François Deluga
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
DELUGA (François)
maire du Teich (33), titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des
Communes de moins de 20 000 habitants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000043329178
(source JORF)
nomination
04 Avril 2021
04/04/2021
De:
Deluga (François)
ancien député de la Gironde, maire du Teich ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
33
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000027248227
(source JORF)
nomination
31 Mars 2013
31/03/2013
De:
Deluga (François)
maire de Le Teich, suppléant
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
25 juillet 2008
susvisés
–
Groupe:
Centre national de la fonction publique territoriale
INTB0930019A
(source BOMI)
nomination
28 Février 2009
28/02/2009
De:
François Deluga
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000018158924
(source JORF)
nomination
24 Février 2008
24/02/2008
De:
Deluga (François)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages du Centre-Atlantique
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000805226
(source JORF)
nomination
22 Septembre 2004
22/09/2004
De:
Deluga (François)
membre suppléant, député-maire du Teich (Gironde)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités locales
en remplacement des membres sortants
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000763137
(source JORF)
nomination
08 Décembre 1999
08/12/1999
De:
Deluga (François)
Sénateurs
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
date_debut
=
"
1999-10-01
"
conseil_administration
JORFTEXT000000397237
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1999
15/10/1999