Daniel Bonte
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel BONTE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
attaché hors classe d'administration de l'Etat
au titre de la limite d'âge
date_debut
=
"
2018-10-28
"
depart_retraite
JORFTEXT000037003354
(source JORF)
admission
06 Juin 2018
06/06/2018
De:
BONTE (Daniel)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut
=
"
2017-01-01
"
JORFTEXT000033586577
(source JORF)
promotion
14 Décembre 2016
14/12/2016
De:
BONTE (Daniel)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut
=
"
2017-01-01
"
JORFTEXT000033586575
(source JORF)
promotion
14 Décembre 2016
14/12/2016
De:
Daniel Bonte
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
g) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025337
(source JORF)
désignation
16 Juin 2012
16/06/2012
De:
Daniel Bonte
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
g) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025320
(source JORF)
désignation
16 Juin 2012
16/06/2012
De:
Daniel Bonte
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
g) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025312
(source JORF)
désignation
16 Juin 2012
16/06/2012
De:
Daniel Bonte
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
g) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025303
(source JORF)
désignation
16 Juin 2012
16/06/2012
De:
Daniel Bonte
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
g) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025293
(source JORF)
désignation
16 Juin 2012
16/06/2012
De:
Daniel Bonte
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
1er suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000019502831
(source JORF)
désignation
21 Septembre 2008
21/09/2008
De:
Bonte (Daniel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000617528
(source JORF)
désignation
29 Juin 2004
29/06/2004
De:
Bonte (Daniel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000402406
(source JORF)
désignation
25 Novembre 2000
25/11/2000
De:
Bonté (Daniel)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres appartenant à la profession
Pour la Fédération française santé et action sociale - Confédération française de l'encadrement CGC (FFASS-CFE)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000765245
(source JORF)
nomination
16 Juin 2000
16/06/2000
De:
Bonte (Daniel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000399429
(source JORF)
désignation
22 Avril 2000
22/04/2000
De:
Bonté (Daniel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000394679
(source JORF)
promotion
22 Mai 1999
22/05/1999
De:
Bonté (Daniel)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut
=
"
1999-02-27
"
JORFTEXT000000209994
(source JORF)
promotion
22 Mai 1999
22/05/1999
De:
Bonte (Daniel)
Objet:
par ordre alphabétique
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours interne exceptionnel
Nord
concours
JORFTEXT000000201523
(source JORF)
inscription
05 Août 1997
05/08/1997
De:
Bonte (Daniel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000564849
(source JORF)
désignation
07 Mai 1997
07/05/1997
De:
Bonte (Daniel, Joseph, Gérard)
gendarme ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut
=
"
1996-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
27
"
JORFTEXT000000564476
(source JORF)
décoration
18 Mars 1997
18/03/1997
De:
Bonte (Daniel)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.)
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000739084
(source JORF)
désignation
19 Décembre 1995
19/12/1995
De:
Bonte (Daniel)
Objet:
comme membres appartenant à la profession, et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération française santé et action sociale Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.)
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
JORFTEXT000000555264
(source JORF)
désignation
14 Octobre 1995
14/10/1995
De:
Bonté (Daniel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération française de la santé et de l'action sociale C.F.E. -C.G.C
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000714367
(source JORF)
désignation
01 Septembre 1993
01/09/1993
De:
Bonte (Daniel)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
II. - Comme membres représentant chacune des commissions spécialisées
élus respectivement par chacune d'elles
Commission des laborantins d'analyses médicales
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil des professions paramédicales
suppleant
JORFTEXT000000177770
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993