Jacques Bernat

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De: Bernat (Jacques, Claude, Paul)
ancien président d'une fédération régionale de syndicats d'éleveurs de brebis, président régional d'une mutuelle agricole ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026178733(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Bernat (Jacques)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000822598(source JORF)
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jacques Bernat
président de la fédération régionale du syndicat des éleveurs de brebis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="2005-01-01"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000790398(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jacques Bernat
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000626988(source JORF)
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bernat (Jacques)
à Camarès (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000417080(source JORF)
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Jacques Bernat
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
president
JORFTEXT000000239704(source JORF)
nomination
29 Juin 200329/06/2003
De: Jacques Bernat
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de brebis de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre des représentants de la production
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000229609(source JORF)
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bernat (Jacques)
président d'une caisse de mutualité sociale agricole; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994

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