François Paour - JORFSearch

François Paour

De:	Paour (François) maire de Saint-Bernard (Ain)
Objet:	membres du Conseil national de la formation des élus locaux 1. Au titre des élus locaux Sur proposition de l'Association des maires de France c) Elus représentant les communes de mille habitants à trois mille quatre cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (1 000 h à 3 499 h)
Groupe:	Conseil national de la formation des élus locaux

JORFTEXT000000208093 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2000 19/12/2000

De:	Paour (François) maire de Saint-Bernard (Ain)
Objet:	membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée au titre des représentants des élus territoriaux c) Au titre des représentants des communes Suppléants
Groupe:	Commission nationale de la coopération décentralisée

JORFTEXT000000757009 (source JORF)

nomination

19 Novembre 1998 19/11/1998

De:	Paour (François, Henri, Louis) maire ; 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000752127 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1998 01/01/1998

De:	Paour (François) maire de Saint-Bernard (Ain)
Objet:	membres du Conseil national de la formation des élus locaux à compter de la date de publication du présent arrêté 1. Au titre des élus locaux c) Elus représentant les communes de 1 000 habitants à 3 499 habitants
Groupe:	Conseil national de la formation des élus locaux

duree="trois ans"

JORFTEXT000000750125 (source JORF)

nomination

21 Mai 1997 21/05/1997

De:	Paour (François) maire de Saint-Bernard (Ain), titulaire
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 8 du décret no 91-1188 du 21 novembre 1991 fixant les conditions d'attribution des aides au commerce prévues par l'article 4 de la loi no 89-1008 du 31 décembre 1989 relative au développement des entreprises commerciales et artisanales et à l'amélioration de leur environnement économique, juridique et social: 4 maires
Groupe:	Commission prévue à l'article 8 du décret no 91-1188

JORFTEXT000000357792 (source JORF)

nomination

07 Mars 1992 07/03/1992

De:	Paour (François) maire de Saint-Bernard
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants des collectivités territoriales membre titulaire représentant les maires des communes de moins de 20000 habitants
Remplace:	M. Pintat (Jean-François)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000535099 (source JORF)

nomination

05 Septembre 1990 05/09/1990