Colette Camil


De: Colette CAMIL
(UNPI)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Colette CAMIL
(UNPI)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Colette Camil
représentante de l'Union nationale des peintres illustrateurs
Objet:
à la commission consultative d'attribution des allocations exceptionnelles en faveur des artistes
représentants des syndicats ou organisations professionnelles, du
1er janvier 2005
Groupe:
date_fin="2005-12-31"
nomination
04 Janvier 200504/01/2005
De: Camil (Colette)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Camil (Colette)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Janvier 199123/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.