Christine Palluel


De: Palluel (Christine)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Christine Palluel
Objet:
à compter du présent arrêté
membres de la commission du contrôle des recettes et de la réglementation
Au titre de représentant des producteurs
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
31 Janvier 200331/01/2003
De: Palluel (Christine)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Palluel (Christine)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre des membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique
pour la durée du mandat restant à courir des personnes qu'elles remplacent
Membre titulaire
Remplace:M. Missonnier (Marc)
Groupe:
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Christine Palluel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
g)
représentants des producteurs audiovisuels
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Palluel (Christine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
08 Mai 200108/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.