lieutenant de police au commissariat de voie publique du 10e arrondissement de Paris, policier dynamique, courageux, d'une haute conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire

à l'ordre de la Nation

lieutenant de police au commissariat de voie publique du 10e arrondissement de Paris, policier dynamique, courageux, d'une haute conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire

à l'ordre de la Nation

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Caen

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean Artarit et Philippe Charrier, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société Jean Artarit et Philippe Charrier, notaires associés

sous-directeur des sciences sociales, humaines et de l'archéologie à la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques, nommé par le ministre des affaires étrangères

membres du conseil du patrimoine ethnologique

Les trois membres représentant respectivement le ministre chargé de l'éducation nationale, le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé des affaires étrangères sont

directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, nommé par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

membres du conseil du patrimoine ethnologique

Les trois membres représentant respectivement le ministre chargé de l'éducation nationale, le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé des affaires étrangères sont

directeur de la fédération des parcs naturels régionaux de France

membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des quatre conservateurs des musées nationaux, classés ou contrôlés et des membres d'associations ou d'organismes culturels ayant une activité dans le domaine du patrimoine ethnologique

délégué général de la fédération des écomusées et des musées de société

membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des quatre conservateurs des musées nationaux, classés ou contrôlés et des membres d'associations ou d'organismes culturels ayant une activité dans le domaine du patrimoine ethnologique

conservateur du musée d'ethnographie de Neuchâtel

membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des quatre conservateurs des musées nationaux, classés ou contrôlés et des membres d'associations ou d'organismes culturels ayant une activité dans le domaine du patrimoine ethnologique

directeur du Musée national des arts et traditions populaires

membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des quatre conservateurs des musées nationaux, classés ou contrôlés et des membres d'associations ou d'organismes culturels ayant une activité dans le domaine du patrimoine ethnologique

directeur du centre de sociologie de l'innovation à l'Ecole des mines de Paris

membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des cinq personnalités désignées

en raison de leur compétence

directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales

membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des cinq personnalités désignées

en raison de leur compétence

professeur à l'université Paris-X-Nanterre, nommée par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

membres du conseil du patrimoine ethnologique

Les trois membres représentant respectivement le ministre chargé de l'éducation nationale, le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé des affaires étrangères sont

directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales

membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des cinq personnalités désignées

en raison de leur compétence

ingénieur à l'Ecole des hautes études en sciences sociales

membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des cinq personnalités désignées

en raison de leur compétence

professeur au département d'anthropologie de l'université de Lisbonne

sur proposition du ministre des affaires étrangères

membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des cinq personnalités désignées

en raison de leur compétence

professeur à l'université Aix-Marseille-I et à l'Institut universitaire de France

comme membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des quatre spécialistes

membres de l'enseignement supérieur, désignés par les instances nationales compétentes en matière de recrutement de l'enseignement supérieur

professeur à l'université Aix-Marseille-III

comme membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des quatre spécialistes

membres de l'enseignement supérieur, désignés par les instances nationales compétentes en matière de recrutement de l'enseignement supérieur

directeur de recherche, Centre national de la recherche scientifique

comme membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des quatre spécialistes membres du Centre national de la recherche scientifique

conseiller pour l'ethnologie à la direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes

comme membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des deux représentants des personnels de recherche technique affectés à la mission du patrimoine ethnologique ou dans les directions régionales des affaires culturelles

conseiller pour l'ethnologie à la direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées

comme membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des deux représentants des personnels de recherche technique affectés à la mission du patrimoine ethnologique ou dans les directions régionales des affaires culturelles

maître de conférences au département d'ethnologie de l'université Paris-X-Nanterre

comme membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des quatre spécialistes

membres de l'enseignement supérieur, désignés par les instances nationales compétentes en matière de recrutement de l'enseignement supérieur

maître de conférences au Muséum national d'histoire naturelle

comme membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des quatre spécialistes

membres de l'enseignement supérieur, désignés par les instances nationales compétentes en matière de recrutement de l'enseignement supérieur

directeur de recherche, Centre national de la recherche scientifique

comme membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des quatre spécialistes membres du Centre national de la recherche scientifique

directeur de recherche, Centre national de la recherche scientifique

comme membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des quatre spécialistes membres du Centre national de la recherche scientifique

directeur de recherche, Centre national de la recherche scientifique

comme membres du conseil du patrimoine ethnologique

Au titre des quatre spécialistes membres du Centre national de la recherche scientifique

Finistère

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1997

Ille-et-Vilaine

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1997

Ain

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1997

Aveyron

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1997

Mayenne

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1997

Rhône

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1997

Alpes-Maritimes

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1997

administrateur civil hors classe, détaché

sous-préfet hors classe, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord (1re catégorie)

sous-directeur au ministère de l'intérieur

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Cambon, Jean-Jacques Sarlat, Elisabeth Cambon et Luc Bestard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Paul Goergen, notaire, associé d'une société d'exercice libéral titulaire d'un office notarial

notaire

notaire

au Conseil d'Etat

admis

à faire valoir ses droits à la retraite

directeur général de la commune de Paris

conseiller d'Etat, maintenu dans la position de détachement de longue durée

administrateur de la Société nationale de télévision France 3

ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts

commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes

Réunion

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 1998

Haute-Vienne

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 1998

Doubs

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 1998

Hérault

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 1998

Seine-Maritime

au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe

au titre de l'année 1998

en service détaché

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1998

Pyrénées-Orientales

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1998

Jura

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1998

Rhône

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1998

Alpes-Maritimes

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1998

Savoie

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1998

Nord

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1998

Côtes-d'Armor

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1998

Martinique

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1998

Haute-Garonne

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1998

Pas-de-Calais

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1998

Essonne

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1998

sous-préfet de 1re classe

secrétaire général de la préfecture de la Corrèze

conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Péronne

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Mantion, notaire associé, titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Pierre Nicolas et Jean Nicolas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

capitaine de police au commissariat de voie publique du 10e arrondissement de Paris, policier dynamique, courageux, d'une haute conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire

à l'ordre de la Nation

ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe

ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe

administrateur adjoint de l'institution de gestion sociale des armées

contrôleur de classe exceptionnelle, en fonction à la direction des télécommunications et de l'informatique en circonscription militaire de défense de Metz

au titre de l'année 1997, dans le grade d'inspecteur des transmissions

président de la Fédération française des courtiers d'assurances et de réassurances

membre du Conseil national des assurances

représentant des courtiers d'assurances

président de la Fédération française des courtiers d'assurances et de réassurances

membre de la commission consultative de l'assurance

représentant des courtiers d'assurances

Seine-Saint-Denis

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Ille-et-Vilaine

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Var

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Gard

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Guadeloupe

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Landes

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Drôme

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Bas-Rhin

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Bouches-du-Rhône

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Manche

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Saône-et-Loire

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Hautes-Alpes

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Moselle

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

en service détaché

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Pyrénées-Orientales

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Var

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Nord

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Essonne

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Nord

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Hérault

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1996

Maine-et-Loire

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Dordogne

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Mayenne

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Vendée

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Bouches-du-Rhône

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Sarthe

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Corrèze

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Ardèche

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Haut-Rhin

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Yvelines

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Haute-Garonne

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Puy-de-Dôme

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Vaucluse

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Lot-et-Garonne

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Charente

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Loire-Atlantique

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Nord

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Seine-Maritime

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Saône-et-Loire

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Isère

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

Alpes-Maritimes

au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe

au titre de l'année 1995

professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université du Littoral, nommé

dans le corps des professeurs des universités à l'université du Littoral

de son corps d'origine

notaire associé

membre de la société SELARL Dominique Duplaix-Viot, notaire associé, titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société SELARL Dominique Duplaix-Viot

notaires associés

membres de la société civile professionnelle Emile Delchambre et Philippe Clement, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaires associés

membres de la société civile professionnelle Emile Delchambre et Philippe Clement, notaires associés, titulaire d'un office notarial

de

notaires associés

membres de la société Emile Delchambre et Philippe Clément, notaires associés

notaire

en remplacement de la société civile professionnelle Daniel Gavaret et Michel Jalenques, notaires associés, dissoute par le présent arrêté

notaires associés

membres de la société civile professionnelle Daniel Gavaret et Michel Jalenques, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

cadastré section AN, no 30, d'une superficie totale de 13 090 mètres carrés

à titre définitif au ministère de la défense (anciens combattants) (direction de l'administration générale) et attribués à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif

en vue d'y loger sa direction départementale, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots de parties privatives numérotés B 1 à B 3, B 19 à B 22 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé « cité administrative », sis à

inspecteur de 2e classe de la création et des enseignements artistiques

des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite

du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Alain Bourcier de Carbon de Previnquieres, Fabrice Bourcier de Carbon de Previnquieres et Jean-Noël Champagne, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean Thomain, Bernard Magnan et Michel Chene, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société Jean Thomain, Bernard Magnan et Michel Chene, notaires associés

élève de l'institut régional d'administration de Metz pour l'année de scolarité 1997-1998