Jacques Mével


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mével Jacques
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Payen De La Garanderie
Brigade motorisée de Loudéac (22)
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Mevel (Jacques)
Comité central des armateurs de France (CCAF)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande, dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande, dans le ressort de la direction régionale des affaires maritimes du Havre
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000769103(source JORF)
nomination
13 Mars 200113/03/2001
De: Mevel (Jacques, Jean-François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Mével (Jacques, Louis, Alfred)
caporal, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
Blessé et cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000553811(source JORF)
décoration
06 Novembre 199706/11/1997
De: Mevel (Jacques)
(CCAF)
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants ainsi que les conseillers au tribunal administratif du Havre qui siégeront à cette commission régionale de conciliation du Havre
1. En ce qui concerne la marine marchande
a) Représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil au tribunal administratif du Havre qui siégeront à cette commission régionale de conciliation du Havre
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Havre qui siégeront à cette commission régionale de conciliation du Havre"
suppleant
JORFTEXT000000551741(source JORF)
nomination
30 Août 199730/08/1997
De: Mevel (Jacques)
chef de région, R.A.M., 7, rue de Cadeniers, 44034 Nantes Cedex 1
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - Au titre de représentants des organismes
34958 Montpellier Cedex 2
Caisse mutuelle régionale des Pays de la Loire
Suppléant
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000550536(source JORF)
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Mevel (Jacques, Jean-François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Mével (Jacques, Clet, Guillaume)
adjudant-chef; 27 ans 9 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Cité
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.