Dominique Serniclay

De: Dominique SERNICLAY
commissaire général de police
Objet:
des cadres
JORFTEXT000052987637(source JORF)
radiation
04 Décembre 202504/12/2025
De: Dominique SERNICLAY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2026
commissaire général de police
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000052987637(source JORF)
admission
04 Décembre 202504/12/2025
De: SERNICLAY Dominique
commissaire général de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. - Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1919817A(source BOMI)
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: Serniclay (Dominique)
promu le
1er septembre 2017
Objet:
au grade de commissaire général de police
au titre de l'année 2017 et promus à ce grade
à l'exception de
date_debut="2017-01-01"
INTC1707339A(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Serniclay (Dominique)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-huitième session nationale d'études (2006-2007) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000278600(source JORF)
admission
11 Juillet 200711/07/2007
De: Serniclay (Dominique)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la dix-huitième session nationale d'études de l'Institut national des hautes études de sécurité (année 2006-2007)
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000821879(source JORF)
admission
05 Août 200605/08/2006
De: Dominique Serniclay
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
Liste complémentaire
JORFTEXT000000781888(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Dominique Serniclay
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000588787(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Dominique Serniclay
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000220872(source JORF)
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Serniclay (Dominique)
direction départementale de sécurité publique de Reims
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Serniclay (Dominique)
commissaire principal, commissaire central adjoint, police urbaine d'Ajaccio
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
6° Cour d'appel de Bastia
Groupe:
6° Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Serniclay (Dominique)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1991, les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000720125(source JORF)
inscription
23 Juin 199123/06/1991
De: Serniclay (Dominique)
commissaire de police, police urbaine de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20(5o) du code de procédure pénale
Groupe:
Examen
JORFTEXT000000534259(source JORF)
nomination
29 Décembre 199029/12/1990