26 Février 1999

diplome

ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Pucheu Plante
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Perissinot (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Msogoya (Théodosy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Montil (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Martin (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Loubere (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Lemettais (Cédric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Larue (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Jaulin (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Jarnouen de Villartay
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Hugounenc (Guilhem)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Hivert (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Gros (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Gouet (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Gateble (Gildas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Dousse (Samuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Demichelis (Pierre- Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Dellinger (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Vincent (Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Aude-Marie)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Tregoat (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Aude-Marie)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Rousset (Cyrille)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Aude-Marie)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Chauvet (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Chanselle (Yohann)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Cardon (Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Bue (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Boutillier (Denis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Blondel (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	De Bailliencourt
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Pillavoine (Florence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Pierret (Véronique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Petitjean (Lynda)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Petauton (Anne-Solène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Pasquet (Karine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Ossant (Aude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Nourtier (Violaine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Mathlouthi (Monia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Massot (Murielle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Limare (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Lie (Catherine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Levron (Cécile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Le Drenn (Anne-Laure)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Laygnez (Ingrid)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Kervella (Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Joly (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guy)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Roch-Maillard
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guillaume)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Ralamboranto (Fanja)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Guillaume)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Giorgetti (Caroline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Fontaine (Delphine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Filleron (Delphine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Emeriau (Catherine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Dougny (Fabienne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Domont (Ariane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Delorme (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Delmarle (Caroline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Del Rio (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Frédéric)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Teyssier (Catherine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Aude-Marie)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Serfaty (Valérie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers (Aude-Marie)
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Cosnuau (Fleur)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Comes (Alexandra)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Casanabe (Fabienne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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De:	Bretaud (Marina)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Bresch (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Bastien (Blandine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Bachelet (Séverine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

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ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"

De:	Ameline (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:	École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers

diplome

JORFTEXT000000758505 (source JORF)

De:	Roudet (Philippe, René, Lucien)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Allauzen (Vincent, Marie, Antoine)

huissier
huissier_residence="Clamecy (Nièvre)"
huissier_residence_departement_code="58"

nomination

JORFTEXT000000758477 (source JORF)

De:	Schlotterbeck (Stéphane) inspecteur principal de 2e classe
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères expert fiscal auprès du Fonds monétaire international pour servir au Cameroun
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="1998-09-07"
duree="six mois"

détachement

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Turquie"

De:	Jean-Claude Cousseran ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Turquie
Remplace:	M. Daniel Lequertier
Groupe:	Turquie

JORFTEXT000000758476 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000758474 (source JORF)

De:	Poujade (Alain) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1998-08-17"
duree="deux ans"
sous-prefet

détachement

JORFTEXT000000758473 (source JORF)

De:	Beraud (Jean-Marc) professeur de droit du travail à l'université Lyon-II, directeur de l'institut d'études du travail de Lyon
Objet:	président du jury de l'examen de sortie en 1999 des élèves de la 37e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale

president

nomination

JORFTEXT000000758472 (source JORF)

De:	Lucas (Nelly) ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	auprès du préfet de la région Lorraine chargée de mission à temps partiel
Groupe:	Prefecture de la région Lorraine

date_debut="1999-02-01"

nomination

huissier
huissier_residence="Saint-Amand-les-Eaux (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"

De:	Allauzen (Vincent, Marie, Antoine)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Descamps (Jean-Luc, Marie, Henri)

JORFTEXT000000576474 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000576473 (source JORF)

De:	Veillet (Hélène)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radiée des cadres directrice d'établissement social et médico-social public, 2e classe, directrice de l'établissement public départemental Les Foyers de vie
Groupe:	Direction d'établissement social et médico-social public, 2e classe, directrice de l'établissement public départemental Les Foyers de vie

date_debut="1999-02-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000576472 (source JORF)

De:	Pinguet (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radié des cadres directeur d'établissement social et médico-social public, 1re classe, directeur au centre départemental de l'enfance à Canteleu (Seine-Maritime)
Groupe:	Centre départemental de l'enfance, à Canteleu (Seine-Maritime)

date_debut="1999-01-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000576396 (source JORF)

De:	Martine Ulmann conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:	directrice du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
Remplace:	M. Robert Halluin
Groupe:	Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)

nomination

De:	Martineau (Jean-Etienne) »
Objet:	la Commission supérieure des soins gratuits membre suppléant b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession Représentant des pharmaciens Remplacer : «
Groupe:	Commission supérieure des soins gratuits

date_debut="1997-06-01"
date_fin="2002-05-31"
suppleant

désignation

De:	Boucher (Gérard) » par : «
Objet:	la Commission supérieure des soins gratuits membre suppléant b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession Représentant des pharmaciens Remplacer : «
Groupe:	Commission supérieure des soins gratuits

date_debut="1997-06-01"
date_fin="2002-05-31"
suppleant

désignation

De:	Lousson (Jean-Pierre) » par : «
Objet:	la Commission supérieure des soins gratuits membre titulaire b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession Représentant des pharmaciens Remplacer : «
Groupe:	Commission supérieure des soins gratuits

date_debut="1997-06-01"
date_fin="2002-05-31"

désignation

De:	Leportier (Pierre) »
Objet:	la Commission supérieure des soins gratuits membre titulaire b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession Représentant des pharmaciens Remplacer : «
Groupe:	Commission supérieure des soins gratuits

date_debut="1997-06-01"
date_fin="2002-05-31"

désignation

De:	Guillemain (Didier)
Objet:	membre du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie
Remplace:	Mme Chapuzet (Sylvie)
Groupe:	Comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie

JORFTEXT000000576394 (source JORF)

nomination

ecole
president
conseil_administration

De:	Yannick d'Escatha
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000576393 (source JORF)

renouvellement

JORFTEXT000000576392 (source JORF)

De:	Madelaine (Bernard) président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:	président du tribunal administratif de Nancy
Groupe:	Tribunal administratif de Nancy

date_debut="1999-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
president

mutation

JORFTEXT000000576391 (source JORF)

De:	Demarquet (Patrick) premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:	au tribunal administratif de Papeete
Groupe:	Tribunal administratif de Papeete

date_debut="1999-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Papeete"

affectation

JORFTEXT000000576391 (source JORF)

De:	Benlafquih (Véronique) conseiller au tribunal administratif de Limoges
Objet:	au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:	Tribunal administratif de Toulouse

date_debut="1999-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"

affectation

date_debut="1999-02-15"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Alexandre Jevakhoff inspecteur des finances de 1re classe
Objet:	dans son corps d'origine
Groupe:	Direction à l'administration centrale

JORFTEXT000000393375 (source JORF)

réintégration

a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Alexandre Jevakhoff inspecteur des finances de 1re classe
Objet:	directeur de la programmation, des affaires financières et immobilières
Groupe:	Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières

JORFTEXT000000393375 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Romans-sur-Isère (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"

De:	Gilly (Corinne, Paule, Suzette), épouse Quet
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000393373 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Romans-sur-Isère (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"

De:	Badoux (Christelle), épouse Laurent
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000393373 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Romans-sur-Isère (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"

De:	Guilhem (Edmond, Paul)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000000393373 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"

De:	Neurrisse (Jean, Georges)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000393372 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"

De:	Mayoroff (Serge, Pierre)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000393372 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"

De:	Neurrisse (Jean, Georges)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000000393372 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000393371 (source JORF)

De:	Join-Lambert (Christian) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics et secrétaire général du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics et désignation d'un secrétaire général
Groupe:	Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

nomination

JORFTEXT000000393370 (source JORF)

De:	Mordant (Paul) ingénieur des mines
Objet:	auprès du préfet de la région Basse-Normandie chargé de mission à temps partiel
Groupe:	Prefecture de la région Basse-Normandie

date_debut="1998-09-01"

nomination

JORFTEXT000000393226 (source JORF)

De:	Yves Dauge député d'Indre-et-Loire
Objet:	en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé d'une mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:	Mission temporaire auprès de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

charge

JORFTEXT000000210461 (source JORF)

De:	Garelli (Cécile) ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines avec jouissance immédiate de pension en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 3o, a) du code des pensions civiles et militaires de retraite

date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
corps="Mines"

radiation

De:	Doumain (Serge)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers c) Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Villelegier (Guy)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers b) En raison de leurs compétences
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Rutman (Gilbert)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers b) En raison de leurs compétences
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Trepant (Philippe)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Souchaud (Jean-Pascal)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Parmentier (Christian)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Legay (Marc)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Giraud (Claude)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	David (Roger)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentants de l'Union française des industries pétrolières
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Dutreuilh (Guy)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentant de la Fédération française des pétroliers indépendants
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Costes (Jean)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentant de la Fédération française des combustibles et des carburants
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Viallefond (Jacques)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers a) Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des opérateurs soumis à l'obligation de constituer des stocks stratégiques représentant de l'Union des importateurs indépendants pétroliers
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

De:	Peyrou (Brigitte)
Objet:	administrateurs du comité professionnel des stocks statégiques pétroliers c) Sur proposition des ministres chargés de l'économie et du budget représentant du ministre chargé du budget
Groupe:	Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers

nomination

JORFTEXT000000210459 (source JORF)

De:	Bonnafy (Bernard) trésorier-payeur général du département de la Lozère (5e catégorie)
Objet:	par nécessité de service, à la trésorerie générale de la Guadeloupe (3e catégorie)
Remplace:	M. Maloisel

affectation

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nouvelle-Zélande"

De:	Jacky Musnier ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Nouvelle-Zélande
Remplace:	M. Jacques Le Blanc

JORFTEXT000000210458 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000210457 (source JORF)

De:	Leoutre (Gilbert)
Objet:	pour ancienneté d'âge et de services à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

date_debut="1999-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000210457 (source JORF)

De:	Azen (Gérard)
Objet:	pour ancienneté d'âge et de services à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

date_debut="1999-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

cour_appel="Paris , la Raison Sociale de Ladite Société Est Ainsi Modifiée : « Bernabe, Ricard, Chardin, Cheviller, Avoués Associés »"

De:	Cheviller (Jean-Claude, Eugène)
Objet:	avoués associés membres de la société civile professionnelle Olivier Bernabe et Claire Ricard, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris , La raison sociale de ladite société est ainsi modifiée : « Bernabe, Ricard, Chardin, Cheviller, avoués associés »
Groupe:	Société civile professionnelle Olivier Bernabe et Claire Ricard, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris , La raison sociale de ladite société est ainsi modifiée : « Bernabe, Ricard, Chardin, Cheviller, avoués associés »

JORFTEXT000000210456 (source JORF)

nomination

cour_appel="Paris , la Raison Sociale de Ladite Société Est Ainsi Modifiée : « Bernabe, Ricard, Chardin, Cheviller, Avoués Associés »"

De:	Chardin (Sylvie, Denise, Marie)
Objet:	avoués associés membres de la société civile professionnelle Olivier Bernabe et Claire Ricard, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris , La raison sociale de ladite société est ainsi modifiée : « Bernabe, Ricard, Chardin, Cheviller, avoués associés »
Groupe:	Société civile professionnelle Olivier Bernabe et Claire Ricard, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris , La raison sociale de ladite société est ainsi modifiée : « Bernabe, Ricard, Chardin, Cheviller, avoués associés »

JORFTEXT000000210456 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000210455 (source JORF)

De:	Calarn (Catherine, Françoise, Renée), épouse Baltes Sobrino
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Bertrand Lissarrague, Martine Dupuis, Catherine Calarn et Matthieu Boccon-Gibod, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Versailles (Yvelines)
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"

cessation de fonction

JORFTEXT000000210417 (source JORF)

De:	Lacambre (Dominique) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre, précédemment en position de détachement auprès du ministère de la justice
Objet:	dans les services du Premier ministre sous-directeur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Groupe:	Direction générale de l'administration et de la fonction publique

date_debut="1998-10-02"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000209277 (source JORF)

De:	Bon (Dominique) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1999-02-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000209276 (source JORF)

De:	Poncet (Jean-Damien) ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Lorraine

date_debut="1999-01-31"

cessation de fonction