01 Septembre 1993

De:	Poutissou (André) maire de Bujaleuf
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets représentants des collectivités territoriales représentants des conseils municipaux
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Pelissard (Jacques) maire de Lons-le-Saunier
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets représentants des collectivités territoriales représentants des conseils municipaux
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Jourdain (Dominique) maire de Château-Thierry
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets représentants des collectivités territoriales représentants des conseils municipaux
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Herisson (Pierre) maire de Sévrier
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets représentants des collectivités territoriales représentants des conseils municipaux
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Delevoye (Jean-Paul) maire de Bapaume
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets représentants des collectivités territoriales représentants des conseils municipaux
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Jourdain (André) président du conseil général du Jura
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets représentants des collectivités territoriales représentants des conseils généraux
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Corneloup (Pierre) conseiller général de Saône-et-Loire
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets représentants des collectivités territoriales représentants des conseils généraux
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Vissac (Guy) vice-président du conseil régional d'Auvergne
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets représentants des collectivités territoriales représentant des conseils régionaux
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	de Chanlaire (Guillaume) chef du bureau des services publics industriels et commerciaux, représentant le ministre chargé des collectivités locales
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets représentants de l'Etat
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Pascal (Michel) chef du département sécurité des véhicules et environnement, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets représentants de l'Etat
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Lévy (Jean-Didier) adjoint au chef du service des énergies renouvelables et de l'utilisation rationnelle de l'énergie, représentant le ministre chargé de l'énergie
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets représentants de l'Etat
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Legrand (Henri) directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets représentants de l'Etat
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Kauffmann (Guy) ingénieur des ponts et chaussées, représentant le ministre chargé du budget
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets représentants de l'Etat
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Frydman (Stéphane-Paul) ingénieur des mines, représentant le ministre chargé de l'économie
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets représentants de l'Etat
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Déroulède (Alain) chargé de mission au département énergies, technologies de l'environnement et ressources minérales, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets représentants de l'Etat
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Richart-Lebrun (Annie) chef du bureau risques des milieux, alimentation, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets représentants de l'Etat
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Le Dore (Yann) président du syndicat national des activités du déchet
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets personnalités qualifiées au titre des groupements professionnels intéressés
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Dupoux (François) président du syndicat national du traitement et de la valorisation des déchets urbains et industriels
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets personnalités qualifiées au titre des groupements professionnels intéressés
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Brongniart (Philippe) président de la Fédération nationale des activités du déchet et de l'environnement
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets personnalités qualifiées au titre des groupements professionnels intéressés
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Lhomme (Pierre) président de la chambre de commerce et d'industrie de Sens
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets personnalités qualifiées au titre des associations de protection de l'environnement
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Legrand (Patrick) président de l'association France-nature-environnement
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets personnalités qualifiées au titre des associations de protection de l'environnement
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Bonnemain (Jacky) président de l'association Robin des bois
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets personnalités qualifiées au titre des associations de protection de l'environnement
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

De:	Hirtz (Jean-Marie) président de l'Association générale des hygiénistes et techniciens municipaux
Objet:	membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets personnalités qualifiées au titre de ses connaissances dans le domaine de l'hygiène publique
Groupe:	Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets

nomination

JORFTEXT000000714415 (source JORF)

De:	Massé (Francis) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme (aviation civile et Météorologie nationale)
Objet:	sous-directeur au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:	Sous-direction au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme

date_debut="1993-03-27"
duree="cinq ans"

détachement

De:	Leca (Eric) 1er, avril 1993
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Lapeyre (Bernard) 1er, janvier 1993
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Damour (Régis) 1er, avril 1993
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Braidy (Philippe) 1er, février 1993
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Svetchine (Marc)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Verdeaux (Pierre)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Vagner (Patrice)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Righetti (Jean)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Raoul (Joël)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Georgelin (Christian)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Decroix (Alain)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Humbert (Jean-Louis)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Cintra (Daniel)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Chemin (Daniel)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Chaudonneret (Jean)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Cadre (Gérard)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Neveu (Alain)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Dubois (François)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Cogez (Patrick)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Aureau (Emmanuel)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Alapetite (Denys)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Skornik (Hervé)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Pipien (Gilles)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Jérôme (Jean-Louis)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Juhel (Marc)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Huneau (Denis)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Corbeau (Hugues)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Roi Tanguy (Francis)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Scherrer (Bernard)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Delorme (Frédéric)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Trannoy (Patrick)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Dormieux (Luc)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Jacquot (Hélène)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

De:	Brehier (Régine)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après

promotion

JORFTEXT000000714412 (source JORF)

De:	Szwarc (Marcel) administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	auprès de l'Institut national d'études démographiques secrétaire général
Groupe:	Institut national d'études démographiques (INED) Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="1993-05-01"
duree="deux ans"

détachement

De:	Boyer (Jean-Jacques)
Objet:	conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1992 en application de l'article 13 de la loi du 10 juillet 1982 précitée
Groupe:	Conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Tartayre (Bernard)
Objet:	conseiller hors classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1992 en application del'article 15 de la loi n° 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes ;
Groupe:	Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Desborde (Gérard)
Objet:	conseiller hors classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1992 en application del'article 15 de la loi n° 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes ;
Groupe:	Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Cailleau (Patrice)
Objet:	conseiller hors classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1992 en application del'article 15 de la loi n° 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes ;
Groupe:	Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Lemaitre (Dominique)
Objet:	conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1992 en application de l'article 14 de la loi du 10 juillet 1982 précitée
Groupe:	Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Longchamp (Bernadette)
Objet:	conseiller hors classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1992 en application del'article 15 de la loi n° 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes ;
Groupe:	Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Lecomte (Béatrice)
Objet:	conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1992 en application de l'article 14 de la loi du 10 juillet 1982 précitée
Groupe:	Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes

nomination

De:	Berrogain (Sophie)
Objet:	conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes au titre de l'année 1992 en application de l'article 14 de la loi du 10 juillet 1982 précitée
Groupe:	Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes

nomination

JORFTEXT000000714409 (source JORF)

De:	Maubrey (Stéphane, Michel, Marie)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Maubrey (Michel, Louis, Etienne)

notaire
notaire_residence="Souillac (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"

nomination

JORFTEXT000000714370 (source JORF)

De:	Ceccaldi (François-Xavier) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

nomination

De:	Feldman (Alain)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires g) Fédération nationale autonome, services de santé Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Louis-Joseph Dogué (Michel)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires f) Syndicat national des cadres hospitaliers S.N.C.H Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Picard (Michel)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires e) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux C.F.T.C Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Bonté (Daniel)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires d) Fédération française de la santé et de l'action sociale C.F.E. -C.G.C Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Romatet (Jean-Jacques)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Mollet (Floréal)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Euzet (Bernard)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Croce (Antoine)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Bresson (Yvon)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Seus (Marc)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Jardin (Bruno)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Glasterman (Roger)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Mauss (Francis)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Ledain (Marcel)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Dupont (Marc)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Brière (Jean-Luc) directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Val-d'Oise
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des ministres compétents Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Charlotte (Claude-Guy) directeur général du centre hospitalier régional de Strasbourg
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des directeurs des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 susvisée Titulaire : le directeur général de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) Assistance publique-hôpitaux de Paris

désignation

De:	Rudloff (Guy) directeur de la maison d'accueil spécialisée de Lorquin
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des directeurs des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 susvisée Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Portrait (Rémi) directeur du foyer de l'enfance Henri-Fréville, à Chantepie
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des directeurs des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 susvisée Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Gilibert (Pierre) directeur du centre hospitalier d'Annecy
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des directeurs des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 susvisée Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Clin (Roland) Professeur administrateur du centre hospitalier de Montereau
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes b) Au titre de la fédération hospitalière de France Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) Fédération hospitalière de France

désignation

De:	Becuwe (François) président du conseil d'administration du centre hospitalier d'Avre-sur-la-Lys
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes b) Au titre de la fédération hospitalière de France Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) Fédération hospitalière de France

désignation

De:	Barré (Marcel) administrateur du centre hospitalier de La Seyne-sur-Mer
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes b) Au titre de la fédération hospitalière de France Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) Fédération hospitalière de France

désignation

De:	Wilquin (Claude) maire de Berck
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes a) Au titre de l'association des maires de France Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Mamy (Albert) maire de Sorèze
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes a) Au titre de l'association des maires de France Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Hugot (Jean-Paul) maire de Saumur
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes a) Au titre de l'association des maires de France Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Sellou (Yasmina)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Bonche (Myriam)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Mabit (Armelle)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Dubreuil (Andrée)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Kalb (Willy)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires g) Fédération nationale autonome, services de santé Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Buisson (Marc)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires f) Syndicat national des cadres hospitaliers S.N.C.H Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Vinsonneau (Bernard)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires e) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux C.F.T.C Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Duchateau (Armand)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires d) Fédération française de la santé et de l'action sociale C.F.E. -C.G.C Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Perrot (Raymond)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Leblanc (Jacques)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	David (Michel)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Brousseau (Alain)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Bellot (Jean-Marie)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Jouchter (Olivier)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Désormière (Bernard)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Bellini (Eric)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Tourisseau (Richard)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Chérèque (François)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Billon (Bernard)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Dévevey (Jean-Marie) directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Seine-et Marne
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des ministres compétents Le directeur du budget ou son représentant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Vergnes (Guy) directeur général du centre hospitalier régional de Montpellier
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des directeurs des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 susvisée Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Dussol (Alexis) directeur du centre hospitalier de Montauban
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des directeurs des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 susvisée Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Turlan (Robert) administrateur de la maison de retraite de Peille
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes b) Au titre de la fédération hospitalière de France Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) Fédération hospitalière de France

désignation

De:	Cureau (Jean) administrateur du centre hospitalier du Mans
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes b) Au titre de la fédération hospitalière de France Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) Fédération hospitalière de France

désignation

De:	Cerutti (Pierre) administrateur du centre d'aide par le travail de Petite-Rosselle
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes b) Au titre de la fédération hospitalière de France Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH) Fédération hospitalière de France

désignation

De:	Fanost (Jean-Louis) maire de Jouars-Pontchartrain
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes a) Au titre de l'association des maires de France Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Bapt (Gérard) maire de Saint-Jean
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes a) Au titre de l'association des maires de France Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Amsallem (Walter) maire de Beauvais
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des assemblées délibérantes a) Au titre de l'association des maires de France Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Verhille (Marie-France)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Defortescu (Danielle)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Sasso (Marie-Odile)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

De:	Millet (Régine)
Objet:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)

désignation

JORFTEXT000000706573 (source JORF)

De:	Roy (Christiane) inspecteur de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	dans ce corps attaché principal d'administration centrale de 2e classe (6e échelon) à compter du ter septembre 1992

intégration

De:	Desborde (Gérard)
Objet:	Provence-Alpes-Côte d'Azur

affectation

De:	Cailleau (Patrice)
Objet:	Nord - Pas-de-Calais

affectation

De:	Tartayre (Bernard)
Objet:	Ile-de-France

affectation

De:	Lemaître (Dominique)
Objet:	Corse

affectation

De:	Boyer (Jean-Jacques)
Objet:	Champagne-Ardenne

affectation

De:	Lorraine
Objet:

affectation

De:	Berrogain (Sophie)
Objet:

affectation

De:	Lecomte (Béatrice)
Objet:	Nord - Pas-de-Calais

affectation

De:	Longchamp (Bernadette)
Objet:	Ile-de-France

affectation

JORFTEXT000000529817 (source JORF)

De:	Guigard (Agnès)
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Bamako (Mali)
Groupe:	Mission de coopération et d'action culturelle de Bamako (Mali)

date_debut="1992-09-13"

nomination

JORFTEXT000000529816 (source JORF)

De:	Benilan (Christian)
Objet:	chef du service départemental de l'architecture des Hauts-de-Seine
Groupe:	Service départemental de l'architecture des Hauts-de-Seine

date_debut="1993-09-01"

nomination

JORFTEXT000000529769 (source JORF)

De:	Citroen (Philippe) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:	auprès de la Régie autonome des transports parisiens directeur international
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

date_debut="1993-04-01"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000529766 (source JORF)

De:	de Vandière de Vitrac d'Abzac (Henri) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000347573 (source JORF)

De:	Ramanankasina (Francy)
Objet:	régisseur de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Kigali (Rwanda)
Groupe:	Mission de coopération et d'action culturelle de Kigali (Rwanda)

date_debut="1993-03-16"

nomination

JORFTEXT000000347571 (source JORF)

De:	Cazala (Pierre) ingénieur en chef des mines
Objet:	délégué interministériel adjoint aux normes

nomination

De:	Ouk (Mackara)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Voute (Lionel, Marcel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Vitale (Emilio, David)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Violet (Sylvain)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Vialatte (Olivier, Bernard)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Variot (Xavier, Dominique)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Vanherzeele (Yann, Michel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Vandewèghe (Thomas, Gérard)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Urbani (Dominique, Fabrice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Uguen (Thierry)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Uguen (Laurent)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Tryer (Michel, Marie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Triou (Philippe, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Tournebize (Julien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Torteau (Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Sgard (Anthony, Jean-Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Serra (Christophe, Jean-Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Semain (Arnaud, Raoul)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Segura (Arnaud, Alexis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Sebastien (Vincent, Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Salvane (Nicolas, Bruno)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Saint Martin (Christophe, Eric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Sacali (Jérôme)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Rousseau (Thomas, Marie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Roulet (Jean-Michel, François)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Rossi (Laurent, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Roblin (Guillaume, Louis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Robert (Vincent, Yves)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Riquet (Jean-Paul, Gérard)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Riou (Vincent, Jacques)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Ringeval (Thomas, Marie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Rigobert (Stéphane, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Rabaud (Djanny, Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Quoi (Mathieu, Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Queffeléan (Yann)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Pourret (David, Michel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Poulou (Sébastien, Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Poullain (Raphaël, Charles)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Portmann (Damien, Michel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Poete (Thierry. Denis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Pisant (Olivier, Laurent)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Pioli (Christophe, Damien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Pinna (Laurent)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Pietri (Frédéric, Alain)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Pentier (Hugues, Roland)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Pareja (Alexandre, Luis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Pajot (Laurent, Dominique)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Pain (Thibaut, Jean-Marie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Nicolas (Romain, Alexandre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Mustière (Olivier. Yannick)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Mozer (Laurent, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Mouret (Frédéric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Morel (Pierre, Denis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Montandraud (Patrick)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Moisy (Stéphane, Paul)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Michard (Christian, Gérard)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Medjedoub (Erwann)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Mayot (Loïc, Jean-Yves)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Martinez (Fabrice, Henri)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Martineau (Stéphane, Patrice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Martin (Mathias, Gilbert)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Martin (Christophe, Max)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Marre (Bertrand, Fabien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Marciacq (Jean-Bemard, Luc)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Marchadier (Frédéric, Jean-Louis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Manche (Hervé)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Machard de Gramont (Laurent, Jean-Marie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	M.Guesneux (Stéphane, René)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lezin (Olivier)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Leynadier (Stéphane)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Letestu (Franck, Bruno)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Leopold (Marc, Thierry)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lemaire (Xavier, Jean-Marie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lelong (Stéphane, Franz)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lelièvre (Vincent)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lefrançois (Gaétan, Marius)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lefrançois (Alexandre, Séverin)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lecointe (Olivier, Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Le Saint (Frédéric, Patrick)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Le Pennec (Gildas, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Le Mahier (Cédric, Fabien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Le Guen (Olivier, Léon)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Le Guellec (Arnaud, Loïc)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Le Dévendec (Marc)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Le Brun (Frédéric, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lavina (Sébastien, Sylvain)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lavaud (Lionel, Bruno)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lannelongue (Stéphane)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Langlet (Eric, Gérard)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Labourdet (Gaël, Albert)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Labert (Vincent, David)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Kérébel (Bernard, Henri)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Kerdoncuff (Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Jullian (Arnaud, Marcel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Jestin (Tanguy, Marc)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Jaud (Sébastien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Huot (Cyril, Claude)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Himber (Ghislain, Hugues)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Henry (Stéphane, Gustave)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Hennequin (Vincent, Noël)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Hemery (Alban, Bruno)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Hamon (Roland, Yann)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Hall (Steven)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Gérard (Laurent, Jacques)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Guillot (Arnaud, Jean-Baptiste)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Guilleux (Xavier, Vincent)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Grossier (Pascal, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Grivel (Eric, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Gresoviac (Philippe, Patrice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Grand (Fabrice, Albert)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Gomez (Jérémie, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Golder (Thierry, Jacques)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Giordano (François, Pascal)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Gilbert (Christophe, Gabriel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Geoffroy (Cédric, Wilfried)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Garnier (Denis, Paul)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Garcia (Michaël, José)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Fournier (Frédéric, Michel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Fournier (Alain, Louis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Fouquet (Nicolas, Jérôme)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Fiorio (Eric, Patrick)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Fine (Lionel, Jacques)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Faure (Edgard, Fabrice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Faucher (Alain, Laurent)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Facchin (Frédéric, Nicolas)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Estienne (Nicolas, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Errero (Cédric, José)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Ermel (Frank, Antoine)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Duroch (Jean-François)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Durieux (Arnaud, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Durand (David, Guy)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Duplessy (Vincent, Marie-Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Dufail (Fabien, Robert)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Dubois (Pierre-Olivier)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Drira (Karim)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Dessi (Yann)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Deschamps (Jérôme, Christophe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Dentinger (Christophe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Della-Flora (David, Frédéric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Degret (Matthieu, Julien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Debat (Christian, Henri)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Debaert (Christophe, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	De Bovis (Vincent, Paul)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Davot (Franck, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Dassé (Jérôme, Sébastien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Colin (Loïc, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Chassain (Jérôme)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Charron (Philippe, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Casimir (Bruno, Yvan)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Caruso (Giuseppe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Carsenat (Elian, Paul)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Camguilhem (Mathieu, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Cadet (Jean-Noël, Ernest)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Buron (Emmanuel, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Brun (Hervé, Bernard)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bruhns (Alexander, Erik)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bouvier (Christophe, Jacky)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Boussaroque (Edouard, Christian)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bourgue (Nicolas, Louis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bourges (William, Régis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bourdilleau (Jérôme, Alexandre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bourdaud (Xavier, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Boulay (Romaric, Grégoire)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bouché (Thierry, René)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Bodilis (Xavier, Hervé)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Blayac (Laurent, Christophe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Blanc (Jérôme)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Bibang-Ngomo (Christian)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Beschon (François, Alfred)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Ben Khelil (Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Becouarn (Loïc, René)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Beauveil (David, Roger)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Basso (Fabrice, Marc)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Barrere (Laurent, Gérard)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Baron (Thomas, Georges)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Bardot (Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Augustin (Jonathan, Olivier)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Aubin (Samuel, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Ardois (Lionel, Guy)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Angles (Xavier, Briec)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Allioux (Jean-François, René)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Tocut (Vanessa, Marie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Savoie (Rachel, Liliane)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Renard (Valérie, Pascale)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Py (Marie-Emmanuelle)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Meunier (Sandrine, Juliette)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Magne (Isabelle)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Macé (Agnès, Flore)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Labroche (Delphine, Anne)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Huot (Élodie, Laetitia)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Henry (Véronique, Bernadette)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Helouet (Christine, Michèle)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Derenchy (Julie, Marie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Decamp (Katell, Valérie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Crenn (Françoise)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Codina (Carole)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Bizien (Anne-Marie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bertozzi (Laure, Martine)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Berth (Laurence, Myriam)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Babiole (Maggy)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Alberti (Laurence, Anne)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Zitta (Frédéric, Delphin)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Zislin (David, Stéphane)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Vivien (Vincent)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Vaunois (Nicolas, Guillaume)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Tréhin (Jean-Jacques)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Tronche (Arnaud)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Sorbier (Loïc, Henry)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Sauvage (Sébastien)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Rivière (David, Sébastien)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Pou (Laurent)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Pedo (Eric, Jean-Michel)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Orecchioni (Nicolas, Jean-Pascal)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Nuttin (Philippe)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Mérique (Cyril, Jean)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Michel (Thierry, Jean)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Michaux (Patrick, Jérôme)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Meyer (Christophe, Clément)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Meunier (Alexandre, Arnaud)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Maréchal (Philippe, André)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Loudes (Thomas, Philippe)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lemarchand (Erwan, Alain)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Leconte (Sylvain, Louis)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Le Balc'h (Pascal)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lathelize (Guillaume, Pierre)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Köll (Christophe, André)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Jezegou (Joël)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Jaffrain (Youenn, Albert)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Hollande (Sébastien)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Guyot (Alain)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Goy (Alexandre, Claude)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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De:	Goujon (Gaël, Henri)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Ghysels (Guillaume, Martin)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	François (Guillaume, Daniel)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Floch (Jacques, Yves)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Duménil (Fabien, Lucien)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Dumoutier (Gilles, François)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Dudout (Serge, Alain)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Dubois (Charles-Antoine)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Di Giusto (Vincent, Eugène)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Da Cruz (Benjamin, Flavio)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Cornet (Jocelin, Jean-François)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Cordier (Nicolas, Marc)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Chavet (Nicolas, Jacques)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Canis (Arnaud. Ernest)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Cam (Olivier, Yves)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bouyssel (Nicolas, René)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bonnefoy (Olivier)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bildstein (Patrice)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bellon (Olivier)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bec (Hervé, Bernard)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Arnauld (François-Xavier)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Akmouche (Walter, Ali)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Agostino (Olivier, Nicolas)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Urios (Marie-Isabelle)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Lombard (Pectine, Marie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Créachcadec (Guénaëlle)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Cingotti (Béatrice)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Caron (Sylvie, Catherine)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Bonnet (Géraldine, Marie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

De:	Beranger (Isabelle, Jeanne)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

JORFTEXT000000347568 (source JORF)

De:	Marland (Philippe)
Objet:	administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1992-09-07"
date_fin="1992-12-20"

renouvellement

JORFTEXT000000347568 (source JORF)

De:	Marland (Philippe) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1987-09-07"

détachement

De:	Profit (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres la Réunioq

inscription

De:	Vidot (Bertrand)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres la Réunion

inscription

De:	Lallemand (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres la Réunion

inscription

De:	Rougon (Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Vaucluse

inscription

De:	Durand (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Vaucluse

inscription

De:	Deloire (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Vaucluse

inscription

De:	Dorn (Didier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Var

inscription

De:	Levif (Jean-Paul)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Val-de-Marne

inscription

De:	Montagnac (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Val-d'Oise

inscription

De:	Poix (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Seine-et-Marne

inscription

De:	Boyer (Jean-Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Seine-Maritime

inscription

De:	Royet (Joël)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Saône-et-Loire

inscription

De:	Royet (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Saône-et-Loire

inscription

De:	Louvegnez (Jean-François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Saône-et-Loire

inscription

De:	Cheze (Pierre-Jean)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Saône-et-Loire

inscription

De:	Prallet (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Savoie

inscription

De:	Rajot (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Rhône

inscription

De:	Bertolino (Jean-Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Paris

inscription

De:	Valet (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Nord

inscription

De:	Lefevre (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Meurthe-et-Moselle

inscription

De:	Begaud (Didier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Marne

inscription

De:	Beaudoux (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Jura

inscription

De:	Lamsade (François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Haute-Vienne

inscription

De:	Mignot (Christophe, Patrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Haute-Savoie

inscription

De:	Falc'hun (Jean-Luc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Haute-Savoie

inscription

De:	Chappet (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Haute-Savoie

inscription

De:	Graillot (Jean-Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Haute-Marne

inscription

De:	Chavatte (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Gironde

inscription

De:	Barthe (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Gironde

inscription

De:	Le Goualher (David)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Côtes-d'Armor

inscription

De:	Lelièvre (Frédéric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Calvados

inscription

De:	Touche (Bernard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Bouches-du-Rhône

inscription

De:	Gergaud (Sylvain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Bouches-du-Rhône

inscription

De:	Gaillet (Jean-Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Bouches-du-Rhône

inscription

De:	Giry (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Ardèche

inscription

De:	Moine (Jean)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Alpes-Maritimes

inscription

De:	Charrier (Laurence)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Yonne

inscription

De:	Serbin (Dominique)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur titres Martinique

inscription

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bressuire"
sous-prefecture_departement_code="79"

De:	Filliette (Olivier) sous-préfet de 1re classe
Objet:	sous-préfet de Bressuire
Groupe:	Sous-préfecture de Bressuire

JORFTEXT000000347566 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Margottin (Jacques) sous-directeur à la direction des études et techniques nouvelles de Gaz de France
Objet:	membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant la direction générale de Gaz de France
Remplace:	M. Pernot (Jean-Pierre)
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières Gaz de France

JORFTEXT000000163890 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Maisons-Laffitte (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"

De:	Borrel (François, André, Henri)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle François Borrel et Jean-Yves Morin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire la raison sociale de la société François Borrel et Jean-Yves Morin, notaires associés, est ainsi modifiée : « Jean-Yves Morin, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

JORFTEXT000000163884 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000163883 (source JORF)

De:	Blanpain (Frédéric, Francis, Gérard)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Francis Blanpain et Marc Gorfinkel, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Arleux (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

nomination

JORFTEXT000000163883 (source JORF)

De:	Blanpain (Francis, Auguste, Victor, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société Francis Blanpain et Marc Gorfinkel, notaires associés

notaire
notaire_residence="Arleux (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

cessation de fonction

JORFTEXT000000163882 (source JORF)

De:	Enfrun (Rémy) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

nomination

JORFTEXT000000163881 (source JORF)

De:	Derrouch (Pierre) sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Objet:	sous-préfet d'Ussel
Groupe:	Sous-préfecture d'Ussel

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"

nomination

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbard"
sous-prefecture_departement_code="21"

De:	Jacob (Alain) administrateur de la commune de Paris, détaché
Objet:	sous-préfet de Montbard sous-préfet de 2e classe
Groupe:	Sous-préfecture - Montbard

JORFTEXT000000163880 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000163879 (source JORF)

De:	Guillaume (Jean) sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Toul
Objet:	sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:	Préfecture de la Seine-Maritime

sous-prefet

nomination

JORFTEXT000000163878 (source JORF)

De:	de Vandière de Vitrac d'Abzac (Henri) administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

sous-prefet

réintégration

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Denis"
sous-prefecture_departement_code="93"

De:	Latournerie (Jean-Yves) administrateur civil de Ire classe
Objet:	sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Denis
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Denis

JORFTEXT000000163878 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000163878 (source JORF)

De:	de Vandière de Vitrac d'Abzac (Henri) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Préfecture de la Seine-Maritime

a_sa_demande
sous-prefet

cessation de fonction

JORFTEXT000000163877 (source JORF)

De:	Pierre Mongin administrateur civil hors classe
Objet:	préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils

date_debut="1993-07-12"
a_sa_demande
prefet

titularisation

JORFTEXT000000163876 (source JORF)

De:	Claveranne (Jean) Docteur
Objet:	membre titulaire de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux représentant de la Fédération des médecins de France, pour la formation Infirmières
Remplace:	M. Zeiger (Gérard)
Groupe:	Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

nomination