corrèze

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dole"
sous-prefecture_departement_code="39"
secretaire_general_de_prefecture

JORFTEXT000000588562 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Frêlon (Jean-Hugues)
Objet:	membre titulaire à titre consultatif personnalité scientifique exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Remplace:	Mme Renard (Catherine)
Groupe:	Commission de cosmétologie prévue à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique

JORFTEXT000000588523 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Laurès (Simone) trésorière principale du Trésor public
Objet:	secrétaire générale de la mission comptable permanente des organismes de sécurité sociale
Groupe:	Mission comptable permanente des organismes de sécurité sociale

JORFTEXT000000588522 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Bellec (Gilles) ingénieur général des mines
Objet:	directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bretagne
Groupe:	Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bretagne

date_debut="2001-12-03"

JORFTEXT000000581591 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Yves Geffroy vétérinaire inspecteur en chef
Objet:	directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime
Remplace:	Mme Pascale Lautecaze
Groupe:	Direction départementale délégué de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime

date_debut="2002-01-07"

JORFTEXT000000581260 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Patrice Devos
Objet:	directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:	M. Jean-Yves Ollivier
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

JORFTEXT000000581112 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Patrice Devos ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région Corse
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région Corse

date_debut="2002-01-03"

JORFTEXT000000581112 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	de Bernières (Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Rabardel (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Pepers (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Marleix (Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Lagae (Marc)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Brun (Nicolas)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Antoine (Philippe)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Andrault (Olivier)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Thiébault (Françoise)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Savonneau (Patricia)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Roux (Lydie)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Petit (Anne)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Mathieu (Nicole)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Lefrançois (Catherine)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jannet (Chantal)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Erpelding (Nicole)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Bigorgne (Simone)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	de Carné (Emmanuel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Tournez (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Sirot (Yves)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Rodriguez (Emmanuel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Poulain (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Huguet (Yves)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Huard (Christian)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Guyot (Patrick)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Foundoulis (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Flamant (Guy)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Chenaie (Bernard)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Boules (Robert)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Vignon (Marie-Brigitte)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Nicoli (Marie-José)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Mader (Reine-Claude)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Griffond (Corinne)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Crespel (Véronique)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581022 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Bertrand (Jean-Pierre)
Objet:	pour siéger salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale d'Orléans instituée en application des articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du 19 février 1970 modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:	M. Palmade (Antoine)
Groupe:	Commission régionale d'Orléans

JORFTEXT000000581021 (source JORF)

désignation

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Roger Lejuez
Objet:	dans le corps des administrateurs civils admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2002-03-18"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000581020 (source JORF)

réintégration

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Audinet (Jean-Marie)
Objet:	auprès du préfet de la région Poitou-Charentes chargé de mission à temps plein
Groupe:	Prefecture de la région Poitou-Charentes

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581019 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Audinet (Jean-Marie) attaché principal de préfecture
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes

date_debut="2001-10-01"

JORFTEXT000000581019 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean-Marie Krajewski
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale sur proposition d'une association représentative des présidents de conseil général
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	André Rossinot
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale sur proposition d'une association représentative des maires
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Yves Berthelot
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale personnes appartenant aux organisations ayant pour activité principale la solidarité internationale ou aux organismes qui les fédèrent
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Henri Rouille d'Orfeuil
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale personnalités choisies en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Christine Poursat
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale personnes appartenant aux organisations ayant pour activité principale la solidarité internationale ou aux organismes qui les fédèrent
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Catherine Choquet
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale personnes appartenant aux organisations ayant pour activité principale la solidarité internationale ou aux organismes qui les fédèrent
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Dominique Giannotti
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale personnes appartenant aux confédérations syndicales de salariés
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Huguette Brunel
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale personnes appartenant aux confédérations syndicales de salariés
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Anita Ablavi Adjeoda-Ivon
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale personne appartenant aux collectifs d'organisations de migrants, chargés de leur intégration en France, en liaison avec leur pays d'origine
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Marie-Claude Smouts
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale personnalités choisies en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Julie Brochen
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale personnalités choisies en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Christiane Bourbonnaud
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale personnalités choisies en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Sophie Bessis
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale personnalités choisies en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Marie-Hélène Aubert
Objet:	membres du Haut Conseil de la coopération internationale personnalités choisies en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean-François Trogrlic
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Diadié Soumaré
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Hubert Prévot
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Didier Pillot
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Alain Lipietz
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Alain Labrousse
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Stéphane Hessel
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Patrick Foret
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean-Luc Domenach
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean-Paul Delevoye
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Michel Charasse
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Fabienne Servan-Schreiber
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Marie-Claude Piétragalla
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Françoise Laborde
Objet:	aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:	Haut Conseil de la coopération internationale

JORFTEXT000000580982 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Marie-Françoise Desfougères inspectrice du Trésor public
Objet:	agente comptable du groupement d'intérêt public Unité de production culinaire du Buisson Giller
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Unité de production culinaire du Buisson Giller »

JORFTEXT000000580975 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Georges Friedrich
Objet:	inspecteur général de la jeunesse et des sports

inspecteur_general="Jeunesse et des sports"

JORFTEXT000000580974 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Hervé (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000405987 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Delecluse (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000405987 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Perdiolat (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000405987 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Nachury (Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000405987 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Hannoyer (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000405987 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Favre-Bulle (Grégoire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1999-10-01"
ecole

JORFTEXT000000405987 (source JORF)

diplome

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Alain Briottet ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:	ambassadeur, délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique

JORFTEXT000000405950 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean-Claude Paix
Objet:	inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"

JORFTEXT000000405949 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jean-Pierre Niellini
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale

date_debut="2002-05-08"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000405948 (source JORF)

admission

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Ballandras (Jean) administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

JORFTEXT000000405947 (source JORF)

réintégration

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Ballandras (Jean) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Corrèze sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Préfecture de Corrèze

a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

JORFTEXT000000405947 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Hauchemaille doit être rejetée
Objet:	par les dispositions susmentionnées de la loi du 6 novembre 1962 il appartient au Conseil constitutionnel de statuer sur les requêtes dirigées contre des actes conditionnant la régularité d'un scrutin à venir dans les cas où l'irrecevabilité qui serait opposée à ces requêtes risquerait de compromettre gravement l'efficacité de son contrôle des opérations électorales, vicierait le déroulement général du vote ou porterait atteinte au fonctionnement normal des pouvoirs publics
Groupe:	Conseil constitutionnel

JORFTEXT000000405946 (source JORF)

conférés

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Hubert Maheux (spécialité inventaire)
Objet:	conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires

date_debut="2002-01-01"

JORFTEXT000000405463 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Yves Cranga (spécialité monuments historiques)
Objet:	conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires

date_debut="2002-01-01"

JORFTEXT000000405463 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Hofferer (Sabine) vétérinaire inspectrice
Objet:	auprès du préfet de la région Basse-Normandie chargée de mission à temps plein
Groupe:	Prefecture de la région Basse-Normandie

date_debut="2001-10-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000395686 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Emmanuelle Lam inspectrice du Trésor public
Objet:	agente comptable du groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Aubervilliers - La Courneuve - Saint-Denis
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Aubervilliers - La Courneuve - Saint-Denis

JORFTEXT000000395541 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Paris (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Nasse (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Molle (Jean-François)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Maître (Jean-Louis)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Martin (Laurent)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Maheut (Daniel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Léonard (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Lebrun (Jacky)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Juillet (Yves)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Frybourg (Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Duperret (Dominique)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Dercourt (Georges)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Couturon (Georges)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Berge (Christian)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Sibert (Céline)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Reichenbach (Christine)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Poupinet (Nicole)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Nicolas (Sigrid)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Gérard (Béatrice)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Gaime (Annick)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Debarge (Myriam)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Siouffi (Bernard)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Roubaud (Jean-François)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Ricolfi (Bruno)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Planque (Bernard)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Orlianges (Marc)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Naudin (Jean-Claude)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Moreau (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Marteau (Didier)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Mangenot (Benoît)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Malaterre (François)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Louail (René)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Lapeyre (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Grangé Cabane (Alain)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Ghigonis (Hubert-Marie)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Coste (Guy)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Chenin (Gilles)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Belliard (Jean-François)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	de Saint-Didier (Christine)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Sassano (Rolande)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Dujols (Dominique)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Barthomeuf Lassire (Pascale)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

JORFTEXT000000395386 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Verguin (Pierre)
Objet:	comme membre suppléant de la commission nationale instituée par l'article 6 du décret no 95-12 du 6 janvier 1995
Remplace:	Mme Raynaud de Brianson (Jacqueline)
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000395385 (source JORF)

désignation

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Verguin (Pierre)
Objet:	comme membre suppléant de la commission nationale instituée par l'article 5 du décret no 70-147 du 19 février 1970
Remplace:	Mme Raynaud de Brianson (Jacqueline)
Groupe:	Commission nationale

JORFTEXT000000395384 (source JORF)

désignation

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Thyreau (Gérard)
Objet:	du grade de traducteur principal de 2e classe au titre de l'année 2001

JORFTEXT000000395383 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Le Cardiec (Christine)
Objet:	du grade de traducteur principal de 2e classe au titre de l'année 2001

JORFTEXT000000395383 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Arnout (Dominique) épouse Boutan
Objet:	au grade de capitaine officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de psychologue

date_debut="2001-12-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000223091 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Deloménie (Anne-Elisabeth) attachée d'administration scolaire et universitaire, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:	dans ce corps attachée d'administration centrale

date_debut="2001-06-12"

JORFTEXT000000223090 (source JORF)

intégration

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Vialle (Eric) conseil de prud'hommes de Chartres
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Strawinski (François) administration centrale
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Roussel (Pierre) Ecole nationale des greffes
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Poyet (Denis) tribunal de grande instance de Bourges
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Minotta (Joseph) conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Jaglin (Yannick) service administratif régional de la cour d'appel de Rennes
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Gros (Bernard) cour d'appel de Besançon
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Gominet (Vincent) conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Floras (Jean-Philippe) service administratif régional de la cour d'appel de Pau
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Dodeler (Jean-Marc) tribunal d'instance d'Arras
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Deusch (Alain) tribunal d'instance de Colmar
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Bordo (Michel) tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Berret (Pascal) cour d'appel de Lyon
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Belmonte (Jean-Pierre) tribunal de grande instance de Béziers
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Zinguerevitch (Anne), épouse Anthony-Gerroldt Ecole nationale des greffes
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Wache-Valin (Laurence) administration centrale
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Thibault (Laurence), épouse Mouffranc administration centrale
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Stachino (Patricia), épouse Lapeyre cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Rongieras (Marie-Hélène) service administratif régional de la cour d'appel de Riom
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Questiaux (Sabine), épouse Rousseau Cour de cassation
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Masse (Patricia) cour d'appel de Paris
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Lestrade (Françoise) Cour de cassation
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Lernout (Véronique), épouse Soyer tribunal d'instance de Toulon
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Larray (Anne-Véronique), épouse Castaneda Condemarin administration centrale
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Fusalba (Annie) greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Franco (Marie-Paule), épouse Dours détachée
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Font (Michèle) service administratif régional de la cour d'appel de Toulouse
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Faux (Madeleine) tribunal d'instance de Saint-Etienne
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Domptail (Catherine) tribunal de police de Lyon
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Cordin (Brigitte), épouse Domart tribunal d'instance de Lyon
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Bourrat (Sylvie) service administratif régional de la cour d'appel de Paris
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Bourgeois (Jocelyne), épouse Legrand tribunal de grande instance de Fontenaibleau
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Bontemps (Dominique), épouse Pfeiffer tribunal de grande instance de Senlis
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Blanc (Monique) tribunal de grande instance de Meaux
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Alain Escafre
Objet:	directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Corse
Remplace:	M. Patrice Devos
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Corse

JORFTEXT000000215333 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Alain Escafre ingénieur en chef d'agronomie
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Tarn
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn

date_debut="2002-01-03"

JORFTEXT000000215333 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Pascale Lautecaze ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice départementale déléguée de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime, adjointe au directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Haute-Normandie
Objet:	directrice départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Indre
Remplace:	M. Jean-Philippe Piquemal
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Indre

date_debut="2002-01-03"

JORFTEXT000000214973 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Patrick Bertrand trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable du centre régional de la propriété forestière de Bretagne
Remplace:	Mme Eliane Le Gac
Groupe:	Centre régional de la propriété forestière de Bretagne

JORFTEXT000000214972 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Verguin (Pierre)
Objet:	comme membre suppléant de la chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables
Remplace:	Mme Raynaud de Brianson (Jacqueline)
Groupe:	Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables

JORFTEXT000000214240 (source JORF)

désignation

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Bied-Charreton (Véronique) administratrice civile en fonction à la direction générale des impôts
Objet:	comme membre titulaire de la chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables
Remplace:	Mme Lepetit (Marie-Christine)
Groupe:	Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables

JORFTEXT000000214240 (source JORF)

désignation

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Ballandras (Jean) administrateur civil hors classe, détaché
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur sous-préfet, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

sous-prefet
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000214239 (source JORF)

réintégration

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Crosnier (Gilles) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Haute-Normandie

date_debut="2001-11-01"

JORFTEXT000000214238 (source JORF)

cessation de fonction

15 Décembre 2001 15/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.