Catherine Royer


De: Catherine Royer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques pour l'examen des affaires relatives aux transports de matières dangereuses, dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
mentionnées à l'article D. 510-1
Groupe:
nomination
17 Décembre 202117/12/2021
De: Catherine ROYER – Suppléante
Objet:
membres de la sous-commission permanente chargée du transport des marchandises dangereuses au sein du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre des transporteurs (distributeurs) et des loueurs
b)
sur proposition de la Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Juillet 202106/07/2021
De: Catherine ROYER
Objet:
membres de la sous-commission permanente chargée du transport des marchandises dangereuses au sein du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre des transporteurs (distributeurs) et des loueurs
a)
sur proposition de l'Association française du transport routier de marchandises dangereuses (ATMD)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Juillet 202106/07/2021
De: Catherine Royer
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cessation de fonction
15 Juillet 201315/07/2013
De: Catherine ROYER
Objet:
membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires
HASSOUNI
Section 18 - Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles
Groupe:
nomination
05 Février 201305/02/2013
De: Catherine Royer
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 20 - Biologie moléculaire et structurale, biochimie
Groupe:
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Catherine Royer
Objet:
membres du jury d'admission pour l'accès au corps des directeurs de recherche de 2ème classe
au titre de l'année 2011 les personnalités
Au titre du conseil scientifique
Groupe:
nomination
26 Septembre 201126/09/2011
De: Catherine ROYER
directrice de l'UMR 5048
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
01 Février 201001/02/2010
De: Catherine ROYER
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
nomination
02 Mars 200802/03/2008
De: Royer (Catherine)
Docteur
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 7
Groupe:
date_debut="1999-06-04"
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Royer (Catherine)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président du tribunal de grande instance de Lorient
Groupe:
date_debut="1997-07-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Mars 199726/03/1997
De: Royer (Catherine)
Docteur
suppléante
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Royer (Catherine)
président du tribunal de grande instance de Lorient ; 37 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199314/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.