Bernard Toma

De: Bernard Toma
président de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Au titre des personnalités représentatives des professions et des activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000341627(source JORF)
nomination
20 Novembre 200720/11/2007
De: Toma (Bernard)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Toma (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Toma (Bernard, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
date_debut="2002-11-26"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000598405(source JORF)
admission
21 Septembre 200221/09/2002
De: Toma (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'enseignement vétérinaire
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000402290(source JORF)
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Toma (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000219226(source JORF)
nomination
09 Septembre 200009/09/2000
De: Toma (Bernard)
Objet:
membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'enseignement vétérinaire
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000383332(source JORF)
nomination
16 Juillet 199716/07/1997
De: Toma (Bernard)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
ecole
JORFTEXT000000550978(source JORF)
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Toma (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire d'Allfort
dans la discipline Maladies contagieuses, zoonoses, législation sanitaire
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Maladies contagieuses"
professeur_discipline="discipline Maladies contagieuses"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs)"
ecole="École nationale vétérinaire d'Allfort"
JORFTEXT000000164826(source JORF)
intégration
04 Mars 199304/03/1993