19 Octobre 1999


De: Bitane (Catherine)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse auprès de la régie d'avances et de la régie de recettes du service des anciens combattants et victimes de guerre d'Afrique du Nord à Tunis (Tunisie)
Remplace:Mme Winckel (Nicole)
Groupe:
Régie d'avances et de la régie de recettes du service des anciens combattants et victimes de guerre d'Afrique du Nord à Tunis (Tunisie)
JORFTEXT000000762684(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Raymond (Guy)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
B. -
personnalités compétentes
en matière de consommation
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Durand (Alain)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
B. -
personnalités compétentes
en matière de consommation
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Drot (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
B. -
personnalités compétentes
en matière de consommation
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Costes (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
B. -
personnalités compétentes
en matière de consommation
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Baudez (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
B. -
personnalités compétentes
en matière de consommation
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Robin (Pascal)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Brun (Nicolas)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Boules (Robert)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Boisseau (Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Thiebault (Françoise)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Pierre (Anny)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Petit (Anne)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Duchamp de la Geneste (Martine)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Crespel (Véronique)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Argudo (Janine)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Martin (Thierry)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
C. -
représentants du personnel de l'Institut national de la consommation
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Gérard (Patrick)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
C. -
représentants du personnel de l'Institut national de la consommation
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Deshayes (Sylvain)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
C. -
représentants du personnel de l'Institut national de la consommation
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Rochefort (Robert)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
B. -
personnalités compétentes
en matière de consommation
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Kachelhoffer (Fernand)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
B. -
personnalités compétentes
en matière de consommation
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Gicquel (Roger)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
B. -
personnalités compétentes
en matière de consommation
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Dubois (Laurent)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
B. -
personnalités compétentes
en matière de consommation
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Bryden (Alan)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
B. -
personnalités compétentes
en matière de consommation
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Huguet (Yves)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Huchette (Daniel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Huard (Christian)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Avril (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Lorenceau (Monique)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Juliot (Monique)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Guideau (Hélène)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Ganibenq (Marc-André)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Meaux (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture de Meaux
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Meaux"
sous-prefecture_departement_code="77"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000762682(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Marquis (Didier)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut français de mécanique avancée
Groupe:
Institut français de mécanique avancée
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000762680(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Boulinier (Paul)
président de l'Association des paralysés de France (APF)
Objet:
vice-président du Conseil national consultatif des personnes handicapées
à compter de la date dudit arrêté
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="un an"
JORFTEXT000000762679(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Les Caves Molière (Hérault)
Objet:
e
Viticulture
Société coopérative agricole de vinification
Groupe:
Société coopérative agricole de vinification
JORFTEXT000000762678(source JORF)
transfert
19 Octobre 199919/10/1999
De: Mohammed Alain Rajim
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000578817(source JORF)
autorisation
19 Octobre 199919/10/1999
De: Villate (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Veillard (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Schoeffter (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Rabiant (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Prilleux (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Moulis (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Giraud (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Esteve (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Besset (Serge)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Bayce (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Barbin (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Stamm (André)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Loiseau (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Grislain (Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Boudet-Dalbin (Raymond)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Aiache (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Troubat (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Senaux (Marie-Suzanne)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Sartre (Janine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Jouve (Sonia)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Guyomard (Sylvie)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Foucault (Aïda)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Foret (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Chauve (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Bisseret (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Baylocq-Ferrier (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Zola (Ange)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Viot (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Segonds (Roland)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Roche (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Pradeau (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Paris (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Nicolas (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Lo Gatto (Vincent)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Guedon (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Gachon (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Etchegaray (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Damien (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Casaurang (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Bourquin (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Blaesi (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Reynier (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Anton (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Laugier (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
Avec voix consultative, représentant les secteurs d'activités concernés
représentant de l'Union des industries chimiques
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Zuber (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Rafidison (Patricia)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Place (Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Goncalves (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: David-Eteve (Chantal)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
ou technique
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Vaution (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Fouraste (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Duchene (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
En raison de leur compétence scientifique
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Carpentier (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
Avec voix consultative, représentant les secteurs d'activités concernés
représentant du Syndicat national de l'industrie pharmaceutique
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Barthelemy (Marie-Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de la pharmacopée
Avec voix consultative, représentant les secteurs d'activités concernés
représentant du Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Nicolas (Alain)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale de la pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
désignation
19 Octobre 199919/10/1999
De: Fouraste (Isabelle)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale de la pharmacopée
Groupe:
Commission nationale de la Pharmacopée
duree="trois ans"
JORFTEXT000000578703(source JORF)
désignation
19 Octobre 199919/10/1999
De: Commaille (Jacques)
Objet:
au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
Président
Groupe:
Conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
JORFTEXT000000578701(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Bruhns (Hinnerk)
Objet:
au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
Personnalités qualifiées membres du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000578701(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Moisdon (Jean-Claude)
Objet:
au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
Personnalités qualifiées membres du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000578701(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Moatti (Jean-Paul)
Objet:
au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
Personnalités qualifiées membres du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000578701(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Jobert (Bruno)
Objet:
au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
Personnalités qualifiées membres du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000578701(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Guyomard (Patrick)
Objet:
au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
Personnalités qualifiées membres du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000578701(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Cassou (Bernard)
Objet:
au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
Personnalités qualifiées membres du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000578701(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Bourdelais (Patrice)
Objet:
au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
Personnalités qualifiées membres du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000578701(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Strohl (Hélène)
Objet:
au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
Personnalités qualifiées membres du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000578701(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Souriac-Rotschild (Marie-Armelle)
Objet:
au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
Personnalités qualifiées membres du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000578701(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Sassier (Monique)
Objet:
au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
Personnalités qualifiées membres du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000578701(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Demailly (Lise)
Objet:
au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
Personnalités qualifiées membres du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000578701(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Machecler (Rosan)
secrétaire général du syndicat CGTG des ouvriers dockers
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
représentant des ouvriers dockers du port
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Chaulet (Henri)
membre du conseil d'administration de Karubana
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des usagers du port
présenté par la chambre d'agriculture de la Guadeloupe
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Theobald (Gérard)
premier vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Basse-Terre
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Basse-Terre et de Pointe-à-Pitre
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Aubery (Bernard)
administrateur de la SOCAPAR
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des usagers du port présentés par les chambres de commerce et d'industrie de Basse-Terre et de Pointe-à-Pitre
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De:
Guadeloupe
Trésorier-payeur général de la région
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De:
Guadeloupe
Préfet de la région
ou le représentant qu'il désigne à titre permanent
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Mornet (Olivier)
directeur départemental des affaires maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Marianne (Georges)
ancien président de la chambre de commerce et d'industrie de Pointe-à-Pitre, ancien président de l'UMPEG
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Labatut (Louis)
administrateur de la Compagnie ATE (Antilles Trans Express)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Houzard (Dominique)
directeur de la région Guadeloupe de la CGM Antilles-Guyane-Guadeloupe, président du syndicat des agents et consignataires de navires
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Collomb (Louis)
gérant de la société Transit Michel Collomb, président du syndicat des transitaires et commissionnaires en douane
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Butruille (Martin)
directeur général de la Société guadeloupéenne de consignation et de manutention
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Blandin (Bruno)
président du groupe Blandin-ECB-ETC-Blandin et Cie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Adelaïde (Amédée)
gérant d'une agence de voyage
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
JORFTEXT000000397194(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Perron (Christophe)
conseiller de chambre régionale des comptes hors classe
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000397193(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Jérôme Filippini
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000397192(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Yves Colcombet
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000397192(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Michèle Coudurier
auditrice de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000397192(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Vallaz (Danielle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000397191(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Josserand (Danièle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000397191(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Clerc (Marie-Thérèse)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000397191(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Boyer (Gisèle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000397191(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Boulet (Monique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000397191(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Godet (Jacqueline)
professeur des universités
Objet:
directrice du département scientifique des sciences de la vie au Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Samarut (Jacques)
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
JORFTEXT000000397190(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Chaussende (Jean-Louis)
trésorier-payeur général des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
administrateur suppléant, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000212222(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Emmanuel Suard
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000212221(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Damien Cazé
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000212221(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Anne-Laure de Coincy
auditrice de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000212221(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Ecalle (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000212220(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Le Mouel (Joëlle)
administratrice territoriale détachée
Objet:
directrice du cabinet du préfet des Yvelines
sous-préfète de 1re classe, sous-préfète chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Hauts-de-Seine et chargée en outre de l'arrondissement chef-lieu
Groupe:
Préfecture des Yvelines
préfecture des Hauts-de-Seine
sous-prefet
cabinet="Préfet des Yvelines"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000212219(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Vallaz (Danielle)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000212218(source JORF)
inscription
19 Octobre 199919/10/1999
De: Josserand (Danièle)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000212218(source JORF)
inscription
19 Octobre 199919/10/1999
De: Clerc (Marie-Thérèse)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000212218(source JORF)
inscription
19 Octobre 199919/10/1999
De: Boyer (Gisèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000212218(source JORF)
inscription
19 Octobre 199919/10/1999
De: Boulet (Monique)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000212218(source JORF)
inscription
19 Octobre 199919/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.