Jacques Viallefond
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Viallefond (Jacques)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentant de l'Union des importateurs indépendants pétroliers
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000210460
(source JORF)
nomination
26 Février 1999
26/02/1999
De:
Viallefond (Jacques)
Objet:
administrateurs du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers, pour compter du
29 janvier 1996
a)
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques
représentants de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000730467
(source JORF)
nomination
07 Février 1996
07/02/1996
De:
Viallefond (Jacques)
Objet:
administrateur du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant de la Fédération française de pétroliers indépendants
Remplace:
M. Villelegier (Guy)
Groupe:
Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000000191832
(source JORF)
nomination
13 Janvier 1996
13/01/1996
De:
Viallefond (Jacques, Louis)
Ingénieur général de 2e classe des essences
placé en position de service détaché auprès du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut
=
"
1994-11-01
"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000732572
(source JORF)
réintégration
02 Août 1994
02/08/1994
De:
Jacques Viallefond
Objet:
ingénieur général des essences
JORFTEXT000000183817
(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 1994
22/05/1994
De:
Viallefond (Jacques, Louis)
Objet:
directeur du service national des oléoducs interalliés et chef du service spécial des dépôts d'hydrocarbures
Groupe:
Direction du service national des oléoducs interalliés et chef du service spécial des dépôts d'hydrocarbures
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000180175
(source JORF)
nomination
07 Août 1993
07/08/1993
De:
Jacques Viallefond
ingénieur général des essences, directeur du Service national des oléoducs interalliés (S.N.O.I.)
Objet:
pour représenter l'Etat au conseil d'administration de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil)
Au titre du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL)
conseil_administration
JORFTEXT000000525385
(source JORF)
désignation
28 Décembre 1990
28/12/1990
De:
Viallefond (Jacques, Louis)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut
=
"
1990-11-01
"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000525941
(source JORF)
nomination
10 Novembre 1990
10/11/1990