10 Mai 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Desplanques (Guy) directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques (I.N.S.E.E.)
Objet:	membre du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon
Remplace:	M. Viennot (Alain)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon Académie de Lyon

conseil_administration

JORFTEXT000000730472 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Doazan (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Vigne Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bourgeais (Georges)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Vigne Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cellier (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Tournesol, soja, ricin Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Breton (René)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Tournesol, soja, ricin Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ellisseche (Daniel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Pommes de terre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Eliard (Jean-Louis)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Pommes de terre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes protéagineuses Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Le Guen (Joël)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes protéagineuses Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Boulineau (François)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes potagères et maraîchères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Pitrat (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes potagères et maraîchères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lemattre (Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes ornementales Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bigre (Jean-Pierre)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes ornementales Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gensollen (Vincent)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes fourragères et à gazon Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Rembert (Jean)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Plantes fourragères et à gazon Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Aizac (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Maïs et sorgho Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bouillet (Maurice)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Maïs et sorgho Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Breton (René)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Lin et chanvre Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bastergue (Patrick)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Céréales à paille Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Doussinault (Gérard)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Céréales à paille Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Breton (René)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Colza et autres crucifères Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Richard (Bruno)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Betteraves et chicorée industrielle Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Simonin (André)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Betteraves et chicorée industrielle Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Saunier (Raymond)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres fruitiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Heois (Bernard)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres forestiers Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Arbez (Michel)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres forestiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Messean
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bouchet
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Schweisguth
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lefort
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lefort
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 y représentent la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Schweisguth (Bertrand)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Messean (Antoine)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lefort (Pierre-Louis)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bouchet (Yves)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Blouet (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Lin et chanvre Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Blouet (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Colza et autres crucifères Secrétaire
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dosba (Françoise)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées présidents et secrétaires de section conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 précité Section Arbres fruitiers Président
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lefort (Marianne)
Objet:	membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées personnalités scientifiques
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

JORFTEXT000000730321 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Parres (Alain)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer membre choisi en raison de sa compétence dans les domaines d'intervention de l'institut au titre des ressources vivantes sur proposition des ministres chargés de la recherche et de la mer pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

conseil_administration

JORFTEXT000000730318 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bouin (Danièle) directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille
Objet:	membre du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille
Remplace:	M. Jullien (Pierre)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille Académie d'Aix-Marseille

conseil_administration

JORFTEXT000000730034 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Claude Girard député du Doubs
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué au logement
Groupe:	Une mission temporaire auprès du ministre délégué au logement

JORFTEXT000000730029 (source JORF)

charge

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ganibenq (Marc, André) sous-préfet de Meaux
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:	M. Gerault (Jacques)
Groupe:	Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)

conseil_administration

JORFTEXT000000730028 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Delahaye-Guillocheau (Valérie) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales

JORFTEXT000000730024 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Aubert (Dominique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Parasitologie et mycologie Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Plantaz (Dominique) discipline hospitalière : pédiatrie
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Cancérologie, radiothérapie Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Selves (Janick)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie et cytologie pathologiques Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Schmidt (Jeannot) discipline hospitalière : médecine interne
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Thérapeutique Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Amar (Jacques)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Thérapeutique Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Molimard (Mathieu)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique Concours de type 2

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bensimon (Gilbert)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique Concours de type 2

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Levy (Nicolas)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Génétique Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Calvas (Patrick)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Génétique Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bruder (Nicolas)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Anesthésiologie et réanimation chirurgicale Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ricolfi (Frédéric)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Radiologie et imagerie médicale Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Tack (Ivan)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Physiologie Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mion (François) discipline hospitalière : hépatologie-gastro- entérologie
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Physiologie Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Froissart (Marc)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Physiologie Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Piarroux (Renaud)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Parasitologie et mycologie Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Paris (Christophe)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Médecine du travail, et des risques professionnels Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Caubet (Alain)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Médecine du travail, et des risques professionnels Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Kaplanski (Gilles) discipline hospitalière : médecine interne
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Immunologie Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Davi (Frédéric)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Hématologie Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Boiron (Jean-Michel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Hématologie Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Roche (Henri)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Cancérologie, radiothérapie Concours de type 2

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Carrat (Fabrice)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biostatistiques et informatique médicale Concours de type 2

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Laffon (Eric)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biophysique et traitement de l'image Concours de type 2

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vera (Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biophysique et traitement de l'image Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Tranquart (François)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biophysique et traitement de l'image Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Morvan (Daniel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biophysique et traitement de l'image Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Maunoury (Christophe)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biophysique et traitement de l'image Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Agostini (Denis)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biophysique et traitement de l'image Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Rogue (Patrick)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biochimie et biologie moléculaire Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Reynier (Pascal)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biochimie et biologie moléculaire Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Maillet (Philippe)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biochimie et biologie moléculaire Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Guieu (Régis)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biochimie et biologie moléculaire Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bienvenu (Thierry)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biochimie et biologie moléculaire Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Andres (Christian)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biochimie et biologie moléculaire Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Naas (Thierry)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie, hygiène Concours de type 2

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Sougakoff (Wladimir)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie, hygiène Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Pawlotsky (Jean-Michel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie, hygiène Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Maurin (Max)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie, hygiène Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Carrière (Christian)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie, hygiène Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Belec (Laurent)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie, hygiène Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Salame (Ephrem) discipline hospitalière : chirurgie digestive
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Rosset (Eugenio) discipline hospitalière : chirurgie vasculaire
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Paraf (François)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie et cytologie pathologiques Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bertheau (Philippe)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie et cytologie pathologiques Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Touitou (Isabelle)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Génétique Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Arnal (Françoise)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Biologie du développement et de la reproduction Concours de type 2

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Pison-Rousseaux (Sophie)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Biologie du développement et de la reproduction Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lornage-Santamaria (Jacqueline)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Biologie du développement et de la reproduction Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Preckel (Marie-Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Anesthésiologie et réanimation chirurgicale Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lejus (Corinne)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 dermato-vénéréologie Anesthésiologie et réanimation chirurgicale Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Rabot-Rodier (Marie-Hélène)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Parasitologie et mycologie Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Conraux-Villard (Odile)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Parasitologie et mycologie Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bourgault-Villada (Isabelle) discipline hospitalière
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Immunologie Concours de type 2

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Campos Catafal-Guyotat (Lydia)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Hématologie Concours de type 2

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Croisille (Laure)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Hématologie Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lannes (Béatrice)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Histologie, embryologie, cytogénétique Concours de type 2

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Flucklinger-Paquis (Véronique) discipline hospitalière : génétique
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biologie cellulaire Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cohen-Solal (Esther, Martine)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biologie cellulaire Concours de type 1

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JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Benlian (Pascale)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biochimie et biologie moléculaire Concours de type 2

maitre_de_conference

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Chamard-Neuwirth (Catherine)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie, hygiène Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Albertini-Alain (Sophie)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie, hygiène Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Moreau (Anne)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie et cytologie pathologiques Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Martineau-Costes (Valérie)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie et cytologie pathologiques Concours de type 1

maitre_de_conference

JORFTEXT000000729990 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Robin (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:	Commission des comptes et des budgets économiques de la nation

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000729989 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Fitoussi (Jean-Paul)
Objet:	membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:	Commission des comptes et des budgets économiques de la nation

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000729989 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	De Boissieu (Christian)
Objet:	membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:	Commission des comptes et des budgets économiques de la nation

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000729989 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Artus (Patrick)
Objet:	membres de la Commission des comptes et des budgets économiques de la nation au titre des personnalités qualifiées pour leurs travaux et leur compétence économique et financière
Groupe:	Commission des comptes et des budgets économiques de la nation

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000729989 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lauret (Henri, Edmond) inspecteur du Trésor public en disponibilité
Objet:	dans son corps d'origine avec effet du 2 juillet 1995

JORFTEXT000000729889 (source JORF)

réintégration

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lauret
Objet:	pour exercer la fonction publique élective de sénateur pour une durée maximale de cinq ans

JORFTEXT000000729889 (source JORF)

détachement

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Paix (Jean-Claude) conseiller municipal de Toulouse, représentant les communes
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

conseil_administration

JORFTEXT000000729884 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Massip (Raymond) conseiller général du Tarn, représentant les départements
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

conseil_administration

JORFTEXT000000729884 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Izard (Pierre) président du conseil général de la Haute-Garonne, représentant les départements
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Toulouse Académie de Toulouse

conseil_administration

JORFTEXT000000729884 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jadfard (Claude), épouse Faulle inspecteur du Trésor public
Objet:	auprès de la Cour des comptes assistant de vérification pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1996-01-01"
cour_comptes

JORFTEXT000000558560 (source JORF)

détachement

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Alzetta (Lydia), épouse Gorgen premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice

date_debut="1995-12-27"

JORFTEXT000000547778 (source JORF)

détachement

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Marnat (Colette), épouse Lebaud
Objet:	après avoir bénéficié d'une cessation progressive d'activité à faire valoir ses droits à une pension de retraite pour ancienneté d'âge et de services professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Rennes

date_debut="1996-12-01"
depart_retraite

JORFTEXT000000547446 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mignard (François) directeur de recherche à l'observatoire Côte d'Azur
Objet:	membre du conseil du département Sciences de l'Univers du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:	M. Perrier (Christian)
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

JORFTEXT000000546880 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Carbuccia-Berland (Jean-Pierre) substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice

date_debut="1995-12-27"

JORFTEXT000000365773 (source JORF)

détachement

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gouriou (Alain) conseiller général des Côtes-d'Armor, représentant les départements
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

conseil_administration

JORFTEXT000000364544 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Billard (Bernard) conseiller général d'Ille-et-Vilaine, représentant les départements
Objet:	membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes Académie de Rennes

conseil_administration

JORFTEXT000000364544 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Rossi (Henriette), épouse Chaubon premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice

date_debut="1996-01-29"

JORFTEXT000000364542 (source JORF)

détachement

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Guerin (Claude, Etienne, Henri)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

JORFTEXT000000364541 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Stephan (Dominique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique Concours de type 1

JORFTEXT000000364541 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Renier (Dominique, Léon)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Neurochirurgie Concours de type 3

JORFTEXT000000364541 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Le (Thi Huong Du) épouse Boutin
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Médecine interne Concours de type 1

JORFTEXT000000364541 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Montant-Leroux (Dominique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Génétique Concours de type 1

JORFTEXT000000364541 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bonneau (Dominique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Génétique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Chams (Cheyda) épouse Davatchi
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Dermato-vénéréologie A titre étranger

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jan (Dominique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie infantile Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Sid Ahmed (Ould, Mogueya)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie générale A titre étranger

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Girard (Claude)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Anesthésiologie et réanimation chirurgicale Concours de type 3

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ploton (Dominique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biologie cellulaire Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Neel (Dominique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biochimie et biologie moléculaire Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vandermarcq (Guy)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Radiologie et imagerie médicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Turjman (Francis)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Radiologie et imagerie médicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Sigal (Robert)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Radiologie et imagerie médicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Schmutz (Gérard)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Radiologie et imagerie médicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Rahmouni (Alain)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Radiologie et imagerie médicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Levy (Bernard)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Physiologie Concours de type 2

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Macron (Jean-Michel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Physiologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Haouzi (Philippe)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Physiologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Denise (Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Physiologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Oyono-Enguelle (Samuel) (Cameroun)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Physiologie A titre étranger

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dupouy-Camet (Jean)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Parasitologie et mycologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bonnin (Alain)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Parasitologie et mycologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Tunon de Lara (José, Manuel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Truy (Eric, André)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Tebib (Jacques, Guy)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Schneider (Francis)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Raynaud (Jean-Philippe, Michel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Maugars (Yves, Michel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Larbre (Jean-Paul)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Hubert (Jacques, Marcel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Fournier (Georges, Henri, Paul)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dreyfuss (Didier, Denis)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Desrues (Benoît, André, Jean)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Crampette (Louis, Léon)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Chays (André, Marie, René)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Charlin (Jean-François, Victor)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bouvard (Manuel, Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bittard (Hugues)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Billette de Villemeur (Thierry, Louis, Etienne)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Berrod (Jean-Paul)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Annane (Djillali)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Guirgis (Nabil, Maurice, Hanna)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie A titre étranger

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Slama (Michel) discipline hospitalière : réanimation médicale
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Thérapeutique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Moore (Nicholas)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Funck-Brentano (Christian)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Devillier (Philippe)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Blin (Olivier)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dussol (Bertrand, Michel, André)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Néphrologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Blond (Serge)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Neurochirurgie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Azouvi (Philippe, Gilles)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Médecine physique et de réadaptation Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ludes (Bertrand)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Médecine légale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Arfi (Serge)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Médecine interne Concours de type 3

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Timsit (José) discipline hospitalière : immunologie
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Médecine interne Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Pfitzenmeyer (Pierre, Jean-Paul)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Médecine interne Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Morlat (Philippe, Jean, Marie)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Médecine interne Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jouanny (Pierre, Daniel, Georges)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Médecine interne Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Fantin (Bruno, Rémy)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Médecine interne Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cacoub (Patrice, Philippe)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Médecine interne Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dewitte (Jean-Dominique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Médecine du travail et des risques professionnels Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Botta (Alain)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Médecine du travail et des risques professionnels Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Hoen (Bruno, Jean-Marie)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Maladies infectieuses, maladies tropicales Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Girard (Pierre-Marie, Alain)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Maladies infectieuses, maladies tropicales Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Miossec (Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Immunologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Levy (Yves)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Immunologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Flourie (Bernard, Henri, André)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Hépatologie, gastro-entérologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Blanc (Pierre, Jean-Marie)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Hépatologie, gastro-entérologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bierling (Philippe)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Hématologie Concours de type 3

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Blaise (Didier)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Hématologie Concours de type 2

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Troussard (Xavier)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Hématologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Salles (Gilles)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Hématologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dombret (Hervé)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Hématologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Moisan (Jean-Paul)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Génétique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Amselem (Serge)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Génétique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Fontaine (Pierre, Marie)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Endocrinologie et maladies métaboliques Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Chanson (Philippe, Marie, Alain)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Endocrinologie et maladies métaboliques Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Thomas (Luc)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Dermato-vénéréologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Marty-Ane (Charles-Henri)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie vasculaire Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Favre (Jean-Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie vasculaire Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mouroux (Jérôme, Régis, Edouard)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Massard (Gilbert, Ernest, Théodore)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jegaden (Olivier, Jean, Louis)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Hardy (Philippe, Pierre, Sylvain)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie orthopédique et traumatologique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Doursounian (Levon)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie orthopédique et traumatologique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Chiron (Philippe, Charles)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie orthopédique et traumatologique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gerry (François, Gaston, Paul)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie infantile Concours de type 3

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Tiret (Emmanuel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie générale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Fabre (Jean-Michel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie générale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Soubrane (Olivier)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie digestive Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cherqui (Daniel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Chirurgie digestive Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Metz (Damien, Jacques)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Cardiologie et maladies vasculaires Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Finet (Gérard, Jean, François)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Cardiologie et maladies vasculaires Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cohen-Solal (Alain)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Cardiologie et maladies vasculaires Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cohen (Aron, Ariel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Cardiologie et maladies vasculaires Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bauters (Christophe, Jean, René)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Cardiologie et maladies vasculaires Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Piedbois (Pascal)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Cancérologie-radiothérapie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Benichou (Jacques)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Biostatistiques et informatique médicale Concours de type 2

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Salmi (Louis, Rachid)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Biostatistiques et informatique médicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lepage (Eric)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Biostatistiques et informatique médicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Raucoules (Marc)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Anesthésiologie et réanimation chirurgicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Payen de la Garanderie (Jean-François)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Anesthésiologie et réanimation chirurgicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mantz (Jean)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Anesthésiologie et réanimation chirurgicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jacob (Laurent)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Anesthésiologie et réanimation chirurgicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gerard (Jean-Louis)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Anesthésiologie et réanimation chirurgicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Arvieux (Charles, Christian)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Anesthésiologie et réanimation chirurgicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bourguignon (Michel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biophysique et traitement de l'image Concours de type 2

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Devaux (Jean-Yves)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biophysique et traitement de l'image Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bizais (Yves)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biophysique et traitement de l'image Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Andremont (Antoine)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie-hygiène Concours de type 2

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vandenesch (François)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie-hygiène Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gut (Jean-Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie-hygiène Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Drancourt (Michel)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie-hygiène Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Oberlin (Christophe) discipline hospitalière : chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mabit (Christian) discipline hospitalière : chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	De Peretti (Fernand) discipline hospitalière : chirurgie orthopédique et traumatologique
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Damsin (Jean-Paul) discipline hospitalière : chirurgie infantile
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cussenot (Olivier) discipline hospitalière : urologie
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Girard (Nadine)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Radiologie et imagerie médicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bertholier-Bellin (Marie-France)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Radiologie et imagerie médicale Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Meyer-Dutour (Anne)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Physiologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mallan (Josette, Michèle, Suzanne) épouse Mancini
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Boidin (Annick, Françoise) épouse Clément
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Neurologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bonhomme-Trouillas (Jacqueline)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Histologie, embryologie, cytogénétique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Baillif-Le Jeunne (Claire) discipline hospitalière : médecine interne
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Thérapeutique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vincens (Monique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jacqz-Aigrain (Evelyne)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bouvet (Elisabeth) épouse Koskas
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Maladies infectieuses, maladies tropicales Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Missenard-Leblond (Véronique)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Hématologie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Pelosse-Mornex (Françoise)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Epidémiologie Cancérologie-radiothérapie Concours de type 1

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10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Sidot-Berger (Geneviève)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Biophysique et traitement de l'image Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	De Cerner-Dussaix (Elisabeth)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Bactériologie, virologie-hygiène Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Rousselet-Chapeau (Marie-Christine)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie et cytologie pathologiques Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Rolland-Vital (Anne)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie et cytologie pathologiques Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Goupil de Bouille-Ruchoux (Marie-Madeleine)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 1996 Anatomie et cytologie pathologiques Concours de type 1

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admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Nigg (Serge) membre de l'Académie des beaux-arts (composition musicale)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997 A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Marie (Michel) maître de conférences (cinéma)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997 A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Langlois (Christian) membre de l'Académie des beaux-arts (architecture)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997 A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jimenez (Marc) professeur à l'université Paris-I (audiovisuel)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997 A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Granier (Jean-Marie) membre de l'Académie des beaux-arts (gravure)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997 A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Florentz (Jean-Louis) membre de l'Académie des beaux-arts (composition musicale)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997 A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Feraud (Albert) membre de l'Académie des beaux-arts (sculpture)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997 A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dusapin (Pascal) (composition musicale)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997 A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Debré (Olivier) (peinture)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997 A cette commission sont adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	de Bengy (Jean) (ministère de la culture et de la francophonie)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	d'Hauterives (Arnaud) président de l'Académie des beaux-arts (peinture)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Zehrfuss (Bernard) secrétaire perpétuel de l'Académie des beaux-arts (architecture)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Sarre (Michel) directeur d'études pour la section artistique de la Casa de Velazquez
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Prodromides (Jean) membre de l'Académie des beaux-arts (audiovisuel)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lascault (Gilbert) professeur des universités (peinture)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

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composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gagean (Claude) professeur des universités (peinture)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

JORFTEXT000000364501 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Corneau (Alain) (cinéma)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

JORFTEXT000000364501 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Corbin (Raymond) membre de l'Académie des beaux-arts (gravure)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

JORFTEXT000000364501 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Carron (Pierre) membre de l'Académie des beaux-arts (peinture)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

JORFTEXT000000364501 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cardot (Jean) membre de l'Académie des beaux-arts (sculpture)
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

JORFTEXT000000364501 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Canavaggio (Jean) directeur de la Casa de Velazquez
Objet:	la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velazquez

JORFTEXT000000364501 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ballansat (Berthe), épouse Gerbier inspecteur du Trésor public
Objet:	auprès de la Cour des comptes assistant de vérification pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1996-01-01"
cour_comptes

JORFTEXT000000193362 (source JORF)

détachement

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Antoine Givaudan inspecteur général de l'équipement
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme

date_debut="1996-05-06"
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000171254 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Signoret (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 modifiée, et bénéficie du maintien en activité en surnombre jusqu'à la fin de l'année universitaire 1999-2000 prévu par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Caen
Groupe:	Université de Caen

date_debut="1996-12-23"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000171252 (source JORF)

admission

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Petitpas (Henri)
Objet:	membres du comité central représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cazale (Marcel)
Objet:	membres du comité central représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Darbonne (Hubert)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (S.N.P.P.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Courtier (Benoit)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (C.E.N.A.L.D.I.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Hug (Maurice)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Talhouet (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Girerd (Bernard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gautier (Henri)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ganas (Jean-Charles)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Egret (Claude)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Desclaux (Jean-Louis)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Court (Didier)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Chermat (Edouard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (F.N.P.S.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Quaak (Jean)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (F.N.P.L.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Menard (Auguste)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (F.N.P.H.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Tischmacher (Raymond)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes de jardin (F.N.D.S.J.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Francillard (Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes de jardin (F.N.D.S.J.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Claveau (Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes de jardin (F.N.D.S.J.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Thiercelin (Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Minière (Jean-Claude) de Premorel (Jean)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mercier (Joël)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Merand (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Martineau (Dominique)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Marmasse (Gérard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Hamoir (Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gardes (Jean-Claude)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dhenin (Jean-Noël)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Delepine (Roger)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Calmet (Jean-Marc)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bottet (Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Beaufils (Gilbert)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Aymon (Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Capelle (Géry)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Chambre syndicale nationale des industries de la conserve (C.S.C.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Beauvais (Gérard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Sabatier (Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (Prosemail)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Verhaegen (André)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gayraud (Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Duval (Jean-Louis)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Darrozes (Georges)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bezot (Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (S.O.V.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Thomas (André)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Poussin (Bernard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vitu (Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vignon (Jean)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Trameau (Jean-René)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Pellerin (Robert)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lannux (Jean)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Janson (Hubert)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Guerin (Paul)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Frison (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Durand (Félix)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cuypers (Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Chaubet (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Sulmont (Bernard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Simon (Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Petitjean (Guy)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Llaurens (Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Laboulet (Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jouffray (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Honnorat (Stéphan)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dujardin (Jean)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Carneau (Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bourdeau (Maurice)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Debaene (Gérard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mercier (Jean-Paul)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Loysel (Emile-Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française pour la production fourragère (A.F.P.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lepers (Paul)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association française pour la production fourragère (A.F.P.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vedelago (Guy) Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Hamelin (Philippe)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gautier (Robert)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ducate (Philippe)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Delannoy (Patrick)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes légumineuses à grosses graines (Amsol Protéagineux) et de la Fédération française des semences fourragères (F.F.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Catton (Bruno)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Besson (Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Siret (Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Pujol (Bernard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Barbier (André)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (F.O.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mercier (Jean-Paul)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	d'Anselme (Alain)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Roubaud (Victor)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Delplancke (Denis)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (Onidol)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mir (Bernard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Maisons (Noël)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Hamot (Claude)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Fanost (Thierry) de Ginestous (Georges), de Guillebon (Philippe)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Coustau (Max)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (A.N.A.M.S.O.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Segonds (Daniel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Rougier (Emmanuel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lesgourgues (Jean-Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Duval (Jean-Louis)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ducate (Philippe)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Barthez (Louis)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de plantes oléagineuses (Oléagineux autres que le lin et le chanvre) Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (Amsol Oléagineux)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Menvielle (Jean)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Massou (Jean-Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Levade (Didier)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Girard (Jean-Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gemain (Jean-Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Espil (Dominique)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Delsuc (Bernard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bastide (Marc)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Aycaguer (Roger)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Arnaud (Joël)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Abadie (André)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Turcan (Régis) Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (A.G.P.M.)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Habig (Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Fonseca (Bernard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dubreuil (François)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cazale (Marcel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Beziat (Yves)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Berceliot (Daniel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	d'Anselme (Alain)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vincenot (Alain)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Denis (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Rougier (Emmanuel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de Seproma
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Roubaud (Victor)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de Seproma
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Morin (Christian)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de Seproma
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Llaurens (Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de Seproma
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lesgourgues (Jean-Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de Seproma
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Hiere (Christian)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de Seproma
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Haquin (Rémi)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de Seproma
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Faure (Gérard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de Seproma
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Descour (Yves)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de Seproma
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Clavier (Franck)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de Seproma
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bonastre (Jean-Bernard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de maïs et sorgho Au titre de Seproma
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	d'Arras (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre du Syndicat national des importateurs et exportateurs de semences de lin (Sniel)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lheureux (Jérôme)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Levasseur (Philippe)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ledoledec (Pascal)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lagache (Bruno)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (Snamlin)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Thierry (Vincent)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ouvry (Patrick)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lamotte (Philippe)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Delannoy (Patrick)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Brygo (Philippe)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (Semlin)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	de Murat (Régis)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (Festal)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Tillier (Francis)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (Festal)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dattee (Daniel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	d'Anselme (Alain)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lamerant (Marcel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (U.S.R.T.L.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Decock (Christian)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs-teilleurs de lin de France (U.S.R.T.L.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Raimbourg (Jean)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Proffit (Benoît)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mallet (Christophe)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Duyck (Philippe)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Lin Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (A.G.P.L.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Tremblay (André)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Supiot (Jean-Paul)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mathieu (Jean-Paul) de Sulauze (Guy)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Leroux (Gérard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Beherec (Olivier)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Chanvre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (F.N.P.C.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Letissier (Marc)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de lin et de chanvre Sous-section Chanvre Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Yvon (Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Prime (Paul-Gilbert)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Marchal (Claude)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Blohorn (Bruno)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Foret (Louis)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Duval (Jean-Louis)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cheron (Daniel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Catton (Bruno)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bourdeau (Maurice)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Benoist (André)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (S.P.S.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Desprez (Victor)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale du commerce des céréales de semences et des graines de betteraves à sucre
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Varchavsky (Marc)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vanbelle (Gérard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Thezy (Henry de)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Petit (Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Pellerin (Robert)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Monod (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gy (Philippe)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Godo (Daniel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Geli (Bertrand)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Durand (Gaston)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dromigny (Jean-Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Didon (Dominique)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dattee (Daniel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Courseau (Georges)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bruchaut (Claude)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bourgeois (Dominique)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Arsac (Bernard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Adeline (Christian)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Scrive (Hervé)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de la Fédération du négoce agricole
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cambier (Francis)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vanherle (Jean)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Salome (Patrick)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Perchat (Florent)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lemaire (Paul)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Le Couteulx (Claude)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Husson (Gérard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Duboin (Guillaume)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Denis (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Delannoy (Patrick)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vorimore (Jean-Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Petitpas (Henri)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Henriot (Etienne)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mangeart (Georges)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (S.N.P.A.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Leroudier (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (S.N.P.A.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Guyot (Jean-Yves)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gratreaux (Jean-Marie)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bruandet (Dominique)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Momont (Thierry)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lepeuple (René)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Desreumeaux (Patrick)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Desprez (Victor)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Brunet (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Audy (Jean-Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (S.P.F.G.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Sengenes (Jean-Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Frison (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Diard (Dominique)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Coudière (Etienne)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Boissin (René)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Barbelanne (Bernard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Salentey (André)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Demazure (Luc)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cuni (Roland)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de betteraves et de chicorée industrielle Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (C.G.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bataille (Bruno)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bonnel (Eric)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre du Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Duparcq (Didier)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries de transformation (G.I.P.T.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dehurtevent (Bernard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs et groupements de producteurs de pommes de terre de consommation
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Lachelin (Michel)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (F.N.P.P.T.I.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bocher (Yvon)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (F.N.P.P.T.P.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Trellu (Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Quillet (Jean-Charles)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Landreau (Bernard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jezequel (Henri)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Duneau (Yves)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Donval (André)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

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nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Dequidt (Dominique)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Degrendel (Jean-Paul)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Corrignan (Gérard)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Boucher (Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (F.N.P.P.P.T.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vigne (André)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Roussineau (Yves)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jeudy (Gilles)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Huchette (Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Desmazières (Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Bargy (Eric)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (Fedepom)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Vincot (Marc)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Delattre (Jacques)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Coajou (Charles)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (Felcoop)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gantois (Philippe)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre (C.S.F.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Mombled (Pascal)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (S.I.G.M.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Denis (Jean-Pierre)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Plants de pommes de terre Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (U.N.C.A.A.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Prudhomme (Anne)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences potagères et florales Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (F.N.P.L.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Thomas (Yvette)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences fourragères et à gazon Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Couvreur (Françoise)
Objet:	membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées Section Semences de céréales Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (A.G.P.B.)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

JORFTEXT000000171212 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Treuil (René) professeur à l'université Paris-I
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997 A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Spieser (Jean-Michel) professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997 A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Saunier (Guy) professeur à l'université Paris-IV
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997 A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Pelon (Olivier) professeur à l'université Lyon-II
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997 A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Feissel (Denis) directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997 A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Carlier (Pierre) professeur à l'université de Nancy-II
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997 A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Sodini (Jean-Pierre) professeur à l'université Paris-I
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	LLinas (Christian) professeur à l'université Montpellier-III
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Le Rider (Georges) professeur du Collège de France
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gauthier (Philippe) directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Etienne (Roland) directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Croissant (Francis) professeur à l'université Paris-I
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Boussac (Marie-Françoise) professeur à l'université Lille-III
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Blonde (Francine) chargée de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 1996-1997
Groupe:	Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes

ecole="École française d'Athènes"

JORFTEXT000000170555 (source JORF)

composition

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Daniel Richer
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jean-Yves Madec
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jean-François Gipoulon
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jean-Marc Dudezert
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Gildas Dacre-Wright
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Philippe Couzinet
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Christian Chanel
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jean Catus
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Norbert Calderaro
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Patrick Cadenat
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	René Bousquet
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Cam Van Helmholtz
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Marie-Jeanne Texier
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jacqueline Sill
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Jeannine Felmy
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:	Appel est, pour l'année 1996, établi

corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"

JORFTEXT000000170551 (source JORF)

inscription

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Paver (François) secrétaire en chef de la sous-préfecture de Meaux
Objet:	délégué suppléant et assurera, en cette qualité, le
Remplace:	M. Ganibenq
Groupe:	Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)

suppleant

JORFTEXT000000170549 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

De:	Ganibenq (Marc, André) sous-préfet de Meaux
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:	M. Gerault (Jacques)
Groupe:	Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)

conseil_administration

JORFTEXT000000170549 (source JORF)

nomination

10 Mai 1996 10/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

10 Mai 1996

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO