Francis Breton


De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef du département systèmes, infrastructures et programmation technique, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte, dans l'outil Chorus-DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Septembre 202103/09/2021
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef du département systèmes, infrastructures et programmation technique, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte, dans l'outil Chorus-DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Juillet 202106/07/2021
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef du département systèmes, infrastructures et programmation technique, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte, dans l'outil Chorus-DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Juin 202112/06/2021
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef du département systèmes, infrastructures et programmation technique, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte, dans l'outil Chorus-DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Mars 202123/03/2021
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef du département systèmes, infrastructures et programmation technique, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte, dans l'outil Chorus-DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Janvier 202109/01/2021
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, chef du département systèmes, infrastructures et programmation technique, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Juillet 202030/07/2020
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte, à -
Groupe:
délégation de signature
12 Février 202012/02/2020
De: BRETON Francis
Max, René, ancien membre du conseil de prud'hommes de la Rochelle
Objet:
Cour d'appel de POITIERS
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
conférés
06 Décembre 201906/12/2019
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte, à -
Groupe:
délégation de signature
26 Octobre 201926/10/2019
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte, à -
Groupe:
délégation de signature
27 Avril 201927/04/2019
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte, à -
Groupe:
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte, à -
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 201825/12/2018
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC ainsi que des agents qui effectuent des missions pour son compte
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201825/08/2018
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Mars 201217/03/2012
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Septembre 201108/09/2011
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Mai 201004/05/2010
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
14 Janvier 201014/01/2010
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
07 Août 200907/08/2009
De: Francis Breton
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juin 200919/06/2009
De: Francis Breton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Francis Breton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Francis Breton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Francis Breton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Francis Breton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Francis Breton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Breton (Francis)
chef du service technique sécurité
Objet:
d'empêchement de
délégation de signature
25 Octobre 200325/10/2003
De: Breton (Francis)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (anc. 24 mars 2002)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
promotion
20 Juin 200320/06/2003
De: Breton (Francis)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2003
inscription
20 Juin 200320/06/2003
De: Breton (Francis)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1994-12-02"
titularisation
03 Mai 199503/05/1995
De: Breton (Francis)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants
inscription
18 Janvier 199318/01/1993
De: Breton (Francis)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les cinq candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
inscription
24 Janvier 199224/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.