François Sauvage

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Sauvage (François, Jean, Roger)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine et santé au travail au CHU de Rennes
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rennes
concours
JORFTEXT000044229585(source JORF)
affectation
21 Octobre 202121/10/2021
De: Sauvage (François)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine générale à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
concours
JORFTEXT000042402100(source JORF)
affectation
07 Octobre 202007/10/2020
De: François SAUVAGE
professeur des universités à l'université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
Le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JUSC1407737A(source BOMJ)
composition
29 Avril 201429/04/2014
De: SAUVAGE François
–
Objet:
La Commission de Réforme du CNRS
1
3
Représentants des personnels, titulaires
Groupe:
Commission de Réforme du CNRS
DEC121737DRH(source BOCNRS)
composition
15 Juin 201215/06/2012
De: François SAUVAGE
professeur des universités à la faculté de droit d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1009698A(source BOMJ)
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: François Sauvage
professeur à la faculté de droit d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Remplace:Mme Sylvie Pellinghelli
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000000647568(source JORF)
nomination
21 Juin 200721/06/2007
De: Sauvage (François, Gabriel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000466830(source JORF)
nomination
04 Avril 200704/04/2007
De: Sauvage (François)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Droit privé et sciences criminelles
date_debut="2005-10-01"
JORFTEXT000000424639(source JORF)
nomination
16 Décembre 200516/12/2005
De: Sauvage (François, Christian, Denis)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264055(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Sauvage (François, Gabriel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000613215(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Sauvage (François, Gabriel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000222947(source JORF)
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Sauvage (François, Gabriel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000202111(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Sauvage (François)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000543819(source JORF)
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Sauvage (François, Gabriel)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000733009(source JORF)
renouvellement
18 Octobre 199418/10/1994
De: Sauvage (François, Claude, Lucien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Sauvage (François, Gabriel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000354819(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991

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