major ; 33 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

adjudant-chef, transmissions ; 31 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

inspecteur des finances publiques à la trésorerie de

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Dominique Courselle, inspecteur divisionnaire des finances publiques - classe normale à la paierie départementale de la Gironde

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics

major, génie ; 33 ans de services. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT), conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics

adjudant-chef ; 27 ans de services. Cité

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE L'AIR

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics

inspecteur du Trésor public, chef de poste à la trésorerie de Vorey (43)

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

au titre de l'année 2009-2010

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans la limite de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics

inspecteur du Trésor public, chef de poste à la trésorerie de Vorey (43)

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

au titre de l'année 2008-2009

monsieur Claude Croze, inspecteur du Trésor public, secrétaire général du Parc national des Ecrins

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus

en application de l'article 146 du code des marchés publics

inspecteur du Trésor public, chef de poste à la trésorerie de Vorey (43)

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

au titre de l'année 2007-2008

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus

en application de l'article 146 du code des marchés publics

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus

en application de l'article 146 du code des marchés publics

major, génie

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE TERRE

inspecteur du Trésor public, chef du service dépenses à la trésorerie générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (75)

sur la liste d'aptitude

agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

au titre de l'année 2003-2004

tableau d'avancement (aviation civile)

le tableau d'avancement

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé

au titre de l'année 2003

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 11 novembre 2003)

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes

major, génie ; 20 ans de services. Cité

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

ARMEE DE TERRE

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe

au titre de l'année 1995 dans les conditions suivantes

le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988