Claude Rive
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rivé (Claude)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1998
suppléant
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000374492
(source JORF)
nomination
06 Mars 1998
06/03/1998
De:
Rivé (Claude)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1997
suppléant
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000568432
(source JORF)
nomination
16 Octobre 1997
16/10/1997
De:
Rive (Claude)
conseiller de la direction générale de l'Union des assurances de Paris
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000365077
(source JORF)
nomination
12 Juillet 1996
12/07/1996
De:
Rivé (Claude, Gabriel)
président de commissions dans une organisation professionnelle ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
41
"
annees_activite_professionelle
=
"
41
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie et des finances
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000193235
(source JORF)
nomination
15 Mai 1996
15/05/1996
De:
Rivé (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000556981
(source JORF)
nomination
11 Novembre 1995
11/11/1995
De:
Rive (Claude)
conseiller de la direction générale de l'Union des assurances de Paris
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000727525
(source JORF)
nomination
29 Juin 1993
29/06/1993
De:
Rive (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000348095
(source JORF)
nomination
28 Novembre 1992
28/11/1992
