29 Juin 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Monte (Lionel)
au 3e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
classés
compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
titularisation
29 Juin 199329/06/1993
De: Dufnerr (Gilles)
au 3e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
classés
compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
titularisation
29 Juin 199329/06/1993
De: Mattone (Aline)
au 3e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
classés
compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
titularisation
29 Juin 199329/06/1993
De: Edmond-Nirennold (Dominique)
au 3e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
classés
compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
titularisation
29 Juin 199329/06/1993
De: Desclos (Jocelyne)
au 2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
classés
compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
titularisation
29 Juin 199329/06/1993
De: Delcourt (Patricia)
au 2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
classés
compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
titularisation
29 Juin 199329/06/1993
De: Arrighi (Isabelle)
au 2e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
classés
compte tenu de l'année de scolarité et, le cas échéant, de la durée du service national et des services antérieurs
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
titularisation
29 Juin 199329/06/1993
De: Pimont (Yves)
professeur d'université
Objet:
administrateur provisoire de l'université de La Rochelle
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Tardy (Daniel)
président-directeur général de l'entreprise de travaux publics de l'Ouest (E.T.P.O.)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
représentant du Conseil national du patronat français
Remplace:M. Gainche (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Hamdi (Aïcha)
élève de l'institut régional d'administration de Bastia
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-04-01"
titularisation
29 Juin 199329/06/1993
De: Sutter (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
ingénieur général des télécommunications à France Télécom
date_debut="1993-07-24"
depart_retraite
admission
29 Juin 199329/06/1993
De: Dufour (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale de Gaz de France
membre suppléant
Remplace:M. Ely (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Baisle (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation de la direction générale de Gaz de France
membre titulaire
Remplace:M. Dumont (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: de Ricolfis (François)
administrateur civil de 2e classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Bruxelles
attaché commercial
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales près la représentation permanente de la France auprès des communautés européennes
Groupe:
affectation
29 Juin 199329/06/1993
De: Verbois (Jean-Maurice)
conseiller commercial
Objet:
sur un emploi de directeur régional du commerce extérieur pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-11-27"
détachement
29 Juin 199329/06/1993
De: Siouffi (Bernard)
délégué général du syndicat des entreprises de vente par correspondance et à distance
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Sarton (Alain)
secrétaire général adjoint de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Perreau (Hubert)
directeur des affaires législatives et fiscales au comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Laurent (Gérard)
président de la Société nouvelle Deschamps
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Bouaziz (Pierre)
avocat au barreau de Paris
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Bailhache (Christian)
association Force ouvrièreconsommateurs
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Poirier (Marie)
Organisation générale des consommateurs
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Moureix (Nicole)
conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Lucas (Jacqueline)
Confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Idot (Laurence)
professeur de droit à l'université Paris-V
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Foucher (Patricia)
Union féminine civique et sociale
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Chadelat (Catherine)
magistrat, chef du bureau du droit civil général au ministère de la justice
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Rive (Claude)
conseiller de la direction générale de l'Union des assurances de Paris
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Ricatte (Jean)
chef du service des affaires juridiques à la Fédération des industries électriques et électroniques
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Fédération nationale des associations familiales rurales
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Paisant (Gilles)
professeur de droit à l'université de Savoie
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Leveneur (Laurent)
professeur de droit à l'université Paris-II
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Frybourg (Pierre)
membre du bureau de l'Union nationale de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Chartier (Yves)
président, conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Brasseur (Christian)
Union fédérale des consommateurs
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Bouquin (Jean-Paul)
délégué général du Conseil national du commerce
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Kerninon (Martine)
inspecteur à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
secrétaire générale de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Meallet (Claude-Hélène)
Confédération générale du logement
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Feydeau (Marie-Thérèse)
vice-président, vice-président du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Crespel (Véronique)
Fédération des familles de France
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Bricchi (Françoise)
magistrat au bureau du droit civil général au ministère de la justice
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Gallois (JeanClaude)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la défense
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
29 Juin 199329/06/1993
De: Rouxel (Robert, Eugène, Joseph, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert et Philippe Rouxel, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ploumilliau (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
29 Juin 199329/06/1993
De: Masson (Marie-Françoise)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-11-15"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Ducret (Jean)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-11-14"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Agostini (Joseph)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-11-01"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Besin (Nicole)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-10-01"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Kozal (Simon)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-08-16"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Du Merle (Guy)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-08-05"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Daudin (Françoise)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-03-01"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Amberny (Jean-Louis)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-02-24"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Michaut (Michel)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-01-01"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Aumont (Jacques)
1er échelon
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1993-01-01"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Hatton (Georges)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
dans le corps de l'expansion économique et affecté à l'administration centrale
Groupe:
corps="Expansion économique et"
réintégration
29 Juin 199329/06/1993
De: Pittoors (Jean-Paul)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
chargé de mission
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
mise à disposition
29 Juin 199329/06/1993
De: Moisan (Alfred, Ambroise, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Commana (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
29 Juin 199329/06/1993
De: de Hert (Odette), épouse Moussaud
attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
à la 1er classe du grade d'attaché principal
date_debut="1993-02-28"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Tisne (François)
attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de la justice, détaché auprès de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal
date_debut="1993-01-01"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Tisne (François)
en service détaché
Objet:
pour le grade de 1re classe du grade d'attaché principal
au titre de l'année 1993
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: de Hert (Odette), épouse Moussaud
attachés principaux de 2e classe
Objet:
pour le grade de 1re classe du grade d'attaché principal
au titre de l'année 1993
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Jean Richard de la Tour
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour intérieur
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Jean-Pierre Vidallier
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Francis Cloris
juge au tribunal de grande instance de Pontoise chargé du service du tribunal d'instance de Sannois
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Dominique Durin, épouse Dagognet
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour intérieur
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Catherine Brouard
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, second groupe
Tour intérieur
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Sophie Masson
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Annie Gandon, épouse Zamponi
juge au tribunal de grande instance de Pontoise chargé du service du tribunal d'instance de Gonesse
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour extérieur
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Branly (Gérard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Finistère
Objet:
sous-préfet d'Ambert
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ambert"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Bidal (René)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Landes
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
cabinet="Préfet du Finistère"
grade="Directeur"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Mariotte (Lucile)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
»
sous-directeur, rattachée pour sa gestion dans les services du Premier ministre
administrateur civil hors classe, détachée
Groupe:
date_debut="1993-08-03"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
29 Juin 199329/06/1993
De: Radigois (Maryvonne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-directeur, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
administrateur civil hors classe, détachée
Groupe:
date_debut="1993-10-04"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
29 Juin 199329/06/1993
De: Francis Brun-Buisson
chef du service juridique et technique de l'information
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil de surveillance de la société d'édition de programmes de télévision
Remplace:M. Christian Pheline
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Boyer (Marie)
administrateur civil au service des opérations fiscales et foncières de la direction générale des impôts au ministère du budget
Objet:
secrétaire général de la commission interministérielle de la politique immobilière de l'Etat
Remplace:M. Conte (Fernand)
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Ormières (Philippe)
inspecteur principal des impôts
Objet:
pour les besoins de ce secrétariat
délégation de signature
29 Juin 199329/06/1993
De: Malvaux (Jacques, Jean, Maurice)
professeur des écoles nationales d'art à l'Ecole nationale des beaux-arts de Bourges
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-10-01"
a_sa_demande
admission
29 Juin 199329/06/1993
De: Devaud-Murat (Myriam)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
29 Juin 199329/06/1993
De: Maréchal (Danièle)
agent administratif
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Haute-Saône
Remplace:Mme Grangier (Marie-Bernard)
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: de Vries (Michel)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1993-12-14"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Trempat (Yves)
détaché
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1993-12-14"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Trautmann (Pierre)
détaché
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1993-09-28"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Soucheleau (Alain)
en instance de détachement
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1993-09-28"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Arslanian (Paul)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1993-09-28"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Guffet (Philippe)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1993-09-15"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Ravier (Patrice)
élève de l'institut régional d'administration de Bastia
Objet:
sous-chef de service administratif
3e échelon (ancienneté : 1er avril 1993)
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Thierry Dissaux
chef de bureau à la direction du Trésor du ministère de l'économie
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
représentant du ministre chargé des finances
Remplace:M. Jérôme Calvet
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Di Palma (François)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de sa titularisation
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
réintégration
29 Juin 199329/06/1993
De: Volatier (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à l'inspection générale
Groupe:
date_debut="1993-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Juin 199329/06/1993
De: Nicolai (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du I« janvier 1994
professeur des universités (science économique générale) auprès de l'université Paris-X
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Juin 199329/06/1993
De: Jacquard (Alix, Arlette)
ingénieur d'études de la mission de la recherche de 2e classe
Objet:
des cadres de l'administration
date_debut="1993-07-30"
radiation
29 Juin 199329/06/1993
De: de Demandolx (Pierre)
directeur général de la Compagnie nationale de navigation
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Wessels (Georges)
administrateur de la Société française des transports pétroliers
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Thomas (Claude)
directeur général de la société Louis Thomas et Cie
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Sulpice (Guy)
directeur des affaires sociales du C.C.A.F
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Roudier (Jean-Jacques)
directeur de la flotte de la Compagnie générale maritime
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Dévender (Raymond)
de Sealink Snat
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Decavele (Patrick)
directeur général adjoint de la Van Ommeren Tankers
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Cremers (Serge)
directeur du personnel navigant de Maritime Delmas Vieljeux
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Pratali (Jean-Claude)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Pimpinelli (Robert)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Osmont (Thierry)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Merlet (Alain)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Jouault (Joël)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Dollet (Patrick)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Chauchis (Yvan)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Bilien (Robert)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Verrieux (Raymond)
(C.G.C.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Trotin (Louis)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Thomas (Jean)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Mallet (Bernard)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Legal (Georges)
(S.N.P.O.M.M.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Hellequin (Marcelin)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Guguen (Philippe)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Durand (Michel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Leconte (Alain)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Le Port (Jean-Pierre)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Israël (Jean-Paul)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Halyk (Marcel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Dusfour (Jean-Luc)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Bosney (Lionel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Barrey (Jean-Marc)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Adalberon (Daniel)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
b) Personnels d'exécution
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Servant (Michel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Narelli (Charles)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Luigi (René)
(S.N.P.O.M.M.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Lefebvre (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Le Gaffric (Jean-Marie)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Latil (André)
(C.G.C.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Heraud (Albert)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Dattolo (Marius)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
2. Représentants des marins
a) Officiers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Vallat (Francis)
président de Van Ommeren Tankers
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
1. Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Le Floch (Jean-Guy)
président de la S.C.A.C.Delmas Vieljeux
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
1. Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Lange (Pierre)
directeur de Esso-Saf Marine
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
1. Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Giuily (Eric)
président de la Compagnie générale maritime
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
1. Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Fourrier (Jacques)
secrétaire général de l'Aperma
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
1. Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Bouthillier (Gilles)
président de la Compagnie nationale de navigation
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
1. Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Bolloré (Vincent)
président du groupe Bolloré
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
1. Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: de Fleurieu (Agnès)
délégué général du C.C.A.F
Objet:
membres de la Commission nationale de l'emploi de la marine marchande (section Marine de commerce), sur propositions des organisations professionnelles représentatives des armateurs et des marins
1. Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Phoummavongsa (Sensouvanh)
Objet:
sous-chef de service administratif stagiaire, jet échelon, du corps administratif supérieur des services techniques centraux et extérieurs de la direction générale de l'aviation civile (concours externe)
Groupe:
date_debut="1993-01-04"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Abauzit (Frédéric)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radié des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date de sa titularisation
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
réintégration
29 Juin 199329/06/1993
De: Renotte (Andrée)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe affectée à La Poste
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
depart_retraite
admission
29 Juin 199329/06/1993
De: Schweisguth (Jean-Luc)
conseiller commercial
Objet:
sur un emploi de directeur régional du commerce extérieur pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-09-14"
détachement
29 Juin 199329/06/1993
De: Six (William)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Patou (Yves)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Hunot (Jean-Michel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Fresneau (Jean-Yves)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Dubourg (Christian)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Bon (Georges)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Job (Hubert, Jean, Georges)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Patrice de Léotard et Christiane Parodi, épouse de Léotard, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Maule (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: de Léotard (Patrice, Gérard, Marie, Joseph)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
29 Juin 199329/06/1993
De: Parodi (Christiane, Germaine), épouse de Léotard
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrice de Léotard et Christiane Parodi, épouse de Léotard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Maule (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
29 Juin 199329/06/1993
De: Mahon (Gilles, Louis, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Bessat (Didier)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Biscarrat (René, Marie, Jean-Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
29 Juin 199329/06/1993
De: Soulas (Serge, Raymond, Claude)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle René Latapie, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Lafargue (Myriam, Odette, Gladys)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle René Latapie, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Adam (Maurice, Richard, Bertin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy Lang, François Franck, Paul-Charles Guibert et Jean-Paul Barnel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Franck (François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy Lang, François Franck, Paul-Charles Guibert et Jean-Paul Barnel, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
29 Juin 199329/06/1993
De: Renard (Michel, Paul, Camille, Maurice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Renard, Jacques Molto et Pierre Massart, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
29 Juin 199329/06/1993
De: Masset (Liliane), épouse Fuchs
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
directeur de 2e classe, 4e échelon, à la direction régionale des services pénitentiaires de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Juin 199329/06/1993
De: Vergues (Béranger)
élève de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1993-04-01"
titularisation
29 Juin 199329/06/1993
De: Marie Boyer
administrateur civil
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte de Paris-La Villette
au titre du ministère du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Gunuey (Robert, Charles)
professeur des écoles nationales d'art à l'Ecole pilote internationale d'art et de recherche de Nice
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-08-03"
admission
29 Juin 199329/06/1993
De: Perret (Jacques)
administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
au titre de la mobilité
date_debut="1993-02-01"
duree="deux ans"
affectation
29 Juin 199329/06/1993
De: Giraud (Liliane)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1993
inscription
29 Juin 199329/06/1993
De: Frank Mordack
chef de bureau à la direction du budget du ministère du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. François Jonchère
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Payan (Christiane)
administrateur des postes et télécommunications, affectée à France Télécom
Objet:
du ministère des affaires étrangères, en vue de servir au siège de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (Unesco) à Paris
chargé de mission
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
duree="deux ans"
mise à disposition
29 Juin 199329/06/1993
De: Poncelet (Alain)
dont le mandat
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
renouvellement
29 Juin 199329/06/1993
De: Millet (Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants de la Fédération nationale des syndicats C.F.T.C. du personnel de l'électricité et du gaz, à titre consultatif
membre titulaire
Remplace:M. Belzunce (Antoine)
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Gardere (Jean-Daniel)
conseiller commercial
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales
Groupe:
date_debut="1992-03-05"
duree="cinq ans"
détachement
29 Juin 199329/06/1993
De: Dubourg (Christian)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Patou (Yves)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Bon (Georges)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Six (William)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1993-03-08"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Hunot (Jean-Michel)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1993-02-02"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Fresneau (Jean-Yves)
Objet:
attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1993-01-13"
promotion
29 Juin 199329/06/1993
De: Perdereau (Marie-Josèphe)
administrateur civil, affectée au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-03-31"
détachement
29 Juin 199329/06/1993
De: Trioulaire (Jean-Philippe)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
29 Juin 199329/06/1993
De: Mosimann (Michel)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
Objet:
sous-préfet de Thann
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thann"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Trioulaire (Jean-Philippe)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de Thann
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thann"
sous-prefecture_departement_code="68"
cessation de fonction
29 Juin 199329/06/1993
De: Gruda-Hendzel (Halina)
sous-préfet de 2e classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
souspréfet hors cadre
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Marty (Gérard)
Objet:
sous-préfet de 1reclasse
sous-prefet
détachement
29 Juin 199329/06/1993
De: Marty (Gérard)
sous-préfet de 1reclasse
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Cantal
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
29 Juin 199329/06/1993
De: Philippe Lazar
Objet:
administrateur de la Société nationale de télévision France 3
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Vix (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Vinas (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Villette (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Ventura (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Vaucelle (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Siest (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Sentier (Frank)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Schreck (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Sauvageot (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Rideau (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Poulain (Thibaut)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Pilière (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Orsini (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Nicoud (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Nicolas (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Montane (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Marcha) (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Luong (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Leroy (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Lelong (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Ledoux (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Leclerc (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Le Palud (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Lambert (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Jolissaint (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Hoquet (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Guiraud (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Gozard (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Franco (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Frament (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Ebtinger (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Dubanet (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Du Cauze de Nazelle (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Darago (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Dalla Rosa (Jean, Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Charton (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Capelle (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Arnault (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Albouze (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Ah Sue (Alan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Windenberger (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Receveur (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Raguin (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Miette (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Lerochereuil (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Lecerre (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Gualda, née Mareschal (Géraldine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Girardot (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Galea (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Descamps (Cathy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Demogeot (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Crignon (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Causse (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Canto (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Brassely (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Bisel (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Bernot (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
29 Juin 199329/06/1993
De: Pauillac (Bernard)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable, chef des services de la comptabilité du Port autonome de Bordeaux
Remplace:M. Pennec (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Boucheron (Jacques)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable, chef des services de la comptabilité du Port autonome de Rouen
Remplace:M. Barbot (Roger)
Groupe:
nomination
29 Juin 199329/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.