Daniel Vasmant

De: Daniel Vasmant
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des industries de santé, de biotechnologie et de l'agroalimentaire
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
JORFTEXT000026767013(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 201214/12/2012
De: Daniel VASMANT
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
représentants de l'Etat
Groupe:
LFB-Biomédicaments
conseil_administration
JORFTEXT000024852003(source JORF)
nomination
26 Novembre 201126/11/2011
De: VASMANT (Daniel)
chef du bureau des industries de santé, de biotechnologies et de l'agroalimentaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000024725668(source JORF)
nomination
29 Octobre 201129/10/2011
De: Daniel VASMANT
chef du bureau des industries de santé, de biotechnologie et de l'agroalimentaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000020474158(source JORF)
nomination
02 Avril 200902/04/2009
De: Daniel Vasmant
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des industries de santé, de biotechnologie et de l'agroalimentaire
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
JORFTEXT000020276681(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200918/02/2009
De: Vasmant (Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire français de fractionnement et des biotechnologies
représentant de l'Etat
Remplace:M. Mathieu (Gérard)
Groupe:
LFB-Biomédicaments
conseil_administration
JORFTEXT000018501920(source JORF)
nomination
30 Mars 200830/03/2008
De: Vasmant (Daniel, Cléo)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1993-1994
Nice
de nationalité française, en pédiatrie
Groupe:
De nationalité française
date_debut="1993-09-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
JORFTEXT000000363430(source JORF)
renouvellement
28 Septembre 199328/09/1993
De: Vasmant (Daniel)
Objet:
professeur associé des universités (disciplines médicales), à plein temps sur emploi du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1992-1993
Rennes-I
de nationalité française, en pédiatrie
Groupe:
De nationalité française
date_debut="1992-10-01"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines médicales"
JORFTEXT000000178095(source JORF)
nomination
22 Septembre 199222/09/1992