Colette Camil
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Colette CAMIL
(UNPI)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000033421493
(source JORF)
nomination
19 Novembre 2016
19/11/2016
De:
Colette CAMIL
(UNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000021658904
(source JORF)
nomination
12 Janvier 2010
12/01/2010
De:
Colette Camil
représentante de l'Union nationale des peintres illustrateurs
Objet:
à la commission consultative d'attribution des allocations exceptionnelles en faveur des artistes
représentants des syndicats ou organisations professionnelles, du
1er janvier 2005
Groupe:
Commission consultative
date_fin
=
"
2005-12-31
"
JORFTEXT000000627348
(source JORF)
nomination
04 Janvier 2005
04/01/2005
De:
Camil (Colette)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000181145
(source JORF)
nomination
15 Janvier 1994
15/01/1994
De:
Camil (Colette)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000170470
(source JORF)
nomination
23 Janvier 1991
23/01/1991