Françoise Dosba
Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Hincelin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dosba (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
les membres élus
en application du1° de l'article 4 et du 1° de l'article 5 du décret n° 92-172 du
21 février 1992
Collège des professeurs
Section 5
Production végétale
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut
=
"
2006-01-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
JORFTEXT000000793350
(source JORF)
nomination
21 Juin 2006
21/06/2006
De:
Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section arbres fruitiers
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000632129
(source JORF)
nomination
18 Février 2006
18/02/2006
De:
Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2004
03/01/2004
De:
Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section arbres fruitiers
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000415095
(source JORF)
nomination
04 Septembre 2002
04/09/2002
De:
Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Arbres fruitiers
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000760494
(source JORF)
nomination
04 Juin 1999
04/06/1999
De:
Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000730321
(source JORF)
nomination
10 Mai 1996
10/05/1996
De:
Dosba, née Hincelin (Françoise, Marie-Odile)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
24
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000165202
(source JORF)
nomination
15 Mai 1994
15/05/1994
De:
Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
Président
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1993
27/01/1993
De:
Dosba (Françoise)
Objet:
à la 1re classe dudit corps dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000350397
(source JORF)
promotion
23 Août 1990
23/08/1990
