18 Janvier 1993

De:	Moutel (Madeleine) receveur-percepteur des finances
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (création)
Groupe:	École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (Ensatt)

JORFTEXT000000727225 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000727224 (source JORF)

De:	Leveque-Fradet (Fabienne) inspecteur du Trésor
Objet:	auprès de la région Midi-Pyrénées attaché territorial de 2e classe pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Région Midi-Pyrénées

date_debut="1992-09-01"

détachement

De:	Duqueyroix (Martial) ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:	dans son grade

JORFTEXT000000727223 (source JORF)

titularisation

De:	Dominique (Christian) ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:	dans son grade

JORFTEXT000000727222 (source JORF)

titularisation

De:	Villeroux (Claude)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants

inscription

De:	Pezzetta (Patrick)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants

inscription

De:	Luce (Philippe)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants

inscription

De:	Cadot (Jean-Yves)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants

inscription

De:	Breton (Francis)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants

inscription

De:	Belliard (Alain)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants

inscription

De:	Jacquot (Hélène)
Objet:	sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les sept candidats suivants

inscription

JORFTEXT000000727171 (source JORF)

De:	Lagarrigue (Robert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon

date_debut="1993-04-30"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000727170 (source JORF)

De:	Deygout (Françoise) ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères pour être placée auprès de Sofreavia-Service et pour servir auprès de la Federal Aviation Administration, à Washington ingénieur chef de projet à la division Advanced Systems and Facilities
Groupe:	Affaires étrangères pour être placée auprès de Sofreavia-Service et pour servir auprès de la Federal Aviation Administration, à Washington

date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"

détachement

corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Jacob (Claude) ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:	sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts au titre des années 1991 et 1992 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et du développement rural et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

inscription

corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Tachker (Yves) ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:	sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts au titre des années 1991 et 1992 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et du développement rural et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

inscription

corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Mercier (Alain) ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:	sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts au titre des années 1991 et 1992 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et du développement rural et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

inscription

corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Lefevre (Francis) ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:	sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts au titre des années 1991 et 1992 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et du développement rural et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

inscription

corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Felin (Antoine) ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:	sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts au titre des années 1991 et 1992 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et du développement rural et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

inscription

corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"

De:	Faure (Pierre) ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:	sur la liste d'aptitude spéciale en vue de leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts au titre des années 1991 et 1992 les ingénieurs des travaux du ministère de l'agriculture et du développement rural et de l'Office national des forêts suivants
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

inscription

De:	Vassas (Claude)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Duguet (Claude)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Weber (Jean-Marie)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Vaucouloux (Manuel)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Turpin (François) (détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Suisse de Sainte Claire (Eric) (détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Requillart (Jean-Pierre)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Poignand (Michel)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Narjollet (Jean-Paul)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Montrade (Aimé)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Leroy (Pierre-Henri)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Legault (Jean)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Leclerc (Luc-André)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Langlois (Patrick)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Lafitte (Jean)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Labat (Philippe) (détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Jeudy (Hugues)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Hurand (Patrick) (détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Herve (Jean-Jacques) (détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Guiraud (Alain)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Guerber (François) (détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Grelu (Jacques)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Gautier (Jacques)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Fraioli (Philippe)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Demange (Jean-Marie) (détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Deluard (Alain)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Burban (Gilles) (détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Brul (Denis)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Bourgine (Paul)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Borderes (Michel)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Bergeot (François)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Benoit (Guillaume) (détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Auxietre (Jean-Pierre) (détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Aurand (Jean-Marie)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Guillou (Marion) (détaché)
Objet:	pour le grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

promotion

De:	Brocas (Claude)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Vignat (Denis)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Steinlein (Pierre) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Servant (Jean)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Rimkine (Pierre)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Rieul (Léopold)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Porry (Jean-Louis) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Pernes (Pierre)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Moisset (Philippe) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Militon (Jacques)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Mesnil (Jean-Jacques)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Maquart (Daniel) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Lucas (Louis) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Le Bars (Yves) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Lalegerie (André)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Julie (Charles)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Guyonneau (Auguste)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Groene (Denis) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Estrade (Alfred)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	El Glaoui (Mohamed) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Deveaux (Rémy)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Desmartin (André)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Dattee (Pierre)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Daburon (Henri)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Cretinon (Bernard)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Cresson (Philippe)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Cornet (Jean-Marie) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Cogoluenhes (Pierre)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Charbonnel (Louis) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Caudron (Louis) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Carsalade (Henri) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Canguilhem (André) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Brachet (Jean) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Begue (Roland) (détaché)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

De:	Becker (Raymond)
Objet:	pour la 2e classe du grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

promotion

JORFTEXT000000727165 (source JORF)

De:	Jackowski (Francis) sous-directeur des services extérieurs de l'administration pénitentiaire à la maison d'arrêt de Grenoble
Objet:	sur place au grade de directeur de 2e classe à compter du ler décembre 1992

promotion

De:	Bouchet (Franck) délégué général de la Fédération nationale des diplômés universitaires de technologie (F.N.D.U.T.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des usagers Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Marie (René) membre du syndicat C.F.T.C. de l'éducation nationale, de la recherche et des affaires culturelles (S.C.E.N.R.A.C.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations syndicales de salariés Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Loustaudaudine (Jacques) délégué national de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.), chargé de la formation initiale
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations syndicales de salariés Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Descloitres (Robert) membre de Force ouvrière (F.O.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations syndicales de salariés Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Boue (Jean-Claude) secrétaire national du Groupement national des cadres de la Confédération générale du travail (G.N.C.-C.G.T.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations syndicales de salariés Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Parenteau (Jean-Paul) directeur du département scientifique et de la formation de l'Union des industries chimiques
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations professionnelles d'employeurs Suppléants Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:	Conseil national du patronat français

nomination

De:	Guillerm (Henri) président du conseil d'administration de l'I.U.T. de Rennes
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations professionnelles d'employeurs Suppléants Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:	Conseil national du patronat français

nomination

De:	Cathelain (Tanguy) responsable du service Encadrement de la direction de la formation de l'Union des industries métallurgiques et minières (U.I.M.M.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations professionnelles d'employeurs Suppléants Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:	Conseil national du patronat français

nomination

De:	Gilson (Pierre) vice-président de la C.G.P.M.E., chargé des affaires sociales
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations professionnelles d'employeurs Suppléants Représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

nomination

De:	Carillo (Armand) président de la commission Enseignement-formation de la C.G.P.M.E
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations professionnelles d'employeurs Suppléants Représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

nomination

De:	Romier (Guy) président de l'université Grenoble-II
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes enseignants-chercheurs Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Mazeran (Jacques) vice-président de l'assemblée des directeurs d'I.U.T., chargé des affaires générales, directeur de l'I.U.T. de Saint-Etienne
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes enseignants-chercheurs Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	M. Bon (Jean-Louis) directeur de l'I.U.T. de Sceaux
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes enseignants-chercheurs Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Dizambourg (Bernard) président de l'université Paris-XII
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes enseignants-chercheurs Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Aubrun (Michel) professeur à l'université Nancy-I
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes enseignants-chercheurs Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Fouchet (Virginie) membre de l'Union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique (U.N.E.F.-I.D.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des usagers Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Lassare (Dominique) membre de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations syndicales de salariés Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Bressaud (Christiane) secrétaire de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.), chargée de la formation professionnelle
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations syndicales de salariés Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Saint-Léger (Paule) directeur du service juridique et social de la société Fedimas
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations professionnelles d'employeurs Suppléants Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:	Conseil national du patronat français

nomination

De:	Sabaté (Catherine) secrétaire de l'assemblée des directeurs d'I.U.T., directrice de l'I.U.T. de Perpignan
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes enseignants-chercheurs Suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Merceron (Stéphane) membre de l'Union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique (U.N.E.F.-I.D.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des usagers Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Blot (Jean-Louis) président de la Fédération nationale des diplômés universitaires de technologie (F.N.D.U.T.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des usagers Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Trudel (Michel) membre du syndicat Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) de l'éducation nationale, de la recherche et des affaires culturelles (S.C.E.N.R.A.C.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations syndicales de salariés Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Tricoche (Jean-Claude) secrétaire national de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations syndicales de salariés Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Juquel (Guy) secrétaire de l'Union générale des ingénieurs et des cadres de la Confédération générale du travail (U.G.I.C.-C.G.T.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations syndicales de salariés Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Guinard (Patrice) membre de Force ouvrière (F.O.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations syndicales de salariés Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Cohet (Michel) membre de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations syndicales de salariés Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	de Calan (Dominique) secrétaire général adjoint du C.N.P.F
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations professionnelles d'employeurs Titulaires Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:	Conseil national du patronat français

nomination

De:	Van-Elslande (Daniel) chef du service Enseignement-formation du C.N.P.F
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations professionnelles d'employeurs Titulaires Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:	Conseil national du patronat français

nomination

De:	Tardy (Daniel) président-directeur général de l'Entreprise des travaux publics de l'Ouest (E.T.P.O.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations professionnelles d'employeurs Titulaires Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:	Conseil national du patronat français

nomination

De:	Mousson (Bernard) président-directeur général de l'Organisation scientifique de l'industrie et du bâtiment (O.S.I.B.), président de l'Union nationale des présidents des conseils d'administration d'I.U.T. (U.N.P.I.U.T.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations professionnelles d'employeurs Titulaires Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:	Conseil national du patronat français

nomination

De:	Trenti (Jean-Pierre) président de la Commission nationale de la formation professionnelle automobile (C.N.P.A.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations professionnelles d'employeurs Titulaires Représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

nomination

De:	Maboux (René) membre de la commission Enseignement-formation de la C.G.P.M.E
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations professionnelles d'employeurs Titulaires Représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

nomination

De:	Guillaume (Georges) président du Conseil interprofessionnel social et économique (C.I.S.E.) de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes membres qualifiés Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Fleury (Guy) administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers (C.N.A.M.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes membres qualifiés Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Chevreau (Jean-Noël) directeur de la formation de la société Saint-Gobain
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes membres qualifiés Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Bridoux (Edouard) professeur à l'université de Valenciennes
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes membres qualifiés Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Boucly (Patrick) professeur à l'université de Rouen
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes membres qualifiés Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Saide (Jean) vice-président de l'assemblée des directeurs d'I.U.T., chargé du secteur tertiaire, directeur de l'I.U.T. de Nice
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes enseignants-chercheurs Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Moan (Michel) directeur de l'institut universitaire professionnalisé (I.U.P.) de Brest
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes enseignants-chercheurs Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Leduc (Michel) président de l'université du Havre
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes enseignants-chercheurs Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Gout (Jean-Louis) président de l'université de Pau et des pays de l'Adour
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes enseignants-chercheurs Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Goursaud (Serge) président de l'assemblée des directeurs d'instituts universitaires de technologie (I.U.T.), directeur de l'I.U.T. d'Orsay
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes enseignants-chercheurs Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Fontaine (Jacques) professeur à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes enseignants-chercheurs Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Goannec (Yvonne) membre de la Fédération de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) de La Poste
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes représentants des organisations syndicales de salariés Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

De:	Descheemaker (Françoise) adjointe au directeur du management et du développement social de la Société nationale d'études et de construction des moteurs d'avion (S.N.E.C.M.A.)
Objet:	membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et les personnalités suivantes membres qualifiés Titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et

nomination

JORFTEXT000000725614 (source JORF)

De:	André Hussenet inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	directeur de l'académie de Paris
Groupe:	Académie de Paris

directeur_academie

nomination

JORFTEXT000000543216 (source JORF)

De:	Gilbert (Alain)
Objet:	agent comptable secondaire du centre départemental de documentation pédagogique du Cher
Remplace:	M. Doumayroux
Groupe:	Centre départemental de documentation pédagogique du Cher

nomination

JORFTEXT000000543215 (source JORF)

De:	Chapert (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon

date_debut="1993-05-29"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000543214 (source JORF)

De:	Guerin (Annick) secrétaire administratif des services extérieurs
Objet:	régisseur d'avances et de recettes de la délégation régionale Auvergne
Remplace:	Mme Heurtaux (Giovana)
Groupe:	Délégation régionale Auvergne

nomination

JORFTEXT000000543213 (source JORF)

De:	Le Breton (Hubert) ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:	dans son grade

date_debut="1992-09-20"

titularisation

De:	Ange (Patrick) ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:	dans son grade

JORFTEXT000000543212 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000543211 (source JORF)

De:	Desprez (Victor)
Objet:	membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées représentant des obtenteurs de variétés
Groupe:	Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

nomination

JORFTEXT000000543210 (source JORF)

De:	Cornelis (Roger)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er, du décret n° 53-711 du 9 août 1953 de l'article 4 (2e alinéa) de la loi du 18 août 1936 du code des pensions civiles et militaires de retraite conseiller commercial de 1re classe
Groupe:	Conseil commercial de 1re classe

date_debut="1993-01-19"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000543209 (source JORF)

De:	Monsaint (Hélène) secrétaire administratif en chef
Objet:	régisseur d'avances et de recettes de l'Etablissement des constructions navales de Cherbourg
Remplace:	Mme de Mallevoue

nomination

De:	Desmay (Dominique)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	née Lazerges (Dominique)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Perrin (Claude)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Simon (Philippe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Saint-Jevin (Georges)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lesegretain (Xavier)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Laurent (Christophe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	D'Attoma (Franck)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bien (Laurent)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Thomas (Thierry)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Loriod (Bertrand)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Le Tilly (Yvon)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jean (Henri)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gaillard (Denis)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Durocher (William)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Drouet (Marc)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Desgouttes (Philippe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Dadon (Charles)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Chitrit (Norbert)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Celet (Jean-Paul)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Borgonovo (Michel)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Wurtz (Bernard)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Tochon (Marc)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Tanguy (Hervé)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Tanguy (François)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Suran (Nicolas)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Rodriguez (Jacques)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Rivet (Fabrice)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Renault (Philippe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Raison (Emmanuel)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Presse (Christophe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Pichon (Bruno)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Penaud (Marc)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Peix (Pierre)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Misse (Christophe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Martinot (Bertrand)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Martin (Patrick)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lartigau (Jérôme)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Lange (Antoine)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jegu (Didier)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Icher (Eric)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Hudry (Stephan)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Hoop (Pascal)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Got (Christophe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Glardon (Pierre-Hugues)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gaben (Christophe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Dolomie (Bruno)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Descombes (Jean-Philippe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Davigo (Jean-Luc)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Collange (Philippe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Colera (Christophe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Chevalier (Cyril)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Indart (Rémi)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Marie-Thérèse)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Djamakorzian (Eric)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Marie-Thérèse)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bonnevie (Eric)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Marie-Thérèse)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Schott (Laurent)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Petryszyn (Jean-Paul)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Perin (Bertrand)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Meriau (Christian)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Le Corff (Michel)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jacson (Patrick)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Guillemelle (Philippe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Doutreleau (Etienne)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Devauchelle (Philippe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Daccord (Maurice)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Baudart (Marcel)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Arezki (Philippe)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Romero (Patricia)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Renier (Martine)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Michal (Caroline)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Briec (Nathalie)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Liste complémentaire
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Keller (Catherine)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Delboe (Brigitte)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours interne
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Zamaron (Sophie)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Surena (Véronique)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Rebuffel (Laurence)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Mourgeon (Anne)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Moreau (Anne)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Minne (Laurence)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Mimram (Corinne)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Micaud (Nathalie)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Laflaquiere (Sabine)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Koza (Sylvie)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Jaglin (Cécile)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gautier (Anne-Sophie)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Gatellier (Murielle)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Fabron (Véronique)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Esselin (Valérie)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Duluc (Nathalie)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Destieu (Corinne)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Coulonjou (Marie)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Collet (Pascale)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Chevance (Cécile)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Chaillet (Elisabeth)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Burstin (Anne)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Bermann (Béatrice)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Banterla (Isabelle)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Astruc (Valérie)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Arnal (Christine)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique Concours externe
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	née Thomas (Sandrine)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Marie-Thérèse)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Zigna (Marie-Claude)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Hebrard (Martine)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Coppee (Carole)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Boyer (Marie-Claude)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

De:	Benisahnoune (Zaynab)
Objet:	au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique (Christiane)
Groupe:	École des hautes études en santé publique

admission

JORFTEXT000000542619 (source JORF)

De:	Savary (Charles)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite du jour de la remise de son service et, au plus tôt en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement d'Arles (Bouches-du-Rhône)
Groupe:	Remise de son service et, au plus tôt

date_debut="1993-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Gautier (Alain) receveur-percepteur des finances
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques en remplacement du chef de poste de la trésorerie de Villeurbanne municipale
Groupe:	Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques La Poste

JORFTEXT000000542618 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000542617 (source JORF)

De:	Poggio (André) receveur-percepteur des finances
Objet:	agent comptable de l'Observatoire de la Côte d'Azur
Remplace:	M. Cousin
Groupe:	Observatoire de la Côte d'Azur

nomination

ecole="École nationale d'ingénieurs de Belfort"

De:	Mayot (Claudine) conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Belfort

JORFTEXT000000361425 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000361424 (source JORF)

De:	Cazanave (Dominique), épouse Legay inspecteur du Trésor
Objet:	auprès de l'agence comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture sur un emploi d'assistant pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Agence comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture sur un emploi d'assistant

date_debut="1992-07-15"

détachement

JORFTEXT000000361422 (source JORF)

De:	Boitard (Claude) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Val-de-Marne, à Créteil
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Eure-et-Loir, à Chartres
Remplace:	M. Cloud (François)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Eure-et-Loir, à Chartres

date_debut="1993-02-15"

nomination

De:	Trouvelot (Claude)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Tisserand (Michel)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Tafforeau (Roland)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Roche (Emile)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Monteil (Georges) (détaché)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Guerin (Philippe)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Glass (Bernard)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Desmartin (Pierre)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Demange (Henri)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Corbasson (Michel) (détaché)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Coquet (Jean-Claude)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Clauzure (Jean-Michel)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Cerutti (François)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Bichat (Hervé) (détaché)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Benghouzi (Léon)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Bailly (Bernard)
Objet:	pour la Ire classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

JORFTEXT000000361420 (source JORF)

De:	Sanchez (André) directeur de 2e classe de la maison centrale d'Arles
Objet:	sur place au grade de directeur de Ire classe

date_debut="1992-12-01"

promotion

inspecteur_general="Éducation nationale"

De:	Christian Nique inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:	inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

JORFTEXT000000361419 (source JORF)

nomination

De:	Maffi (Michel, Louis) directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
Objet:	dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Compiègne (Oise) (1re catégorie) chef des services départementaux du Trésor du Bas-Rhin
Remplace:	M. Laurens
Groupe:	Trésor du Bas-Rhin

réintégration

De:	Hoffmann (Guy, Frédéric) receveur particulier des finances de 1re classe, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et affecté à la recette des finances de Vichy (Allier) (1re catégorie)
Remplace:	M. Clément
Groupe:	Recette des finances de Vichy (Allier) (1re catégorie)

réintégration

De:	Durosier (Michel, Gaston, André, Fernand) directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Pamiers (Ariège) (2e catégorie)
Remplace:	M. Souchon

réintégration

De:	Dumoulin (Stéphane, Daniel) directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
Objet:	dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon chef des services départementaux du Trésor du Val-de-Marne
Remplace:	M. Prévost
Groupe:	Trésor du Val-de-Marne

réintégration

De:	Bonnet (Daniel, Auguste, Honoré) directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
Objet:	dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saint-Omer (Pas-de-Calais) (1re catégorie) chef des services départementaux du Trésor des Alpes-Maritimes
Remplace:	M. Robert
Groupe:	Trésor des Alpes-Maritimes

réintégration

De:	Robert (Jean-Marie-Vianney) administrateur civil de 1re classe à l'administration centrale du ministère du budget
Objet:	receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Saint-Omer (Pas-de-Calais) (1re catégorie)
Remplace:	M. Besombes

nomination

De:	Le Mapihan (Alain, Gustave, Yannick) directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, fondé de pouvoir à la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques
Objet:	receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Pamiers (Ariège) (2e catégorie)
Remplace:	M. Durosier

nomination

De:	Laurens (Marcel, Yves) receveur particulier des finances de 2e classe de Millau (Aveyron) (2e catégorie)
Objet:	receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Compiègne (Oise) (1re catégorie)
Remplace:	M. Auffray

nomination

De:	Buhl-Lambert (Jacqueline) conseiller à la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Objet:	receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Dole (Jura) (1re catégorie)
Remplace:	M. Sublet

nomination

De:	Robert
Objet:

détachement

De:	Sublet (Henri, Bernard) receveur particulier des finances de 1re classe de Dole (Jura) (1re catégorie)
Objet:	à la recette des finances de Brive (Corrèze) (1re catégorie)
Remplace:	M. Lucas

affectation

De:	Souchon (Albert, Maurice, François) receveur particulier des finances de 2e classe de Pamiers (Ariège) (2e catégorie)
Objet:	à la recette des finances de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) (2e catégorie)
Remplace:	M. Bertoni

affectation

De:	Laurens (Marcel, Yves) receveur particulier des finances de 1re classe de Compiègne (Oise) (1re catégorie)
Objet:	par nécessité de service, à la recette des finances d'Avesnes-sur-Helpe (Nord) (1re catégorie)
Remplace:	M. Dubernet

affectation

De:	Hénault (Michel, Louis, Alfred) receveur particulier des finances de 1re classe de Libourne (Gironde) (1re catégorie)
Objet:	à la recette des finances d'Arles (Bouches-du-Rhône) (1re catégorie)
Remplace:	M. Savary

affectation

De:	Dubernet (Christian, René) receveur particulier des finances de 1re classe d'Avesnes-sur-Helpe (Nord) (1re catégorie)
Objet:	à la recette des finances de Libourne (Gironde) (1re catégorie)
Remplace:	M. Hénault

affectation

De:	Clément (Robert, Charles, Marie) receveur particulier des finances de 1re classe de Vichy (Allier) (1re catégorie)
Objet:	à la recette des finances d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) (1re catégorie)
Remplace:	M. Sauret

affectation

De:	Bertoni (Jacques, Lucien, Raymond) receveur particulier des finances de 2e classe de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) (2e catégorie)
Objet:	à la recette des finances de Millau (Aveyron) (2e catégorie)
Remplace:	M. Laurens

affectation

JORFTEXT000000178962 (source JORF)

De:	Blain (Daniel) chef du service Ressources humaines à E.D.F.-G.D.F. Services
Objet:	membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant conjointement les directions générales d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:	M. Poujol (Guy)
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières Électricité de France

nomination

De:	Fanton (Bernard) ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:	dans son grade

JORFTEXT000000178961 (source JORF)

titularisation

De:	Collet (Luc) ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:	dans son grade

JORFTEXT000000178960 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000178790 (source JORF)

De:	Bourrel (Ginette) adjoint administratif des services extérieurs
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du Centre national de formation aéronautique de Carcassonne
Remplace:	Mme Gelci (Claude)
Groupe:	Centre national de formation aéronautique de Carcassonne

nomination

JORFTEXT000000178789 (source JORF)

De:	Franceschi (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon

date_debut="1993-07-10"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000178788 (source JORF)

De:	Espérou (Robert) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:	inspecteur général de l'aviation civile

date_debut="1992-05-26"
date_fin="1995-05-31"
inspecteur_general="Aviation civile"

détachement

JORFTEXT000000178787 (source JORF)

De:	Delemotte (Bernard) Docteur
Objet:	membre suppléant médecin conseiller national du régime agricole de protection sociale
Remplace:	M. Fages (Jacques)
Groupe:	Conseil nationale du régime agricole de protection sociale

suppleant

nomination

JORFTEXT000000178786 (source JORF)

De:	Jehanno (Jean) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	pour la 1re classe de son grade au titre de l'année 1992 (tableau complémentaire)

promotion

De:	Laborde Jourdain (Dominique) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Gamon (Dominique) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Deviers (Dominique)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Bonnetaud (Dominique)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Vanbrugghe (Gérard)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Tuffery (Michel)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Teyssier d'Orfeuil (Jacques) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Sallenave (Michel)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Piton (Pierre)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Parent (Eric)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Nicol (Jean-Pierre) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Loffeier (Martin) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Lenoir (Philippe) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Le Meignen (Patrick) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Le Bris (Alain) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Hubert (Louis)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Herin (Jackie)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Hayem (Albert) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Gorioux (François)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Genere (Benoît)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Gallemant (Christophe)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Foucault (Michel)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Fernier (Jean-Marie)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Dupraz (Christian) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Dereix (Charles)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Decesse (Philippe)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Courtier (Pierre)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Corniere (Jean)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Commere (Bernard)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Caron (Philippe) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Berlizot (Thierry) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Berger (Christian)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Becker (Jean-Jacques)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Vidal (Edith)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Sanchis (Thérèse)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Margot-Rougerie (Pascale)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Hubert (Claire) (en service détaché)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

De:	Boizard (Pascale)
Objet:	pour la 1re classe de leur grade au titre de l'année 1993

promotion

JORFTEXT000000178784 (source JORF)

De:	Vaillant (Louis, Jean, Constant)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général de l'agriculture
Groupe:	Inspection générale de l'agriculture

date_debut="1993-03-10"
inspecteur_general="Agriculture"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000178783 (source JORF)

De:	Ronze (Bernard) inspecteur général des finances
Objet:	président de la section économique de la Commission centrale des marchés
Remplace:	M. Lagaillarde
Groupe:	Commission centrale des marchés

president

nomination