Chantal Bussiere


Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Fourneret Chantal Fourneret-Bussiere
De: Chantal BUSSIERE
première présidente honoraire de cour d'appel, commandeur de l'ordre national du Mérite
Objet:
au titre de la série n° 1
membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Le général Éric HAUTECLOQUE-RAYSZ, directeur général d'un groupement d'intérêt public, commandeur de l'ordre national du Mérite
Groupe:
Conseil de l'ordre national du Mérite
date_debut="2021-01-31"
JORFTEXT000043080348(source JORF)
nomination
30 Janvier 202130/01/2021
De: Bussière, née Fourneret (Chantal, Marie, Louise)
première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Officier du 1er octobre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-10-01"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
promotion
03 Mai 201703/05/2017
De: Bussière, née Fourneret (Chantal, Marie, Louise)
première présidente de la cour d'appel de Bordeaux. Chevalier du 7 juin 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-07"
JORFTEXT000026178733(source JORF)
promotion
14 Juillet 201214/07/2012
De: Chantal Bussière
présidente du tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
président ou procureur de la République d'un tribunal de grande instance
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
tribunal
tribunal_grande_instance="de grande instance"
conseil_administration
JORFTEXT000019732964(source JORF)
nomination
07 Novembre 200807/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.