Jacques Rotival

De: Jacques ROTIVAL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2015-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029597447(source JORF)
admission
17 Octobre 201417/10/2014
De: Jacques ROTIVAL
commissaire divisionnaire, chef de la coordination centrale des audits et de l'assistance
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028691013(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 201407/03/2014
De: Jacques ROTIVAL
commissaire divisionnaire, chef de la coordination centrale des audits et assistances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028197889(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jacques ROTIVAL
commissaire divisionnaire, chef de la coordination centrale des audits et assistances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028036262(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 201306/10/2013
De: Jacques ROTIVAL
commissaire divisionnaire, chef de la coordination centrale des audits et assistances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026952043(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jacques Rotival
commissaire divisionnaire, chef de la coordination centrale des audits et assistances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026584999(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201207/11/2012
De: Jacques Rotival
commissaire divisionnaire, chef de la coordination centrale des audits et assistances
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France
Groupe:
Direction centrale de la Sécurité publique (DCSP)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026227546(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 201227/07/2012
De: Rotival (Jacques, André)
commissaire divisionnaire de police ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Rotival (Jacques)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la 13e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2001-2002
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000223418(source JORF)
admission
29 Août 200129/08/2001
De: Jacques Rotival
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000404987(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Rotival (Jacques)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires divisionnaires
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000369969(source JORF)
inscription
25 Février 199525/02/1995