12 Août 2005

JORFTEXT000000813287 (source JORF)

De:	Philippe Malizard administrateur civil
Objet:	directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

date_debut="2005-08-07"
cabinet="Haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie"
grade="Directeur"

cessation de fonction

suppleant
conseil_administration

De:	Gérard Boudard
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, représentant l'Association des accidentés de la vie membre suppléant
Remplace:	M. Didier Lebeau
Groupe:	Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

JORFTEXT000000813285 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000813283 (source JORF)

De:	Christine Alliez
Objet:	à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:	M. Pascal Chazelas
Groupe:	Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)

nomination

JORFTEXT000000813283 (source JORF)

De:	Christine Alliez contrôleuse principale du Trésor public
Objet:	déléguée départementale de l'action sociale des Pyrénées-Atlantiques

date_debut="2005-09-01"

nomination

JORFTEXT000000813282 (source JORF)

De:	Marielle Baux
Objet:	à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:	Mme Maryse Bastoul
Groupe:	Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)

nomination

JORFTEXT000000813282 (source JORF)

De:	Marielle Baux inspectrice des douanes
Objet:	déléguée départementale de l'action sociale du Var

date_debut="2005-09-01"

nomination

De:	Estelle Perrier
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France, pour exercer ses fonctions au service régional de contrôle
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France

JORFTEXT000000813280 (source JORF)

titularisation

De:	Emilie Pascal
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris

JORFTEXT000000813279 (source JORF)

titularisation

De:	Catherine Herlem
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais

JORFTEXT000000813278 (source JORF)

titularisation

De:	Bruno Labatut Couairon
Objet:	au grade d'inspecteur du travail et affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aisne, pour y être chargé d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aisne

JORFTEXT000000813274 (source JORF)

titularisation

De:	Régis Perrot
Objet:	au grade d'inspecteur du travail et affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Nièvre, pour y être chargé d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Nièvre

JORFTEXT000000813273 (source JORF)

titularisation

De:	Carine De Carli
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie

JORFTEXT000000813119 (source JORF)

titularisation

De:	Dominique Bouisset
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Var, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Var

JORFTEXT000000813118 (source JORF)

titularisation

De:	Héloïse Claudel
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Haut-Rhin, pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Haut-Rhin

JORFTEXT000000813115 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000813114 (source JORF)

De:	Moriceau (Jacques, Raoul) en vue d'occuper un emploi d'ingénieur spécialisé dans les activités « normalisation défense » au sein de la délégation générale pour l'armement
Objet:	spécialistes au grade d'ingénieur principal (1er échelon) des études et techniques d'armement de réserve
Groupe:	22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense

nomination

JORFTEXT000000813114 (source JORF)

De:	Baselga (Michel, François) en vue d'occuper un emploi d'ingénieur spécialisé dans la communication au sein de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Objet:	spécialistes au grade d'ingénieur principal (1er échelon) des études et techniques d'armement de réserve
Groupe:	22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense

nomination

cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Etienne Crépon directeur adjoint du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000813108 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Jean-Pierre Korolitski de
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000812967 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Eric Bernet
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000812967 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000810775 (source JORF)

De:	Jean Kerdiles
Objet:	membre du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles au titre de représentant des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:	Centre technique de la conservation des produits agricoles

date_fin="2007-10-10"
conseil_administration

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Bastière (Paul)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale représentant des travailleurs indépendants sur désignation de l'Union professionnelle artisanale Suppléant
Remplace:	M. Langlet (Richard)
Groupe:	Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

JORFTEXT000000632832 (source JORF)

nomination

De:	Pascal Vergnaud
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Marc Vacheron
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Frédéric Roure
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Philippe Rommel
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Philippe Noiset
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Didier Neyrolles
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Sébastien Lepetit
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Frédéric Hebert
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Jérôme Druelles
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Jean-Luc Delcroix
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Frédéric Collardeau
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Moreno Cataldi
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Thierry André
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Karine Turpin
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Simone Sampieri Van Mastrigt
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Laetitia Royaux
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Céline Ringot
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Fabienne Oiseau
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Corinne Lemallier
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Valérie Le Pichon
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Nadine Lachaud
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Catherine Garnier-Amouroux
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Frédérique Delattre
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Valérie Brouillet-Woignard
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

De:	Marie-Odile Allard
Objet:	de 2005 pour l'accès au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe

promotion

JORFTEXT000000632665 (source JORF)

De:	Arielle Rousselle
Objet:	membres du comité consultatif du secteur financier suppléante
Remplace:	Mme Martine Bigot
Groupe:	Comité consultatif du secteur financier

suppleant

nomination

JORFTEXT000000632665 (source JORF)

De:	Robert Leblanc
Objet:	membres du comité consultatif du secteur financier titulaire
Remplace:	M. Régis Fabre
Groupe:	Comité consultatif du secteur financier

nomination

De:	Catherine Romuald Bucher
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guadeloupe, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guadeloupe

JORFTEXT000000632664 (source JORF)

titularisation

De:	Marie-Amélie Poger
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aisne, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aisne

JORFTEXT000000632663 (source JORF)

titularisation

De:	Guilllaume Bollier
Objet:	au grade d'inspecteur du travail et affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Oise

JORFTEXT000000632660 (source JORF)

titularisation

De:	François Lecomte
Objet:	au grade d'inspecteur du travail et affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne

JORFTEXT000000632659 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000632658 (source JORF)

De:	Bernard Fonseca commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes
Objet:	membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud membre suppléant
Groupe:	Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud

suppleant

désignation

JORFTEXT000000632658 (source JORF)

De:	Marc Guigon chargé de mission pour les transports à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:	membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud membre titulaire
Groupe:	Commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud

désignation

De:	Estelle Parayre
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Creuse, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Creuse

JORFTEXT000000632494 (source JORF)

titularisation

De:	Chantal Nieto
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault

JORFTEXT000000632493 (source JORF)

titularisation

De:	Ingrid Hamann
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Marne, pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Marne

JORFTEXT000000632492 (source JORF)

titularisation

De:	Stéphane Pairel
Objet:	au grade d'inspecteur du travail et affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-de-Marne, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-de-Marne

JORFTEXT000000632491 (source JORF)

titularisation

cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Bernard Thomas directeur adjoint du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000632330 (source JORF)

délégation de signature

De:	Cécile Le Quer
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loir-et-Cher, pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loir-et-Cher

JORFTEXT000000452082 (source JORF)

titularisation

De:	Sandie Savoy
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Loiret, pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Loiret

JORFTEXT000000452081 (source JORF)

titularisation

De:	Frédérique Bourjac
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Cher, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Cher

JORFTEXT000000452080 (source JORF)

titularisation

De:	Mickaël Le Bot
Objet:	au grade d'inspecteur du travail et affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille

JORFTEXT000000452079 (source JORF)

titularisation

De:	Camille Ruinat
Objet:	au grade d'inspecteur du travail et affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines

JORFTEXT000000452078 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000452077 (source JORF)

De:	de Ponton d'Amecourt (Jean) conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	auprès du ministère de la défense directeur chargé des affaires stratégiques pour la durée de ses fonctions
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="2005-07-01"

détachement

suppleant
conseil_administration

De:	Piqueras (Christine) sous-directrice de l'architecture et du cadre de vie
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine représentant du ministre chargé de la politique de la ville Membre suppléant
Remplace:	Mme Arlot (Ann-Josée)
Groupe:	Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

JORFTEXT000000449303 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000449303 (source JORF)

De:	Butor (Patrick) directeur de la population et des migrations
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine représentant du ministre chargé des affaires sociales Membre titulaire
Remplace:	M. Gaeremynck (Jean)
Groupe:	Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

conseil_administration

nomination

De:	Anne-Marie Guidon
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France, pour exercer ses fonctions au service régional de contrôle
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France

JORFTEXT000000449302 (source JORF)

titularisation

De:	Juliette Diez
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de La Réunion, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de La Réunion

JORFTEXT000000449301 (source JORF)

titularisation

De:	Anne-Lise Tonnaire
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne

JORFTEXT000000449300 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000449148 (source JORF)

De:	Gachon (Lionel) directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont (Isère)
Objet:	en application des dispositions del'article 21 du décret n° 2001-1345 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière : directeur du foyer départemental pour adultes handicapés, à La Tour (Haute-Savoie)
Groupe:	Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière

nomination

JORFTEXT000000449147 (source JORF)

De:	Kreckelbergh (Marc) administrateur civil, chef du bureau 3BEFI à la direction du budget
Objet:	membre du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications Au titre de représentant de l'Etat
Remplace:	M. Divry (Vincent)
Groupe:	Groupe des écoles des télécommunications

conseil_administration

nomination

De:	Voillot (Rénald) DRIRE Rhône-Alpes
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Villerez (François) DRIRE Alsace
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Vasquez (Michel) ENSTIM d'Alès
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Vandenbon (François) DRIRE Picardie
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Ulasien (Jean-Pierre) DGE
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Salenbier (Christian) DRIRE Champagne-Ardenne
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Rivière (Daniel) DRIRE Champagne-Ardenne
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Ory (Yvon) DRIRE Centre
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Masson (Fabien) DRIRE Midi-Pyrénées
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Martinez (Alfred) DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Liautard (Philippe) DRIRE Lorraine
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Lecomte (Thierry) DRIRE Aquitaine
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Le Gal (Stéphane) DRIRE Centre
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Krembel (David) DGSNR
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Jubin (Jean-René) DGSNR
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Jeannin (Yannick) DRIRE Champagne-Ardenne
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Huart (Christophe) DRIRE Haute-Normandie
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Hermant (Patrice) DRIRE Picardie
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Goret (Alain) détaché au conseil général de la Marne
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Fourrier (Nicolas) DRIRE Champagne-Ardenne
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Dedourge (Jean-Marc) DRIRE Nord - Pas-de-Calais
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Claudon (Alain) DRIRE Centre
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Chartier (Philippe) DRIRE Basse-Normandie
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Chardot (Jean-Pierre) DRIRE Lorraine
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Canalias (Alain) UNSP-FO
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Bouffier (Alain) DRIRE Rhône-Alpes
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Borgonovo (Michel) DRIRE Lorraine
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Bonhomme (Robert) DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Blanchard (Vincent) DRIRE Alsace
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Blanc (Georges) DRIRE Languedoc-Roussillon
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

De:	Cremel-Delrue (Andrée) DRIRE Nord - Pas-de-Calais
Objet:	tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2005 s'établit

inscription

JORFTEXT000000449145 (source JORF)

De:	Palis (Martine)
Objet:	représentante suppléante de la ministre de l'écologie et du développement durable auprès de la commission des marchés publics de l'Etat
Remplace:	M. Guyomarch (Nicolas)
Groupe:	Commission des marchés publics de l'Etat

suppleant

nomination

JORFTEXT000000449144 (source JORF)

De:	Jacques Charlet trésorier-payeur général de Saône-et-Loire
Objet:	membre du conseil d'administration de la société anonyme d'économie mixte nationale Bibracte représentant du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Remplace:	M. Christian Ratel
Groupe:	Société anonyme d'économie mixte nationale Bibracte

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000449143 (source JORF)

De:	Christophe Chaumont inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Vienne
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail

date_debut="2005-09-12"

promotion

De:	Simon Lory
Objet:	au grade d'inspecteur du travail et affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre, pour y être chargé d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre

JORFTEXT000000449139 (source JORF)

titularisation

De:	Sylvie Chardin
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-de-Marne, pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-de-Marne

JORFTEXT000000449138 (source JORF)

titularisation

De:	Isabelle Lecluse
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Loire, pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Loire

JORFTEXT000000449137 (source JORF)

titularisation

De:	Hajer Horri
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Manche, pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Manche

JORFTEXT000000449136 (source JORF)

titularisation

De:	Philippe Rommel 4e échelon, avec ancienneté du 25 février 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 2. A France Télécom

promotion

De:	Thierry André 2e échelon, avec ancienneté du 1er septembre 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 2. A France Télécom

promotion

De:	Pascal Vergnaud 2e échelon, avec ancienneté du 1er novembre 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Marc Vacheron 2e échelon, avec ancienneté du 1er septembre 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Frédéric Roure 2e échelon, avec ancienneté du 1er décembre 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Philippe Noiset 2e échelon, avec ancienneté du 28 avril 2004
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Didier Neyrolles 2e échelon, avec ancienneté du 28 avril 2004
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Sébastien Lepetit 2e échelon, avec ancienneté du 1er septembre 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Frédéric Hebert 2e échelon, avec ancienneté du 1er novembre 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Jérôme Druelles 2e échelon, avec ancienneté du 28 avril 2004
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Jean-Luc Delcroix 4e échelon, avec ancienneté du 22 mars 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Frédéric Collardeau 2e échelon, avec ancienneté du 1er novembre 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Moreno Cataldi 2e échelon, avec ancienneté du 29 novembre 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Karine Turpin 2e échelon, avec ancienneté du 28 avril 2004
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 2. A France Télécom

promotion

De:	Valérie Le Pichon 3e échelon, avec ancienneté du 1er avril 2004
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 2. A France Télécom

promotion

De:	Frédérique Delattre 2e échelon, avec ancienneté du 1er septembre 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 2. A France Télécom

promotion

De:	Marie-Odile Allard 1er échelon, avec ancienneté du 1er septembre 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 2. A France Télécom

promotion

De:	Simone Sampieri Van Mastrigt 2e échelon, avec ancienneté du 28 avril 2004
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Laetitia Royaux 2e échelon, avec ancienneté du 28 avril 2004
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Céline Ringot 2e échelon, avec ancienneté du 28 avril 2004
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Fabienne Oiseau 2e échelon, avec ancienneté du 28 avril 2004
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Corinne Lemallier 2e échelon, avec ancienneté du 28 avril 2004
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Nadine Lachaud 2e échelon, avec ancienneté du 28 avril 2004
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Catherine Garnier-Amouroux 1er échelon, avec ancienneté du 1er septembre 2003
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

De:	Valérie Brouillet-Woignard 2e échelon, avec ancienneté du 28 avril 2004
Objet:	administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions 1. A La Poste

promotion

JORFTEXT000000262572 (source JORF)

De:	Pierre Van Herzele conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	commissaires du Gouvernement auprès de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000000262572 (source JORF)

De:	François Vaissette magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:	commissaires du Gouvernement auprès de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:	Cour de discipline budgétaire et financière

commissaire_gouvernement

nomination

De:	Aurélie Bouabca
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace, pour exercer ses fonctions au service régional de contrôle
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace

JORFTEXT000000262571 (source JORF)

titularisation

De:	Isabelle Chabbert
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise

JORFTEXT000000262570 (source JORF)

titularisation

De:	Catherine Clerc
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Vienne, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Vienne

JORFTEXT000000262569 (source JORF)

titularisation

De:	Ronan Bernard
Objet:	au grade d'inspecteur du travail et affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes

JORFTEXT000000262568 (source JORF)

titularisation

De:	Fabien Teisseire
Objet:	au grade d'inspecteur du travail et affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Corse-du-Sud, pour y être chargé d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Corse-du-Sud

JORFTEXT000000262567 (source JORF)

titularisation

De:	Niklas Vasseux
Objet:	au grade d'inspecteur du travail et affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris

JORFTEXT000000262565 (source JORF)

titularisation

De:	Grégory Acakpo Addra
Objet:	au grade d'inspecteur du travail et affecté sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais, pour exercer ses fonctions sur un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais

JORFTEXT000000262564 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000262563 (source JORF)

De:	Bruno Dupuis directeur du travail, affecté à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie

date_debut="2005-08-01"

nomination

De:	Justine Bacic
Objet:	au grade d'inspectrice du travail et affectée sur un poste relevant du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris, pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris

JORFTEXT000000262561 (source JORF)

titularisation