Daniel Breuiller

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Daniel BREUILLER
Objet:
Désignation de membres de missions d'information
Mission d'information sur le thème : « Gestion durable de l'eau : l'urgence d'agir pour nos usages, nos territoires et notre environnement » établie par les groupes
en application de l'article 21 du Règlement du Sénat
Groupe:
Missions d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047080659(source JORF)
nomination
02 Février 202302/02/2023
De: Daniel BREUILLER
Objet:
vice-président du bureau de la commission des finances
Groupe:
Bureau de la commission des finances
parlement="Sénat"
JORFTEXT000046045661(source JORF)
désignation
14 Juillet 202214/07/2022
De: Daniel BREUILLER
Objet:
la commission des finances
Remplace:Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN
Groupe:
Commission des finances (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
JORFTEXT000046024816(source JORF)
nomination
07 Juillet 202207/07/2022
De: Breuiller (Daniel, André)
ancien maire d'Arcueil, vice-président de la Métropole du Grand Paris ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement et de l'habitat durable
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère du logement et de l'habitat durable"
grade="Officier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Breuiller (Daniel, Henri)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Breuiller (Daniel, André)
maire d'Arcueil, conseiller général du Val-de-Marne, coprésident d'un office d'habitations à loyer modéré ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026178733(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Breuiller Daniel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103339S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Breuiller Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124416S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Breuiller Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades de Port-Vendres (66)
IOCJ1124416S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012