David Chaigne - JORFSearch

David Chaigne

De:	David Chaigne inspecteurs du Trésor public
Objet:	au nom du directeur général des finances publiques dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les adjoints techniques du Trésor public et des impôts, les agents d'administration du Trésor public, les contrôleurs du Trésor public et les personnels de catégorie A du Trésor public, à l'exception des sanctions autres que le blâme et l'avertissement
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"

JORFTEXT000019712317 (source JORF)

délégation de signature

01 Novembre 2008 01/11/2008

De:	David Chaigne inspecteurs du Trésor public
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"

JORFTEXT000017644628 (source JORF)

délégation de signature

14 Décembre 2007 14/12/2007

De:	David Chaigne inspecteurs du Trésor public
Objet:	au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"

JORFTEXT000000822883 (source JORF)

délégation de signature

07 Juin 2007 07/06/2007

De:	David Chaigne inspecteurs du Trésor public
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents d'administration du Trésor public, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000822204 (source JORF)

délégation de signature

17 Mai 2007 17/05/2007

De:	David Chaigne inspecteurs du Trésor public
Objet:	au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"

JORFTEXT000000792410 (source JORF)

délégation de signature

07 Février 2007 07/02/2007

De:	David Chaigne inspecteurs du Trésor public
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions. »
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000613367 (source JORF)

délégation de signature

07 Février 2007 07/02/2007

De:	David Chaigne inspecteurs du Trésor public
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires. »
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000270337 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2007 21/01/2007

De:	Chaigne (David, Jean, Marc)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Au grade de capitaine Les lieutenants TRAIN
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000000775808 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2002 07/11/2002

De:	Chaigne (David, Jean, Marc) train
Objet:	pour l'année 2002 les officiers ARMÉE DE TERRE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps des officiers des armes Pour le grade de capitaine Les lieutenants
Groupe:	Armée de terre

corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000000593251 (source JORF)

promotion

09 Janvier 2002 09/01/2002

De:	Chaigne (David, Jean, Marc)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve TRAIN
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000204489 (source JORF)

nomination

11 Mars 1998 11/03/1998

De:	Chaigne (David, Jean, Marc)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve TRAIN Fraction de contingent 1994/10
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1996-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000193075 (source JORF)

nomination

26 Juin 1996 26/06/1996

De:	Chaigne (David, J. -M.)
Objet:	dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre LISTE DE CLASSEMENT DES CANDIDATS INSCRITS EN LISTE COMPLÉMENTAIRE AU TITRE DU RECRUTEMENT SUR ÉPREUVES DANS LES ÉCOLES DE FORMATION DE SOUS-OFFICIERS DE L'ARMÉE DE TERRE Preud'Homme (Hugues, J : M.)

JORFTEXT000000180249 (source JORF)

admission

31 Mars 1993 31/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.