Dominique Hubert

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Hubert Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et- Loire et de l'Yonne
date_debut="2018-12-01"
INTJ1828061S(source BOMI)
promotion
15 Avril 201915/04/2019
De: Dominique HUBERT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de la gestion et du traitement de l'information
1° Au titre des représentants des employeurs
représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives, soit au niveau national et multi-professionnel soit au sein d'une branche professionnelle
choisies par le ministère chargé de l'emploi en raison du domaine d'activité professionnelle dont la commission a à connaître
d)
Sur proposition de l'Institut français des experts comptables et des commissaires aux comptes (IFEC)
Groupe:
Commission professionnelle consultative de la gestion et du traitement de l'information
JORFTEXT000035596002(source JORF)
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: HUBERT (Dominique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2012
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit
AFSM1230358S(source BOSanté)
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Dominique HUBERT
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications et autorisations associées, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000022913536(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Dominique HUBERT
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000021491152(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Dominique HUBERT
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre des transports
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
autorite_delegation="Ministre des transports"
JORFTEXT000020568368(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 200903/05/2009
De: HUBERT (Dominique)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
JORFTEXT000018122904(source JORF)
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Dominique Hubert
techncien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000467578(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 200705/04/2007
De: Dominique Hubert
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
JORFTEXT000000266354(source JORF)
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Hubert (Dominique, Henri, Marie)
général de brigade. Commandeur du 6 novembre 1962
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 2001-204 du
6 mars 2001
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1962-11-06"
JORFTEXT000000224562(source JORF)
élévation
04 Août 200104/08/2001
De: Hubert (Dominique, Léon, Amand)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable
en application du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
Gil (fable, Jules)
JORFTEXT000000528170(source JORF)
admission
25 Mars 199325/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.