24 Janvier 2002


De: Salvetti (Anna)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
sur proposition du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Briand (Pascale)
Groupe:
Commission de génie génétique
JORFTEXT000000776033(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Oudin (Jacques)
Objet:
membre du Conseil supérieur du service public ferroviaire
élu
sur proposition de l'assemblée des départements de France et
Remplace:M. Lardeux (André)
Groupe:
Conseil supérieur du service public ferroviaire
JORFTEXT000000776032(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Looses (Bertrand)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Morbihan
Groupe:
Direction départementale de l'équipement du Morbihan
date_debut="2002-02-01"
JORFTEXT000000776031(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Hugounet (Claude)
GIAT industries, centre de Tarbes
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Boisseau (Claude)
service de la qualité, centre de Paris aéronautique, Arcueil
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Travert (Jacky)
établissement du génie, Montauban
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Salmon (Raymond)
établissement industriel DCN Toulon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Roualo (René)
direction régionale du génie en région terre Nord-Ouest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Ribaud (Jacky)
direction régionale du matériel de l'armée de terre de la région Nord-Ouest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Rapilly (Jacky)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pichon (Jean-Luc)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pellegrino (Roland)
sous-direction des bureaux des cabinets, Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Morvan (Robert)
direction des systèmes d'armes, Angers
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Lecesne (Maurice)
laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Lebas (Jean-Paul)
établissement industriel DCN Lorient
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Lavie (Christian)
établissement industriel, DCN Indret
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Laouenan (Jean-Claude)
établissement industriel DCN systèmes de combat, Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Lacroix (Alain)
établissement technique, Bourges
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Lacaze (Rémy)
centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Kerinec (Jean-Claude)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Journo (Azar)
direction de la gestion et de l'organisation, centre des projets et de l'exploitation des systèmes d'information, Arcueil
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Joly (Christian)
GIAT industries, centre de Bourges
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Haon (Marcel)
4e régiment du matériel, Nîmes
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Halbitte (Joël)
établissement du génie, Nancy
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Greneche (Jean-Michel)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Flecher (René)
direction des travaux maritimes, Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Chenaud (Jean-Luc)
GIAT industries, centre de Roanne
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Buffet (Serge)
centre de formation, Bourges
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Bourgeault (Pierre)
centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000774944(source JORF)
inscription
24 Janvier 200224/01/2002
De: Yvon Robert
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
1°
présidents du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Geneviève Becquelin
doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
1°
présidents du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jean-Paul de Gaudemar
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Aziz Sahiri
conseiller technique en prévention de la délinquance, à Grenoble
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Henri Pena-Ruiz
professeur de philosophie, chargé de cours à l'Institut d'études politiques
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Alain Lagarde
conseiller en formation continue
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Alain Grissi
conseiller principal d'éducation
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Joël Goyheneix
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gérard Gonfroy
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Limoges
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jean-Claude Fauquette
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Ali Bouamama
professeur à l'université Marc-Bloch de Strasbourg, directeur du département des études arabes et islamiques
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Frédérique de la Morena
maître de conférences en droit public à l'université des sciences sociales de Toulouse
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Rita Thalmann
professeure émérite d'histoire et civilisations
membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gaye Petek-Salom
directrice de l'association « Migrations de Turquie »
membre du Haut Conseil à l'intégration
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Maryse Ouzoulias
principale de collège
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Michèle Narvaez
professeure agrégée de lettres
membre du Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Juliette Minces
sociologue
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Bariza Khiari
déléguée régionale au tourisme, déléguée départementale de l'éducation nationale, à Paris
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Françoise Hostalier
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Hanifa Cherifi
médiatrice à la direction des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale
membre du Haut Conseil à l'intégration
Objet:
2°
membres choisis pour leurs compétences dans le champ d'attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
Groupe:
Attribution du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l'école
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000774943(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Ginette Fabre
attachée principale d'administration de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
date_debut="2002-01-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000774942(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Hottiaux (Laurent)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture du Haut-Rhin
sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000774941(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Guy Piloquet
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Remplace:M. Christian Levert
Groupe:
Grande chancellerie de la légion d'honneur
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000774940(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Marie Chaput
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentante des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Remplace:M. Christophe Dam Minh Duan
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000774939(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Marie Chaput
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentante des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
Remplace:M. Christophe Dam Minh Duan
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000774939(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Osu (Dominique)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Zarrella (André)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Yvon (Marc)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Wasmer (Guillaume)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Tremolières (Wladimir)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Thibeaudeau (Laurent)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Taffut (Pascal)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Roux (Thomas)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Reboul (Jean-François)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Promonet (Ghislain)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pegeot (Vincent)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Paty (Artus)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Patriat (Damien)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Ormancey (Fabrice)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Monnet (Jean-Louis)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Meunier (Jérôme)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Maringue (Gwendal)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Marechal (Thomas)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Mallet (David)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Maire (Luc)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Lullien (Kévin)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Lissillour (Etienne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Le Henaff (Guillaume)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Le Glastin (Frédéric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Laurent (Guillaume)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Langiau (Damien)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Lagier (Philippe)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Giraudet (Arnaud)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Fouque (Nicolas)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Durand (Benjamin)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Delmas (Frédéric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Cohen (Michaël)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Charton (Alexis)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Charrier (Geoffroy )
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Cazelles (Bertrand)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Brossard (Thibaut)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Brizon (Jean)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Boussekhane (Slimane)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Beaudrap (Simon)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Arcos (Cédric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Wallon (Laure)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Vaudois (Claire)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Vanuxem (Béatrice)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Schardt (Anne-Laure)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Sammoure (Yasmine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Robert (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Ricart (Emmanuelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Reynaud (Maud)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Ravinet (Catherine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pioch (Stéphanie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Piedcoq (Viviane)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Peyrat (Marie-France)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Passavant (Marlène)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Ordonez (Valérie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Noguera (Elise)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Montant (Anne-Claire)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Martin (Isabelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Madoire (Anne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Lopez (Sabrina)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Locquet (Alexandra)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Lemaitre (Muriel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Le Touzic (Stéphanie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Langlade (Catherine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Labro (Frédérique)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Karrer (Séverine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jousse (Véronique)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Houssel (Marie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Horellou (Anne-Marie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Guillon (Géraldine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gleyzes (Carole)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gillette (Karine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gazel (Evelyne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Epaillard (Isabelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Dussol (Delphine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Durlin (Delphine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Dubo (Muriel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Desseigne (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Delmotte (Sophie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Debaisieux (Emilie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: De Gand (Armelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Costa (Hélène)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Citron (Séverine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Capitani (Odile)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Boulanger (Anne-Lucie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Bouillot (Marie-Cécile)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Boudieux (Caroline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Avisse (Hélène)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Amichot (Gisèle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000774938(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Michel Eddi
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre de la recherche
Remplace:M. Michel Fougereau
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000593780(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: François Verilhac
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: André Tibaux
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Daniel Sergent
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jean-Jacques Samzun
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jean Roy
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pascal Rasse
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gérard Raffier
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pascal Pinard
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Denis Parmentelot
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Régis Mekdoud
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Joël Martine
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Denis Malavieille
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: François Letoublon
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Guy Lefevre
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pierre Lecomte
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jean-Pascal Lebreton
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Robert Le Fils
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jean-Pierre Laxalt
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pierre Laquet
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Daniel Lagoutte
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Philipe Guillemard
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: André Gendrot
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Christian Fourment
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Dominique Fauvel
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gilles Dessimond
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Hervé Desrousseaux
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Didier Desmergers
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gilbert Dehorter
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gérard Darragon
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Michel Courteix
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Philippe Chanal
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Hubert Bole-Richard
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jean-Paul Bilbeau
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Claude Bazerque
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pascal Baron
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Marc Andriot
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pierrick Allee
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Liliane Mora
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Janick Martel, épouse Gouysse
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Clotilde Laporte, épouse Sauboa
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Evelyne Goulian
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Bernadette Dutheil
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Marie-Pierre Depoilly, épouse Mathon
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Brigitte Boutaire, épouse Ducourtil
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Catherine Berthelot, épouse Caldumbide
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000593779(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Thomas (Marie-Françoise, Anne, Berthe, Lucie), épouse Launois
Objet:
dans son corps d'origine
admise
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
vétérinaire inspectrice en chef, placée dans la position de disponibilité pour raison de santé depuis le
1er décembre 1998
Groupe:
Disponibilité pour raison de santé depuis le
date_debut="2001-05-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000593778(source JORF)
réintégration
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gilles Bonnevialle
Objet:
conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat
date_debut="2001-12-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000593777(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 200224/01/2002
De: Ferri (Joël)
université Lille-II
Objet:
membre du Conseil national des universités pour les disciplines médicales
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
Professeurs et assimilés
55e section, 3e sous-section : chirurgie maxillo-faciale, et stomatologie
Remplace:M. Pinsolle (Jacques)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000593776(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Sandron (Dany)
professeur à l'université Paris-IV -Paris-Sorbonne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000593775(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Recht (Roland)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000593775(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gaehtgens (Thomas)
professeur à l'université de Berlin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000593775(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Sallois (Jacques)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000593774(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Rosenberg (Pierre)
président-directeur honoraire du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000593774(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Molinie (Georges)
président de l'université Paris-IV - Paris-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000593774(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Kaplan (Michel)
président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000593774(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Hombert (Jean-Marie)
directeur du département des sciences de l'homme et de la société du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000593774(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Angremy (Jean-Pierre)
président de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000593774(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gallot (Geneviève)
directrice de l'Institut national du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000593774(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: François Wattel
Docteur
service de réanimation médicale du CHRU de Lille
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Philippe Saviuc
Docteur
toxicologue, centre de toxicovigilance, CHRU de Grenoble
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Patrick Ruttimann
Professeur
médecin-chef, responsable médical des urgences de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, caserne Port-Royal, Paris
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jean-Claude Raphael
Professeur
chef de service de réanimation médicale, CHG Poincaré, Garches
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Daniel Mathieu
Professeur
chef de service de réanimation médicale du CHRU de Lille
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jacques Manel
Docteur
anesthésiste, toxicologue, centre anti-poison, CHU Nancy
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Robert Garnier
Docteur
chef de service, toxicologue, centre anti-poison Fernand-Widal, Paris
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Philippe Gajdos
Professeur
service de réanimation médicale, CHG Poincaré, Garches
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Michel Delcroix
Professeur
chef de service de gynécologie du CHG de Saint-Omer, tabacologue
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Vincent Danel
Docteur
président de la Commission nationale de toxicovigilance, centre de toxicovigilance, CHRU de Grenoble
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Francis Bolger
Docteur
chef de clinique, réanimation neurologique du CHRU La Pitié-La Salpêtrière, Paris
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Bernard Blettery
Professeur
chef de service de réanimation médicale du CHRU de Dijon
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: François Baud
Professeur
chef de service de réanimation médicale, CHU Lariboisière, Paris
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Michel Baer
Docteur
chef de service du SAMU 92
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Martine Galliot-Guilley
Professeure
toxicologue analyste, chef de service, CH Fernand-Widal, Paris
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Françoise Conso
Docteure
chef de service médecine professionnelle, CHU Cochin, Paris
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Chantal Bismuth
Docteure
chef de service émérite, toxicologue, CHU Fernand-Widal, Paris
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jocelyne Arditti
Docteure
toxicologue analyste, centre anti-poison, CHU de Marseille
Objet:
membres de ce groupe
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jean-Claude Raphael
Professeur
CHG Poincaré, Garches
Objet:
président de ce groupe de travail
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
president
JORFTEXT000000593773(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Alain Seban
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans ses fonctions à la commission de gestion de la caisse de retraites des personnels de l'Opéra national de Paris
Groupe:
Caisse de retraite des personnels de l'Opéra national de Paris
JORFTEXT000000593772(source JORF)
reconduction
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jérôme Corniquet
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur et mis à la disposition de la délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
date_debut="2001-11-01"
JORFTEXT000000593651(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Isabelle Paire
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Charente-Maritime
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2001-12-31"
JORFTEXT000000593650(source JORF)
promotion
24 Janvier 200224/01/2002
De: Colletta, née Chibout (Lyliane)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée principale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-04-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000592795(source JORF)
admission
24 Janvier 200224/01/2002
De: Bernard Laforgue
inspecteur des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Perpignan
Groupe:
Direction régionale des douanes de Perpignan
JORFTEXT000000592794(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Myriam Castagnet
contrôleuse de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances
auprès du bureau A/3 de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000592793(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Marie-Claude Vitoux
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2001-12-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000410365(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 200224/01/2002
De: Hucher (Dominique)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Isère
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Isère
date_debut="2002-02-01"
JORFTEXT000000410364(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Cadre (Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du centre d'études techniques de l'équipement (CETE) Méditerranée
Groupe:
Direction du Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) Méditerranée
date_debut="2002-02-01"
JORFTEXT000000410331(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Zeo (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours des 22 et 23 mars 2001
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité électrotechnique
JORFTEXT000000410330(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Le Guen (Olivier)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours des 22 et 23 mars 2001
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité navires coques
JORFTEXT000000410330(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jean-Yves Frouin
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres du tribunal des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004
Membres suppléants
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004"
suppleant
JORFTEXT000000410050(source JORF)
élection
24 Janvier 200224/01/2002
De: Marie-Hélène Mitjavile
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du tribunal des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004
Membres suppléants
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004"
suppleant
JORFTEXT000000410050(source JORF)
élection
24 Janvier 200224/01/2002
De: Bernard Stirn
conseiller d'Etat, président de sous-section à la section du contentieux du Conseil d'Etat
Objet:
membres du tribunal des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004
Membres titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004"
JORFTEXT000000410050(source JORF)
élection
24 Janvier 200224/01/2002
De: Yves Robineau
conseillers d'Etat, présidents adjoints de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Objet:
membres du tribunal des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004
Membres titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004"
JORFTEXT000000410050(source JORF)
élection
24 Janvier 200224/01/2002
De: Bruno Genevois
Objet:
membres du tribunal des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004
Membres titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004"
JORFTEXT000000410050(source JORF)
élection
24 Janvier 200224/01/2002
De: Yves Chagny
Objet:
membres du tribunal des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004
Membres titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004"
JORFTEXT000000410050(source JORF)
élection
24 Janvier 200224/01/2002
De: Marie-Eve Aubin
conseiller d'Etat, président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Objet:
membres du tribunal des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004
Vice-président
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004"
JORFTEXT000000410050(source JORF)
élection
24 Janvier 200224/01/2002
De: Elisabeth Ponroy
Objet:
membres du tribunal des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004
Membres titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004"
JORFTEXT000000410050(source JORF)
élection
24 Janvier 200224/01/2002
De: Marie-France Mazars
Objet:
membres du tribunal des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004
Membres titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004"
JORFTEXT000000410050(source JORF)
élection
24 Janvier 200224/01/2002
De: Anne-Elisabeth Credeville
conseillers à la Cour de cassation
Objet:
membres du tribunal des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004
Membres titulaires
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années judiciaires 2002, 2003 et 2004"
JORFTEXT000000410050(source JORF)
élection
24 Janvier 200224/01/2002
De: Emmanuel Caquot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des postes et télécommunications
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Benoît Formery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jean-Jacques Pierrat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre des affaires étrangères
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Antoine Petit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: François Debout
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre de la défense
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jacques Serris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Malik Ghallab
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques
Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Philippe Gouel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités représentatives du monde du travail
Désignée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Hubert Bouchet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités représentatives du monde du travail
Désignée par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Dominique Vernay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique
Désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pascal Brandys
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies
parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique
Désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Marion Guillou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités scientifiques
Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Pascale Sourisse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique
Désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Christiane Schwartz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
personnalités choisies
parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique
Désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000409783(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Fugier (Françoise)
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète de Charolles
sous-préfète de 1re classe, secrétaire générale de la préfecture de l'Aube
Groupe:
Sous-préfecture de Charolles
Préfecture de l'Aube
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Charolles"
sous-prefecture_departement_code="71"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000409344(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Muller (Jean-Christophe)
magistrat du second grade, substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des administrateurs civils auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
rapporteur permanent auprès du Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="2001-04-23"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000409343(source JORF)
détachement
24 Janvier 200224/01/2002
De: Patrice Deforges
Objet:
inspecteur de l'industrie et du commerce
Groupe:
Inspection générale de l'industrie et du commerce
date_debut="2001-08-21"
JORFTEXT000000409342(source JORF)
titularisation
24 Janvier 200224/01/2002
De: Michèle Mouratille
Objet:
inspecteur de l'industrie et du commerce
Groupe:
Inspection générale de l'industrie et du commerce
date_debut="2001-08-21"
JORFTEXT000000409342(source JORF)
titularisation
24 Janvier 200224/01/2002
De: Marie-Clorinde Cianfarani
Objet:
inspectrice de l'industrie et du commerce
Groupe:
Inspection générale de l'industrie et du commerce
date_debut="2001-03-21"
JORFTEXT000000409342(source JORF)
titularisation
24 Janvier 200224/01/2002
De: de Strasbourg (ENSAIS)
Objet:
en formation d'ingénieurs par concours à trois niveaux
Groupe:
École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg
JORFTEXT000000409339(source JORF)
recrutement
24 Janvier 200224/01/2002
De: Settis (Salvatore)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
personnalités qualifiées
conformément aux dispositions du b du
1° de l'article 11 et de l'article 15 du décret n° 2001-621 du
12 juillet 2001
portant création de l'Institut national d'histoire de l'art :
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000227130(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Michaud (Eric)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
personnalités qualifiées
conformément aux dispositions du b du
1° de l'article 11 et de l'article 15 du décret n° 2001-621 du
12 juillet 2001
portant création de l'Institut national d'histoire de l'art :
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000227130(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Bertrand Dorléac (Laurence)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
personnalités qualifiées
conformément aux dispositions du b du
1° de l'article 11 et de l'article 15 du décret n° 2001-621 du
12 juillet 2001
portant création de l'Institut national d'histoire de l'art :
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000227130(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Gilles Garnier
chef de cabinet
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet de la ministre de la jeunesse et des sports
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000227129(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Catherine Famose
vétérinaire inspectrice de classe normale
Objet:
directrice des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn
Groupe:
Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn
date_debut="2002-01-02"
JORFTEXT000000227097(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Olichet (Eliane)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction centrale du service des essences des armées à Malakoff
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2002-02-01"
JORFTEXT000000227096(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Cassereau (Stéphane)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement des Pays de la Loire et directeur de l'Ecole des mines de Nantes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Germinet (Robert)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000227095(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: De Malliard (Paul)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours des 22 et 23 mars 2001
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité électronique
JORFTEXT000000227094(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: May (Jean-Louis)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours des 22 et 23 mars 2001
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité qualité
JORFTEXT000000227094(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Alexandre (Pol)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours des 22 et 23 mars 2001
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité qualité
JORFTEXT000000227094(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Jacob (Olivier)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aube
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:
Préfecture de l'Aube
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud"
JORFTEXT000000226376(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: d'Arras (Isabelle), épouse Toulemonde
première substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
dans le corps des administrateurs civils auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
secrétaire générale adjointe du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2001-07-05"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000226375(source JORF)
détachement
24 Janvier 200224/01/2002
De: Dominique Picard
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective, de la sous-commission des conventions et accords et de la sous-commission des salaires
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union nationale des associations de professions libérales (UNAPL)
membre suppléant
Remplace:M. Adrien Bedossa
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000226342(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Couthon, née Radoubé (Colette)
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée à la Caisse nationale de Crédit agricole, 12e échelon
Groupe:
Caisse nationale de Crédit agricole, 12e échelon
date_debut="2002-04-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000226341(source JORF)
réintégration
24 Janvier 200224/01/2002
De: Michel Doublet
sénateur de la Charente-Maritime
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
membre du Parlement
Remplace:M. Dominique Braye
Groupe:
Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
JORFTEXT000000226340(source JORF)
nomination
24 Janvier 200224/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.