Bernard Fonseca

De: Fonseca (Bernard, Jacques, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2008-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018422928(source JORF)
admission
26 Mars 200826/03/2008
De: Bernard Fonseca
commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
membre suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
suppleant
JORFTEXT000000632658(source JORF)
désignation
12 Août 200512/08/2005
De: Fonseca (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000261265(source JORF)
promotion
02 Juillet 200502/07/2005
De: Fonseca (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000239292(source JORF)
promotion
05 Avril 200505/04/2005
De: Fonseca (Bernard)
commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
suppléant
Groupe:
Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
suppleant
JORFTEXT000000404568(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Fonseca (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1998-06-01"
JORFTEXT000000206928(source JORF)
promotion
22 Septembre 199822/09/1998
De: Fonseca (Bernard)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes
Groupe:
Commissariat à l'aménagement et au développement économique des Alpes
JORFTEXT000000569278(source JORF)
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Fonseca (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000753209(source JORF)
promotion
15 Janvier 199815/01/1998
De: Fonseca (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000171212(source JORF)
nomination
10 Mai 199610/05/1996