Claude Boisseau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Boisseau (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
Institut national de la consommation
conseil_administration
JORFTEXT000018422876
(source JORF)
nomination
26 Mars 2008
26/03/2008
De:
BOISSEAU (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018090150
(source JORF)
nomination
10 Février 2008
10/02/2008
De:
Boisseau (Claude)
président de la Fédération nationale de l'épicerie (FNDE), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000000814590
(source JORF)
nomination
19 Avril 2006
19/04/2006
De:
Boisseau (Claude)
président de la Fédération nationale de l'épicerie (FNDE), suppléant
Objet:
au titre des représentants des professionnels
membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000000234395
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2002
26/11/2002
De:
Boisseau (Claude)
service de la qualité, centre de Paris aéronautique, Arcueil
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut
=
"
2001-09-24
"
JORFTEXT000000771379
(source JORF)
nomination
22 Mars 2002
22/03/2002
De:
Boisseau (Claude)
service de la qualité, centre de Paris aéronautique, Arcueil
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps
=
"
Ingénieurs d'études et de fabrications
"
JORFTEXT000000774944
(source JORF)
inscription
24 Janvier 2002
24/01/2002
De:
Boisseau (Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
renouvelable une fois
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
Institut national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000772870
(source JORF)
nomination
08 Septembre 2001
08/09/2001
De:
Boisseau (Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683
(source JORF)
nomination
19 Octobre 1999
19/10/1999
De:
Boisseau (Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000194620
(source JORF)
nomination
15 Août 1996
15/08/1996