28 Novembre 1992


De: Favier (C.)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1993
Commissaires
Vins
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bailly (J.)
ingénieur d'agronomie, directeur adjoint de l'E.N.I.L. de Poligny
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1993
Commissaires
Produits laitiers
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Coutanceau (B.)
inspecteur de l'enseignement agricole
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1993
Commissaires
Produits divers
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Guitard (J.-P.)
professeur de lycée professionnel
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1993
Commissaires
Ovins et caprins
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Foucher (J.-M.)
ingénieur des travaux agricoles, sous-directeur du Haras national du Lion-d'Angers
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1993
Commissaires
Chevaux
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gallin-Martel (J.)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1993
Commissaire principal
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Rolet (P.)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1993
Commissaire principal adjoint
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Germain (J.)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1993
2. Section des concours et présentation des produits
Commissaire principal
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Carrere (D.)
professeur de zootechnie
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1993
Commissaires
Porcins
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Prion (R.)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris en 1993
Commissaires
Bovins
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Sandri (Louise), épouse Baggio
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole de 2e classe, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Libourne (Gironde)
date_debut="1992-11-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Novembre 199228/11/1992
De: Carral (Jacques)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1992-04-02"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
28 Novembre 199228/11/1992
De: Chavanat (Bruno)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:
chargé de mission contractuel à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
détachement
28 Novembre 199228/11/1992
De: Pommier (Philippe)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer des fonctions à l'Office statistique des communautés européennes
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
date_fin="1993-03-31"
détachement
28 Novembre 199228/11/1992
De:
Deniel
directeur de la comptabilité publique au ministère du budget
Objet:
représentants de l'Etat, au conseil de surveillance de C.N.P. Assurances
Sur proposition du ministre du budget
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De:
Laroque
chef de service, adjoint au directeur de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
représentants de l'Etat, au conseil de surveillance de C.N.P. Assurances
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De:
Mayer
sous-directeur de la sous-direction Epargne et marché financier à la direction du Trésor, au ministère de l'économie et des finances
Objet:
représentants de l'Etat, au conseil de surveillance de C.N.P. Assurances
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De:
Mayer
Objet:
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Laroque (Deniel, M.)
Objet:
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Kanarian (Jacqueline)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-06-29"
détachement
28 Novembre 199228/11/1992
De: de Carne (Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Wahl (Henri)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Vigouroux (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Vidal (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Tempe (François)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Perrot (Vincent)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mazoyer (Denis)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Marleix (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Madieu (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Lecoyer (André)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Labourdette (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Huron (Roger)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Huguet (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Huard (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Goubier (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gay (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Franck (Jérôme)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Foundoulis (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Emaer (Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Compagnon (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Brun (Nicolas)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bourdila (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Boules (Robert)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Avril (Eric)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Arasa (André)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: de Viguerie (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Rastoll (Frédérique)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Ragache (Michèle)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Petit (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Meallet (Claude-Hélène)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mader (Reine-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Lorenceau (Monique)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Hutin (Jacqueline)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Guillon (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Erpelding (Nicole)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Durand (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Crespel (Véronique)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Argudo (Janine)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Giacobino (Michel)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
ingénieur en chef des ponts et chaussées, conseiller technique chargé des transports routiers et des voies navigables
date_debut="1992-11-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gaussen (Jean-Pierre)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
agent contractuel, conseiller technique chargé de la communication
date_debut="1992-11-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Saint-Jours (Albert)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes, conseiller technique chargé des questions financières, budgétaires et juridiques
date_debut="1992-11-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gautier (Georges)
à compter du 1er octobre 1992
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Amiot (Patrick)
à compter du 15 septembre 1992
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Guidon (Jean-Pierre)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1992-10-20"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Chalmé (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Vanzetti (François)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Leduey (Christian)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Fouque (José)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Briavoine (Gérard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Herissey (Charles)
directeur de l'imprimerie Herissey
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gerbi (Alain)
directeur de France 3-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Duramé (Jean)
président-directeur général du Crédit industriel de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Celanire (Yves)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Frantz (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Collotte (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Todeschini (Eliane)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Blondel (Brigitte)
documentaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rouen
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
sur proposition du recteur d'académie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Seille (René)
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Miraux (Jean-Luc)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Martin (Jean-Paul)
chef des services départementaux du Trésor à la trésorerie générale de la Seine-Maritime
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Didierjean (Philippe)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Chesne (Jean)
directeur régional de la jeunesse et des sports
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Duchemin (Catherine)
représentant la région
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bestaux (Raymonde)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Levy-Rosenwald (Marianne)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Groupe:
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: de Preville (Guy)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: de Minvielle (Arnaud)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Vignon (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Troalain (René)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Soucaret (Jean-Raphaël)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Siouffi (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Seassari (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Rousseau (Richard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Rive (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Riutort (Marc)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Pingeon (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Pignol (Roland)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Pesey (Francis)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Orlianges (Marc)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mouzay (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mouchel (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mosser (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Moinet (Josy)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Martin (Laurent)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Marcus (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Marchal (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mante (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Malnoy (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Malaterre (François)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Legeron (René)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Laferrere (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Ivain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Ghigonis (Hubert)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gauthier (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Frybourg (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Foucault (Raymond)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Drot (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: David (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Darmaillacq (Léon)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Brossard (François)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bouquin (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: de la Robertie (Pascale)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Valachs (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Serra (Sylvie)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Brinbaum (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bostaetter (Dorothée)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Auge-Caumon (Marie- Josée)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Darmedru (Annie)
Objet:
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 6e échelon
avec une ancienneté de 3 mois 19 jours dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1992-09-20"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Guillotin de Corson
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Trémolières (Wladimir)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Tisserand (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Taheri (Mazyar)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Saubusse (Stéphane)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Reilhac (Christophe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Plantadis (Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Perrin (Fabrice)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Oreskovic (Luc)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Moreau (Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Menetrey (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Léandre (Yann)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Leraitre (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Lemasson (Antoine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Le Roux (Sylvain)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Jolec (Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Homassel (Jean- François)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gratesac (Patrick)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gilly (Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dubost (Denis)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Delambre (Raymond)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: De Poorter (Pierre- Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Davigo (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Chevalier (Cyril)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bolo (Alain)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bessières (Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Trystram (Isabelle)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Rabord (Murielle)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Plantier (Emmanuelle)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Petion (Pascale)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Orjollet (Marie-Laure)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Laflaquière (Sabine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Jaglin (Cécile)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gueraiche-Le Baut (Scherrer)
(Sophie)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gosselin (Elisabeth)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gautier (Anne-Sophie)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gaudin (Sandrine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Garric (Sarem)
(Marie-Claire)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Garnero (Véronique)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Cren (Gaïd)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Charles (Carole)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Caizergues (Caroline)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bilien (Valérie)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Beaux (Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Audin (Claire)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Amidey (Florence)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
28 Novembre 199228/11/1992
De: Valentin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Prebois (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Vernet (Jean-Claude)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dusseau (Jean-Michel)
maître de conférences
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Blanc (Paul)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Laurent (Hervé)
directeur de France 3-Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bonnard (Jean-Michel)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Ferras (Robert)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Arribat (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Weill (Andrée)
institutrice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Martin (Claude)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Genieys (Chantal)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Pezeril (Maguy)
directeur de la bibliothèque interuniversitaire de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Montpellier
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Capera (Jean-Claude)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Beffara (François)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Arcas (Jean)
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Pingaud (François)
délégué régional à la formation profes-sionnelle
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Binet (Eric)
directeur régional de l'environnement
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Soulas (Pierrette)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Le Dain (Anne-Yvonne)
directeur régional de la recherche et de la technologie
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Corinne Crevot
attaché principal d'administration centrale.”
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, les correspondances courantes se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
8 avril 1992
susvisé ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 30000 F
Groupe:
habilitation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Timsit (Joëlle)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1992-09-01"
promotion
28 Novembre 199228/11/1992
De: Durel (Micheline), épouse His
greffier au tribunal d'instance du Havre
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Clermont
date_debut="1992-12-01"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gion (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Gallice (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Parry (Claude)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Paillet (Jean-Paul)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Esquerre (Jean-Pierre)
conseiller pédagogique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Eschlimann (Jean-Louis)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dupuis (Lucien)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Perrot (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie, chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Letzgus (Michel)
inspecteur pédagogique régional en sciences physiques à Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Cornu (Bernard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Bodon (Céline)
parent d'élèves
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dodane (Christine)
inspecteur de l'éducation nationale à Aubenas
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Ract (Georges)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Maurice (Abel)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Faure (Claude)
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Phan-Van (Yves)
directeur départemental de la jeunesse et des sports de l'Isère
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Beghain (Patrice)
directeur régional des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Baratieu (Madeleine)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Massart (Marie-Thérèse)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Muselet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Maisonneuve (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Roumestand (Alain)
professeur de lycée
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Montagne (Didier)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dubois (Dominique)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Borecki (Bernard)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Koch (Daniel)
inspecteur pédagogique régional d'économie et de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Darche (Michel)
directeur de l'association Centre sciences d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Paumier (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Turpin (Christine)
institutrice
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Kiefer (Nicole)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Arnault (Elisabeth)
documentaliste au centre académique de formation continue
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dubarry (Marie-Françoise)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Orléans-Tours
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Oliver (Francis)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Frerot (Pierre)
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Croubois (Claude)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Moreux (Gilbert)
directeur du centre d'information et de communication (Cicom)
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Blanc (Hubert)
préfet de région, préfet du Loiret
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Chauvigne-Bourlaud (Colette)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Terriere (Geneviève)
déléguée régionale à la recherche et à la technologie
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Haile (Solomon)
Objet:
maître-assistant associé à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
duree="un an"
ecole
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mellinger (Pierre)
administrateur civil hors classe de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er septembre 1992
réintégration
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mellinger (Pierre)
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
Senior Banker auprès de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
détachement
28 Novembre 199228/11/1992
De: Lemaignen (Charles-Eric)
attaché principal d'administration centrale, en disponibilité
Objet:
dans les cadres de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
réintégration
28 Novembre 199228/11/1992
De: Masson (Martine)
attaché d'administration centrale de 2e classe du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre, intégrée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie et du commerce extérieur le
1er avril 1991
Objet:
des contrôles des personnels de l'administration centrale dudit secrétariat d'Etat
Groupe:
radiation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Serres (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mericq (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Malbert (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du centre régional de documentation pédagogique
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: de Monck d'Uzer (Bernard)
proviseur
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Rey (Philippe)
principal
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dupon-Lahitte (Georges)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Baysselance (Jacques)
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mariotte (Claude)
directeur régional de France Télécom Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dupont (Jean-Marie)
directeur régional de France 3
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Cassagne (Jean-Pierre)
directeur de la société Atlantel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Laclabere (Maryvonne)
parent d'élève
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dreano (Jeanine)
professeur certifié
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des communautés éducatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Perrin-Naffakh (Anne-Marie)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Vallenet (Jean-Marc)
directeur régional à la formation professionnelle
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mondy (Robert)
chef de service régional de la formation et du développement à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Maugein (Jacques)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Lucas (Jean-Michel)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Dufranc (Michel)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Donneve (Bernard)
représentant les communes
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Larrieu (Gilberte)
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
28 Novembre 199228/11/1992
De: Garache (Serge)
administrateur civil hors classe, affecté au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale de ce département ministériel pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-06-30"
détachement
28 Novembre 199228/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.