Hocine Bouares


De: Bouarès (Hocine)
titulaire de la carte du combattant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des combattants et des victimes de guerre
1. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants de l'Office national des combattants et des victimes de guerre
Groupe:
date_debut="2024-02-01"
conseil_administration
nomination
27 Janvier 202427/01/2024
De: Bouarès (Hocine)
titulaire de la carte du combattant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
I. - Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="2020-02-01"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 202031/01/2020
De: Bouarès (Hocine)
Objet:
membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201602/04/2016
De: Bouares (Hocine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Bouares (Hocine)
Objet:
membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau
membre du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Hocine BOUARES
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Bouares (Hocine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie, et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: BOUARES (Hocine)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Bouares (Hocine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Bouares (Hocine)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Hocine Bouares
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des relations extérieures
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
nomination
06 Novembre 200206/11/2002
De: Bouares (Hocine)
Objet:
membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Août 200224/08/2002
De: Bouares (Hocine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2° Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Bouares (Hocine)
Objet:
membres du groupe de travail sur la situation des Français musulmans rapatriés
Groupe:
nomination
16 Juillet 199316/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.